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CECE
CPL
Commission Hammarskjöld
Commission chargée des monopoles et fusions
Commission de contrôle des monopoles et des fusions
Commission des fusions et des monopoles
Commission spéciale Programme de la législature
Commission spéciale Programme de législature
Commission spéciale de l'ONU sur l'Irak
ESB2
MMC

Traduction de «commission sera chargée » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Commission consultative chargée d'étudier les méthodes et les moyens qui permettraient d'améliorer l'efficacité du personnel et la gestion [ Commission Hammarskjöld ]

Consultative Commission to Study Ways and Means of Improving Staff Efficiency and Management [ Hammarskjöld Commission ]


Sous-commission technique chargée de la question des prisonniers de guerre militaires et civils portés disparus et du rapatriement des dépouilles mortelles

Technical Subcommittee on Military and Civilian Missing Prisoners of War and Mortal Remains


Commission nationale chargée d'enquêter sur les violations des droits de l'homme et les atteintes au droit international humanitaire en République démocratique du Congo (ex-Zaïre) entre 1996 et 1997

National Commission of Inquiry to Investigate Alleged Human Rights Violations and Breaches of International Humanitarian Law in the Democratic Republic of the Congo (formerly Zaire) between 1996 and 1997


Commission spéciale chargée de mettre au point de nouvelles mesures de coopération économique | CECE [Abbr.]

Special Committee to Study the Formulation of New Measures of Economic Cooperation | CECE [Abbr.]


Commission temporaire chargée du suivi des recommandations concernant l'ESB | ESB2 [Abbr.]

Temporary Committee instructed to monitor the action taken on the recommendations made concerning BSE


Commission fédérale chargée de juger les possibilités de traiter les personnes internées à vie

Federal Commission for the Assessment of the Treatability of Offenders subject to Lifelong Incarceration


Commission chargée des monopoles et fusions | Commission de contrôle des monopoles et des fusions | Commission des fusions et des monopoles | MMC [Abbr.]

Monopolies and Mergers Commission | MMC [Abbr.]


Commission chargée de l'examen du programme de la législature | Commission spéciale Programme de la législature | Commission spéciale Programme de législature [ CPL ]

Legislature Planning Committee [ LPC ]


Commission spéciale de l'ONU sur l'Irak (1) | Commission spéciale des Nations Unies chargée du désarmement de l'Irak (2)

UN Special Commission on Iraq
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Afin d’assurer une efficacité économique maximale, la Commission sera chargée de placer ces ressources.

In order to provide for maximum cost-efficiency, the Commission shall be charged with investing those resources.


De plus, la Loi sur la défense nationale sera modifiée de manière à permettre la création d'une Commission d'examen des plaintes concernant la police militaire, ce qui permettra de surveiller le système de justice militaire de plus près; cette commission sera chargée de recevoir et d'examiner les plaintes présentées par qui que ce soit au sujet de la conduite de la police militaire, de même qu'au sujet des allégations d'ingérence indue de membres des Forces canadiennes ou de cadres supérieurs du ministère de la Défense nationale dans les enquêtes de la police militaire. Le projet de loi prévoit aussi la surveillance, par le JAG, de l'ad ...[+++]

Furthermore, the oversight and review of the military justice system will be provided by amendments to the National Defence Act to establish a Military Police Complaints Commission, which will receive and investigate complaints by any person concerning the conduct of the military police as well as allegations of improper interference by members of the Canadian Forces and senior officials at the Department of National Defence and in military police investigations, provide for a superintendent of administration of military justice in the Canadian Forces by the JAG, provide for an annual public reporting to the House of Commons, the Senate, ...[+++]


La Commission sera chargée de toutes les autres tâches liées à l’infrastructure de communication.

The Commission will be responsible for all other tasks relating to the communication infrastructure.


- La Commission sera chargée de la coordination, du contrôle, de la diffusion de l'information, des mesures d'aide à l'application et du suivi .

- The Commission will be responsible for co-ordination, monitoring, reporting, facilitation of the implementation and follow-up .


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La Stratégie énonce que « la Commission sera chargée de l’évaluation continue et globale de la stratégie et du plan d’action avec le soutien des États membres, de l’OEDT (Observatoire européen des drogues et des toxicomanies) et d’Europol ».

The Strategy states that "the Commission will be responsible for the continuous and overall evaluation of the Strategy and Action plan with the support of the Member States, the EMCDDA (European Monitoring Centre for Drugs and Drug Addiction) and Europol".


La Commission sera chargée de recueillir des informations sur ces thèmes et d'élaborer des projets de rapports, à présenter au CPS.

The Commission will be responsible for collecting information on those topics and for producing draft reports for the SPC to consider.


Une commission sera chargée de veiller à ce que les choses se passent au mieux.

There will be a commission to see that this all goes well.


Lorsque la période de mise en oeuvre de la directive interdisant la discrimination raciale arrivera à échéance, le 19 juillet 2003, la Commission sera chargée de veiller à ce que les États membres respectent les obligations imposées par la directive.

Once the period for implementing the directive outlawing racial discrimination has passed on 19 July 2003, the Commission will be responsible for ensuring that the Member States fulfil the obligations imposed by the directive.


L'actif de la CECA, environ 1,6 milliards d'euros, sera transféré à la Communauté européenne et la Commission sera chargée de gérer ces fonds.

The assets of the ECSC, around 1.6 billion euro, will be transferred to the European Community and the Commission will be entrusted with the management of these funds.


Cette commission sera chargée de superviser le déroulement des pêches dans ces secteurs et relèvera de la Commission sur le saumon du Pacifique.

This panel will be responsible for overseeing the management in these areas and will report to the Pacific Salmon Commission.




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commission sera chargée ->

Date index: 2023-02-20
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