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Agence de prévention et de prévoyance des catastrophes
CEA
CENUE
CEPALC
CESAO
CESAP
Catégories de sujets énumérés
Chambre des examens d'avocat
Clause de risques énumérés
Clause «risques énumérés»
Commission EDUC
Commission cantonale des examens d'avocat
Commission d'examen
Commission d'examen des candidats au barreau
Commission d'examen du barreau
Commission d'examens des avocats
Commission de chef de file
Commission de direction
Commission de gestion
Commission de la condition de la femme
Commission de la culture et de l'éducation
Commission de la population et du développement
Commission de montage
Commission de secours et de réadaptation
Commission de secours et de réhabilitation
Commission de statistique
Commission des examens d'avocat
Commission des stupéfiants
Commission du développement durable
Commission du développement social
Commission parlementaire
Commission régionale ONU
Commission régionale des Nations unies
Commission syndicale
Commission technique ONU
Commission technique des Nations unies
Commission économique des Nations unies pour l'Europe
Commission éthiopienne d’aide et de réhabilitation
DPCC
DPPA
Domaines énumérés
FNUF
Forum des Nations unies sur les forêts
Frais de gestion
Libellé d'énumération
Littéral d'énumération
Littéral énumération
R.R.C.
RRC
Relief and Rehabilitation Commission
Sous-commission parlementaire

Vertaling van "commission énumère " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
littéral énumération [ littéral d'énumération | libellé d'énumération ]

enumeration literal


clause de risques énumérés [ clause «risques énumérés» ]

named perils clause


domaines énumérés [ catégories de sujets énumérés ]

enumerated classes of subjects


commission technique ONU [ Commission de la condition de la femme | Commission de la population et du développement | Commission de la science et de la technique au service du développement | Commission des stupéfiants | Commission de statistique | Commission du développement durable | Commission du développement social | Commission pour la prévention du crime et la justice pénale | commission technique des Nations unies | FNUF | Forum des Nations unies sur les forêts ]

UN technical commission [ UN Commission for Social Development | UN Commission on Crime Prevention and Criminal Justice | UN Commission on Narcotic Drugs | UN Commission on Population and Development | UN Commission on Science and Technology for Development | UN Commission on Sustainable Development | UN Commission on the Status of Women | UNFF | UN Forum on Forests | United Nations Commission for Social Development | United Nations Commission on Crime Prevention and Criminal Justice | United Nations Commission on Narcotic Drugs | United Nations Commission on Population and Development | United Nations Commission on Science and Technolog ...[+++]


commission parlementaire [ sous-commission parlementaire ]

parliamentary committee [ parliamentary sub-committee ]


commission régionale ONU [ CEA | CENUE | CEPALC | CESAO | CESAP | Commission économique des Nations unies pour l'Afrique | Commission économique des Nations unies pour l'Amérique latine et les Caraïbes | Commission économique des Nations unies pour l'Europe | Commission économique et sociale des Nations unies pour l'Asie et le Pacifique | Commission économique et sociale des Nations unies pour l'Asie occidentale | commission régionale des Nations unies ]

UN regional commission [ ECA | ECE | ECLAC | Economic and Social Commission for Asia and the Pacific | Economic and Social Commission for Western Asia | Economic Commission for Africa | Economic Commission for Europe | Economic Commission for Latin America and the Caribbean | ESCAP | ESCWA | United Nations regional commission ]


Agence de prévention et de prévoyance des catastrophes | Commission de prévention et de planification préalable en cas de catastrophe | Commission de secours et de réadaptation | Commission de secours et de réhabilitation | Commission éthiopienne d’aide et de réhabilitation | Office de prévention des catastrophes et de planification préalable | Relief and Rehabilitation Commission | DPCC [Abbr.] | DPPA [Abbr.] | R.R.C. [Abbr.] | RRC [Abbr.]

Disaster Prevention and Preparedness Agency | Disaster Prevention and Preparedness Commission | DPPC | Relief and Rehabilitation Commission | DPPA [Abbr.] | RRC [Abbr.]


commission de chef de file | commission de direction | commission de gestion | commission de montage | commission syndicale | frais de gestion

charges relating to the management | handling fee | management fee


commission de la culture et de l'éducation | commission de la culture, de l'éducation et de la recherche | commission de l'éducation, de la jeunesse, de la culture et de la recherche | commission EDUC

Commission for Culture and Education | Commission for Culture, Education and Research | Commission for Education, Youth, Culture and Research | EDUC Commission


Commission d'examens des avocats (1) | Commission des examens d'avocat (2) | Commission cantonale des examens d'avocat (3) | Chambre des examens d'avocat (4) | Commission d'examen du barreau (5) | Commission d'examen des candidats au barreau (6) | Commission d'examens pour les aspirants au barreau (7) | Commission d'examen (8)

Lawyers' Examination Board
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Dans la présente communication, la Commission énumère les mesures les plus efficaces à prendre, dans le contexte économique actuel, pour atteindre les objectifs de la stratégie «Europe 2020» en matière d’emploi et orienter davantage celle-ci vers l’emploi.

The aims of this communication is to show the most effective ways at the current junctunre towards meeting the Europe 2020 employment target thus and reinforcing the employment dimension of the Europe 2020 Strategy.


Enfin, dans son rapport sur les progrès réalisés depuis l'année dernière, la Commission énumère les mesures essentielles prises dans des domaines tels que les déchets, l'écoconception, les déchets alimentaires, les fertilisants organiques, les garanties des biens de consommation, ainsi que l'innovation et l'investissement.

Finally, in its report on progress since last year, the Commission lists the key measures taken in areas such as waste, ecodesign, food waste, organic fertilisers, guarantees for consumer goods, and innovation and investment.


Ces prescriptions peuvent être basées sur les règlements délégués de la Commission énumérés dans l'annexe I du règlement (UE) no 167/2013, peuvent être élaborées en fonction des progrès technologiques accomplis en matière de sécurité, de protection de l'environnement et d'essais ou, s'il s'agit d'un moyen approprié d'atteindre les objectifs fixés concernant la sécurité ou la protection de l'environnement, peuvent consister en une comparaison de la pièce ou de l'équipement concerné avec les performances en matière de sécurité ou de protection de l'environnement du véhicule d'origine ou de l'un de ses éléments, le cas ...[+++]

They may be based on the Commission Delegated Regulations listed in Annex I to Regulation (EU) No 167/2013, may be developed according to the relevant state of safety, environmental and testing technology, or, if this is an appropriate way of achieving the required safety or environmental objectives, may consist of a comparison of the part or equipment with the environmental or safety performance of the original vehicle, or of any of its parts, as appropriate.


La Commission énumère les domaines politiques qu’il convient d’aborder pour réussir le déploiement des technologies clés génériques:

The Commission lists policy areas, which need to be addressed for the successful deployment of KETs:


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(3) Dans sa communication relative à la simplification de l’environnement des entreprises en matière juridique, comptable et de contrôle des comptes[26], la Commission énumère les modifications susceptibles d’être apportées à la directive 78/660/CE du Conseil du 25 juillet 1978 fondée sur l’article 54, paragraphe 3, sous g), du traité et concernant les comptes annuels de certaines formes de sociétés[27], et notamment la possibilité, pour les États membres, d’exempter les micro-entités de l’obligation d’établir des comptes annuels conformément aux prescriptions de cette directive.

(3) In its Communication on a simplified business environment for companies in the areas of company law, accounting and auditing [26] the Commission identified possible amendments to the Fourth Council Directive 78/660/EEC of 25 July 1978 based on Article 54(3)(g) of the Treaty on the annual accounts of certain types of companies [27], including an option for Member States to exempt micro-entities from the obligation to draw up annual accounts according to that Directive.


3. Aux fins de l’article 55, paragraphe 6, du règlement (CE) no 1182/2007, les règles concernant les caractéristiques minimales de la matière première livrée à la transformation et les exigences minimales de qualité des produits finis, qui restent applicables pour la matière première récoltée sur le territoire des États membres ayant recours à la disposition transitoire visée à l’article 68 ter ou à l’article 143 ter quater du règlement (CE) no 1782/2003 sont, en sus des normes de commercialisation concernées, visées à l’article 2 du règlement (CE) no 1182/2007, celles figurant dans les règlements de la Commission énumérés à l’annexe ...[+++]

3. For the purposes of Article 55(6) of Regulation (EC) No 1182/2007, the rules on the minimum characteristics of the raw material supplied for processing and minimum quality requirements for finished products which shall remain applicable in respect of the raw materials harvested in the territory of Member States which make use of the transitional arrangement under Article 68b or Article 143bc of Regulation (EC) No 1782/2003 shall be, in addition to any relevant marketing standards as referred to in Article 2 of Regulation (EC) No 1182/2007, those contained in the Commission Regulations listed in Annex XVIII.


(3) Le plan d'action pour les services financiers présenté par la Commission énumère un certain nombre d'actions nécessaires pour achever le marché unique des services financiers et il annonce l'établissement d'une législation prudentielle complémentaire des conglomérats financiers, en vue de combler les lacunes de l'actuelle législation sectorielle et de porter remède aux risques prudentiels additionnels, de manière à garantir une surveillance saine des groupes financiers exerçant des activités transsectorielles.

(3) The Commission Action Plan for Financial Services identifies a series of actions which are needed to complete the Single Market in Financial Services, and announces the development of supplementary prudential legislation for financial conglomerates which will address loopholes in the present sectoral legislation and additional prudential risks to ensure sound supervisory arrangements with regard to financial groups with cross-sectoral financial activities.


(3) Le plan d'action pour les services financiers présenté par la Commission énumère un certain nombre d'actions nécessaires pour achever le marché unique des services financiers et il annonce l'établissement d'une législation prudentielle complémentaire des conglomérats financiers, en vue de combler les lacunes de l'actuelle législation sectorielle et de porter remède aux risques prudentiels additionnels, de manière à garantir une surveillance saine des groupes financiers exerçant des activités transsectorielles.

(3) The Commission Action Plan for Financial Services identifies a series of actions which are needed to complete the Single Market in Financial Services, and announces the development of supplementary prudential legislation for financial conglomerates which will address loopholes in the present sectoral legislation and additional prudential risks to ensure sound supervisory arrangements with regard to financial groups with cross-sectoral financial activities.


Dans sa communication de 2000, la Commission énumère une série d'exemples d'activités non économiques [21].

In its Communication of 2000, the Commission set out a number of examples of non-economic activities [21].


Dans sa communication de 2000, la Commission énumère une série d'exemples d'activités non économiques [21].

In its Communication of 2000, the Commission set out a number of examples of non-economic activities [21].


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