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Chute prématurée des dents temporaires Dent natale
Commission d'enquête
Commission temporaire d'enquête
Commission temporaire d'enquête sur l'ESB
Commission temporaire des Nations Unies pour la Corée
Commission temporaire des questions sociales
Commission temporaire pour l'emploi
Dents temporaires persistantes
ESB1
Employé temporaire
Employée temporaire
Eruption dentaire prématurée Rétention dentaire
Néonatale
Parcelle-échantillon temporaire
Place d'étude temporaire
Place-échantillon temporaire
Placette d'échantillonnage temporaire
Placette de sondage temporaire
Placette-échantillon temporaire
Précoce
Salarié temporaire
Salariée temporaire
Temporaire
Travailleur temporaire
Travailleuse temporaire

Traduction de «commission temporaire » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Commission temporaire d'enquête sur l'ESB | ESB1 [Abbr.]

Temporary Committee of Inquiry into BSE | Temporary Committee of Inquiry on BSE


commission temporaire pour l'emploi

Temporary committee on employment


Commission temporaire des Nations Unies pour la Corée

United Nations Temporary Commission on Korea


Commission temporaire des questions sociales

Temporary Social Commission


commission d'enquête | commission temporaire d'enquête

committee of inquiry | temporary committee of inquiry


Chute prématurée des dents temporaires Dent:natale | néonatale | précoce | Eruption dentaire prématurée Rétention dentaire [dents temporaires persistantes]

Dentia praecox Natal | Neonatal | tooth | Premature:eruption of tooth | shedding of primary [deciduous] tooth | Retained [persistent] primary tooth


salarié temporaire | salariée temporaire | travailleur temporaire | travailleuse temporaire | temporaire | employé temporaire | employée temporaire

temporary employee | temporary worker | short-term worker


placette d'échantillonnage temporaire [ placette de sondage temporaire | placette-échantillon temporaire | parcelle-échantillon temporaire | place-échantillon temporaire | place d'étude temporaire ]

temporary plot [ temporary sample plot ]


Définition: Comprend des troubles divers, caractérisés uniquement, ou essentiellement, par la présence d'idées délirantes persistantes et ne pouvant être classés parmi les troubles organiques, schizophréniques ou affectifs. Quand la durée d'un trouble délirant est inférieure à quelques mois, il doit être classé, au moins temporairement, en F23.-.

Definition: Includes a variety of disorders in which long-standing delusions constitute the only, or the most conspicuous, clinical characteristic and which cannot be classified as organic, schizophrenic or affective. Delusional disorders that have lasted for less than a few months should be classified, at least temporarily, under F23.-.


Diplacousie Hyperacousie Modification temporaire du seuil auditif Recrutement auditif

Auditory recruitment Diplacusis Hyperacusis Temporary auditory threshold shift
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Le Parlement européen a constitué une commission temporaire chargée d'étudier la question et présentera un rapport d'ici un an en séance plénière.

The European Parliament has set up a temporary Committee that will study the subject and will submit a report to the plenary within a year.


[38] Rapport sur les implications juridiques, éthiques, économiques et sociale de la génétique humaine établi par la commission temporaire sur la génétique humaine et les autres technologies nouvelles en médecine moderne - final A5-0391/2001.

As recommended by the European Parliament [38] researchers, business circles, standard-setters and social players need to be encouraged to enter into a public dialogue across Member States and the Candidate Countries on the new leading-edge technologies as soon as they begin to emerge.


Dans un délai de deux mois soit après la publication effectuée conformément au paragraphe 1, soit après que la Commission a pris connaissance d'une allégation, faite devant une commission temporaire d'enquête, d'une infraction au droit communautaire commise par un État membre, la Commission peut notifier au Parlement européen qu'un fait visé par une commission temporaire d'enquête fait l'objet d'une procédure précontentieuse communautaire; dans ce cas, la commission temporaire d'enquête prend toutes les mesures nécessaires destinées à permettre à la Commission d'exercer pleinement ses attributions conformément aux traités.

Within a period of two months either of publication in accordance with paragraph 1 or of the Commission being informed of an allegation made before a temporary committee of inquiry of a contravention of Community law by a Member State, the Commission may notify the European Parliament that a matter to be examined by a temporary committee of inquiry is the subject of a Community prelitigation procedure; in such cases the temporary committee of inquiry shall take all necessary steps to enable the Commission fully to exercise the powers ...[+++]


Dans un délai de deux mois soit après la publication effectuée conformément au paragraphe 1, soit après que la Commission a pris connaissance d'une allégation, faite devant une commission temporaire d'enquête, d'une infraction au droit communautaire commise par un État membre, la Commission peut notifier au Parlement européen qu'un fait visé par une commission temporaire d'enquête fait l'objet d'une procédure précontentieuse communautaire; dans ce cas, la commission temporaire d'enquête prend toutes les mesures nécessaires destinées à permettre à la Commission d'exercer pleinement ses attributions conformément aux traités.

Within a period of two months either of publication in accordance with paragraph 1 or of the Commission being informed of an allegation made before a temporary committee of inquiry of a contravention of Community law by a Member State, the Commission may notify the European Parliament that a matter to be examined by a temporary committee of inquiry is the subject of a Community prelitigation procedure; in such cases the temporary committee of inquiry shall take all necessary steps to enable the Commission fully to exercise the powers ...[+++]


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Dans un délai de deux mois soit après la publication effectuée conformément au paragraphe 1, soit après que la Commission a pris connaissance d'une allégation, faite devant une commission temporaire d'enquête, d'une infraction au droit communautaire commise par un État membre, la Commission peut notifier au Parlement européen qu'un fait visé par une commission temporaire d'enquête fait l'objet d'une procédure précontentieuse communautaire; dans ce cas, la commission temporaire d'enquête prend toutes les mesures nécessaires destinées à permettre à la Commission d'exercer pleinement ses attributions conformément aux traités.

Within a period of two months either of publication in accordance with paragraph 1 or of the Commission being informed of an allegation made before a temporary committee of inquiry of a contravention of Community law by a Member State, the Commission may notify the European Parliament that a matter to be examined by a temporary committee of inquiry is the subject of a Community prelitigation procedure; in such cases the temporary committee of inquiry shall take all necessary steps to enable the Commission fully to exercise the powers ...[+++]


Dans un délai de deux mois soit après la publication effectuée conformément au paragraphe 1, soit après que la Commission a pris connaissance d'une allégation, faite devant une commission temporaire d'enquête, d'une infraction au droit communautaire commise par un État membre, la Commission peut notifier au Parlement européen qu'un fait visé par une commission temporaire d'enquête fait l'objet d'une procédure précontentieuse communautaire; dans ce cas, la commission temporaire d'enquête prend toutes les mesures nécessaires destinées à permettre à la Commission d'exercer pleinement ses attributions conformément aux traités.

Within a period of two months either of publication in accordance with paragraph 1 or of the Commission being informed of an allegation made before a temporary committee of inquiry of a contravention of Community law by a Member State, the Commission may notify the European Parliament that a matter to be examined by a temporary committee of inquiry is the subject of a Community prelitigation procedure; in such cases the temporary committee of inquiry shall take all necessary steps to enable the Commission fully to exercise the powers ...[+++]


Dans un délai de deux mois soit après la publication effectuée conformément au paragraphe 1, soit après que la Commission a pris connaissance d'une allégation, faite devant une commission temporaire d'enquête, d'une infraction au droit communautaire commise par un État membre, la Commission peut notifier au Parlement européen qu'un fait visé par une commission temporaire d'enquête fait l'objet d'une procédure précontentieuse communautaire; dans ce cas, la commission temporaire d'enquête prend toutes les mesures nécessaires destinées à permettre à la Commission d'exercer pleinement ses attributions conformément aux traités.

Within a period of two months either of publication in accordance with paragraph 1 or of the Commission being informed of an allegation made before a temporary committee of inquiry of a contravention of Community law by a Member State, the Commission may notify the European Parliament that a matter to be examined by a temporary committee of inquiry is the subject of a Community prelitigation procedure; in such cases the temporary committee of inquiry shall take all necessary steps to enable the Commission fully to exercise the powers ...[+++]


Un rapport a été établi et a été adopté par la Commission temporaire sur la génétique humaine le 8 novembre 2001 [101].

A report was drafted and adopted by the temporary Committee on Human Genetics on 8 November 2001 [101].


Pour établir son rapport, la commission temporaire a auditionné une série d'experts compétents dans la matière traitée.

For the purpose of drawing up its report, the temporary committee heard a series of experts in the field in question.


Par décision en date du 13 décembre 2000, le Parlement européen a créé en son sein une Commission temporaire sur la génétique humaine et les autres technologies nouvelles en médecine moderne.

By Decision of 13 September 2000, the European Parliament set up a temporary committee on human genetics and other new technologies of modern medicine.


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