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Abus d'une substance psycho-active
Agence communautaire spécialisée
Agence européenne
Agences et organismes décentralisés de l'UE
Agent de santé communautaire
Agente de santé communautaire
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Cinquième ressource
Créer de nouvelles séquences de combat
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
EUROFORM
Emprunt Ortoli
Facilité Ortoli
Fondation européenne
Hallucinose
Haute technologie
High-tech
Jalousie
Mauvais voyages
NIC
Nouvel instrument communautaire
Nouvel instrument communautaire d'emprunt et de prêt
Nouvelle technologie
Observatoire européen
Office interinstitutionnel
Organisme communautaire autonome
Organisme communautaire de service
Organisme communautaire décentralisé
Organisme communautaire personnalisé
Organisme de l'UE
Organisme de l'Union européenne
Organisme et agence de l'UE
Organisme et agence de l'Union européenne
Organisme institutionnel
Organisme satellite
Organisme spécialisé
Paranoïa
Psychose SAI
Réadaptation communautaire
Réinsertion communautaire
Résiduel de la personnalité et du comportement
Technique de pointe
Technologie avancée
Technologie nouvelle

Vertaling van "communautaire aux nouvelles " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
initiative communautaire concernant les nouvelles qualifications, les nouvelles compétences et les nouvelles opportunités d'emploi induites par l'achèvement du marché intérieur et les changements technologiques | Programme d'initiative communautaire pour la formation professionnelle | EUROFORM [Abbr.]

Community initiative concerning the new qualifications, new skills and new employment opportunities induced by the completion of the internal market and technological change | EUROFORM [Abbr.]


nouvel instrument communautaire [ cinquième ressource | emprunt Ortoli | facilité Ortoli | NIC | nouvel instrument communautaire d'emprunt et de prêt ]

New Community Instrument [ NCI | New Community Instrument for borrowing and lending | Ortoli facility | Ortoli loan ]


nouvel instrument communautaire | nouvel instrument communautaire d’emprunts et de prêts | NIC [Abbr.]

New Community Instrument | NCI [Abbr.]


Initiative communautaire concernant les nouvelles qualifications, les nouvelles compétences et les nouvelles opportunités d'emploi | EUROFORM [Abbr.]

Community Initiative concerning New Qualifications, New Skills and New Employment Opportunities | EUROFORM [Abbr.]


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


organisme de l'UE [ agence communautaire spécialisée | agence européenne | agences et organismes décentralisés de l'UE | fondation européenne | observatoire européen | office interinstitutionnel | organisme communautaire autonome | organisme communautaire décentralisé | organisme communautaire de service | organisme communautaire personnalisé | organisme de l'Union européenne | organisme et agence de l'UE | organisme et agence de l'Union européenne | organisme institutionnel (CE) | organisme satellite (CE) | organisme spécialisé (CE) ]

EU office or agency [ autonomous Community body | Community service body | decentralised Community body | EC institutional body | EC satellite body | EC specialised body | EU Agencies and decentralised bodies | European agency | European foundation | European Monitoring Centre | European Union office or agency | specialised Community agency ]


agente de santé communautaire | agent de santé communautaire | agent de santé communautaire/agente de santé communautaire

community carer | community support worker | community health assistant | community health worker


nouvelle technologie [ haute technologie | high-tech | technique de pointe | technologie avancée | technologie nouvelle ]

new technology [ advanced technique | advanced technology | high tech | high technology | High technology(ECLAS) | High technology(STW) ]


réadaptation communautaire | réinsertion communautaire

community-based method of rehabilitation | rehabilitation based on communities | community-based methods of rehabilitation | community-based rehabilitation


créer de nouvelles séquences de combat

invent new fight actions | plan new combat movements | create new fight sequences | create new sequences for fights
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
(13) Faut-il introduire dans le champ de la législation communautaire des nouvelles catégories de personnes qui ne peuvent être éloignées?

(13) Should further categories of non-removable persons be brought within the scope of Community legislation?


Pour répondre aux souhaits des utilisateurs et afin de mieux faire correspondre les défis et les besoins actuels des exportateurs communautaires, de nouvelles sections seront ajoutées progressivement à la base de données afin d’améliorer sa couverture dans des domaines comme les services, le respect des DPI et les investissements.

In response to requests from users and in order better to match the current challenges and needs of EU exporters, new sections of the Market Access Database will be developed over time to improve its coverage in areas such as services, IPR enforcement, and investment.


L'instauration du Tribunal du brevet communautaire, appelé à trancher des affaires d'un genre nouveau au niveau de l'UE, constitue en soi une innovation considérable pour l'ordre juridique communautaire, de sorte qu'il semble préférable d'acquérir suffisamment d'expérience pratique dans la mise en oeuvre des nouvelles procédures juridictionnelles avant de prendre de nouvelles mesures.

The establishment of the Community Patent Court dealing with a new kind of litigation on a Community level constitutes itself a major innovation for the Community legal order such that it would appear appropriate to gather sufficient practical experience in the operation of the new jurisdictional arrangements before taking further steps.


Dans un souci de clarté et de cohérence des règles communautaires, cette nouvelle procédure devrait aussi s'appliquer dans le domaine zootechnique, notamment aux associations d'élevage agréées pour la création ou la tenue de livres généalogiques dans les États membres et aux informations à fournir par ces derniers sur les concours équestres en vertu de la directive 90/428/CEE du Conseil du 26 juin 1990 concernant les échanges d'équidés destinés à des concours et fixant les conditions de participation à ces concours (1).

In the interests of clarity and consistency of Community rules, this new procedure should also apply in the zootechnical field, in particular to breeding associations approved for maintaining or establishing herd books in Member States and to information to be provided by Member States regarding equine competitions in accordance with Council Directive 90/428/EEC of 26 June 1990 on trade in equidae intended for competitions and laying down the conditions for participation therein (1).


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(13) Faut-il introduire dans le champ de la législation communautaire des nouvelles catégories de personnes qui ne peuvent être éloignées?

(13) Should further categories of non-removable persons be brought within the scope of Community legislation?


Pour répondre aux souhaits des utilisateurs et afin de mieux faire correspondre les défis et les besoins actuels des exportateurs communautaires, de nouvelles sections seront ajoutées progressivement à la base de données afin d’améliorer sa couverture dans des domaines comme les services, le respect des DPI et les investissements.

In response to requests from users and in order better to match the current challenges and needs of EU exporters, new sections of the Market Access Database will be developed over time to improve its coverage in areas such as services, IPR enforcement, and investment.


3. Lorsqu'une demande d'enregistrement d'une marque communautaire a été déposée au cours des six mois précédant la date d'adhésion, une opposition peut être formée en vertu de l'article 41 si une marque antérieure ou un autre droit antérieur au sens de l'article 8 a été acquis dans un nouvel État membre avant l'adhésion, à condition qu'elle ou il ait été acquis(e) de bonne foi et que la date de dépôt ou, le cas échéant, la date de priorité ou la date d'acquisition dans le nouvel État membre de la marque antérieure ou de l'autre droit ...[+++]

3. Where an application for the registration of a Community trade mark has been filed during the six months prior to the date of accession, notice of opposition may be given pursuant to Article 41 where an earlier trade mark or another earlier right within the meaning of Article 8 was acquired in a new Member State prior to accession, provided that it was acquired in good faith and that the filing date or, where applicable, the priority date or the date of acquisition in the new Member State of the earlier trade mark or other earlier right precedes the filing date or, where applicable, the priority date of the Community trade mark applie ...[+++]


Le deuxième alinéa du présent paragraphe peut ne pas s’appliquer dans le cadre du passage de l’initiative communautaire Leader à l’axe Leader de la nouvelle période de programmation lorsque les stratégies locales de développement intégrées à mettre en œuvre par les groupes d’action locale visés à l’article 62 du règlement (CE) no 1698/2005 qui sont sélectionnés pour la nouvelle période de programmation sont nouvelles ou que le territoire rural concerné n’a pas bénéficié de l’initiative communautaire Leader.

The second subparagraph of this paragraph may not apply for the transition from the Leader Community Initiative to the Leader Axis of the new programming period where the integrated local development strategies, to be implemented by local action groups referred to in Article 62 of Regulation (EC) No 1698/2005 which are selected for the new programming period, are new and/or the same rural territory has not benefited from the Leader Community Initiative.


1. Un soutien temporaire destiné à compenser partiellement les coûts et les pertes de revenu peut être accordé aux agriculteurs qui doivent appliquer des normes contraignantes fondées sur la législation communautaire et nouvellement introduites dans la législation nationale.

1. Temporary support intended to contribute partly to costs incurred and income foregone may be granted to farmers who have to apply demanding standards based on Community legislation and newly introduced in national legislation.


(8) considérant que le programme européen «auto-oil», décrit dans la communication de la Commission sur la stratégie future pour la maîtrise des émissions atmosphériques du transport routier, fournit des éléments de base scientifiques, techniques et économiques permettant de recommander l'introduction, au niveau communautaire, des nouvelles spécifications environnementales applicables à l'essence et aux carburants diesel;

(8) Whereas the European auto/oil programme, the details of which are outlined in the Commission's communication on a future strategy for the control of atmospheric emissions from road transport, contributes towards a scientific, technical and economic basis for recommending the introduction at Community level of new environmental fuel specifications for petrol and diesel fuels;




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Date index: 2023-06-05
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