Vertaling van "commission recense trois " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

Commission des trois communautés
Commission of Three Communities

Commission d'étude sur les universités [ CEU | Commission d'étude sur l'avenir des universités | Comité de coordination et des trois groupes de travail chargés de l'étude sur l'avenir de l'enseignement supérieur et des universités | Commission d'étude des universités ]
Commission d'étude sur les universités

Profil des secteurs de recensement de Chicoutimi-Jonquière, Sherbrooke, St-Jean-sur-Richelieu and Trois-Rivières
Profile of census tracts in Chicoutimi-Jonquière, Sherbrooke, St-Jean-sur-Richelieu et Trois-Rivières

dispositions régissant les déplacements des délégations des commissions parlementaires en dehors des trois lieux de travail du Parlement européen
rules governing travel by committee delegations outside the three places of work of the European Parliament

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

La déclaration du Conseil et de la Commission recense en outre trois préoccupations 'horizontales' ou 'transversales' (égalité hommes-femmes, environnement et droits de l'homme).
Furthermore, the Council and Commission Statement identified three 'horizontal', or 'cross-cutting' concerns (gender, environment, human rights).

La présente communication recense trois domaines dans lesquels la Commission a un rôle actif à jouer.
This Communication identifies three areas where the Commission can act effectively.

· à pleinement appliquer sans délai la recommandation de la Commission de 2008 sur l’inclusion active – y compris, s’il y a lieu, par l’intermédiaire du FSE et du FEDER –, en intégrant ses trois piliers: une aide au revenu suffisante, des marchés du travail favorisant l’insertion et des services d’aide; à établir des cadres légaux garantissant un accès à des services sociaux efficaces, de qualité et abordables qui respectent la réglementation de l’UE; à établir, selon la méthode que la Commission élaborera en coopération avec le CPS, des budgets de référence pour concevoir une aide au revenu efficiente et appropriée fondée sur les besoins sociaux recensés à l’échelon local, régional et national[47].
· Fully implement the Commission Recommendation on Active Inclusion (2008) without further delay, including where applicable through the use of the ESF and ERDF, integrating its three pillars: adequate income support, inclusive labour markets and enabling services. Put in place legal frameworks that ensure access to efficient, high quality and affordable social services that respect the EU rules. Based upon the methodology that the Commission in cooperation with the SPC will develop, establish reference budgets to help designing efficient and adequate income support that takes into account social needs identified at local, regional and national level[47].

Le rapport sur la gouvernance publié par la Commission en mai 2014 [15] recense trois grands besoins: une initiative politique plus forte, des processus décisionnels efficaces et une bonne organisation.
The Commission’s Report on governance of May 2014[15] identifies three main needs: stronger political leadership, effective decision-making, and good organisation.

La Commission invite le gouvernement polonais à régler les problèmes recensés dans la présente recommandation dans un délai de trois mois à compter de la réception de cette dernière, et à informer la Commission des mesures prises à cet effet.
The Commission invites the Polish Government to solve the problems identified in this recommendation within three months of receipt of the recommendation, and to inform the Commission of the steps taken to that effect.

La Commission a recensé trois questions à examiner.
The Commission identified three issues it would be considering.

En se fondant sur la jurisprudence de la Cour, la Commission a recensé trois cas dans lesquels la charge de la preuve ne repose pas entièrement sur l’accusation: (a) en cas d’infraction purement matérielle, (b) en cas d’infraction pour laquelle la charge de la preuve est renversée, et (c) en cas de prononcé d’une ordonnance de confiscation.
From the ECtHR case-law, the Commission has identified 3 situations where the burden of proof does not rest wholly on the prosecution: (a) strict liability offences, (b) offences where the burden of proof is reversed and (c) when a confiscation order is made.

À l'automne 2003, la Commission organisera trois conférences pour discuter, avec le groupe consultatif et les groupes de travail, de l'application efficace du premier cycle de la stratégie, pour définir une situation de référence et pour recenser des éléments pour le cycle suivant.
In autumn 2003 the Commission will organise three conferences to discuss with the Consultative Group and the Working Groups the efficient implementation of the first cycle of the strategy, to define a baseline and to identify elements for the next cycle.