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Commission RPC
Présentation par la Commission
RPC

Traduction de «commission présente également » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
la Commission présente sa requête dans un délai de deux mois à compter de la notification

the Commission shall make any such request within two months of the date of notification


les aciers hypoeutectoides peuvent également présenter une structure dégénérée

hypoeutectoid steels can also degenerate


Commission pour les Recommandations relatives à la présentation des comptes (1) | Commission RPC (2) | recommandations relatives à la présentation des comptes (3) [ RPC ]

Commission for the Swiss Accounting and Reporting Recommendations (1) | Swiss GAAP FER accounting recommendations (2) [ Swiss GAAP FER ]


présentation par la Commission

presentation by the Commission


Mémoire de l'association dentaire canadienne présenté à la Commission sur l'avenir des soins de santé au Canada

Canadian Dental Association Submission to the Commission on the Future of Health Care in Canada


moire présenté à la Commission sur l'avenir des soins de santé au Canada: pour optimiser la santé du système de santé

Brief to the Commission on the Future of Health Care in Canada: Optimizing the Health of the Health System


Lignes directrices concernant la présentation des évaluations à la Commission canadienne d'examen des exportations de biens culturels

Format for Appraisal
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Les administrateurs de la Commission présentent également le programme à plusieurs occasions et le grand public peut aussi appeler un «numéro vert» de la Commission pour obtenir des réponses à ses questions.

Commission's administrators also present the Programme at several occasions and there is also a "Green number" from the Commission to answer questions from the general public.


Parallèlement à la proposition visant à modifier la quatrième directive sur la lutte contre le blanchiment de capitaux, la Commission présente également une communication exposant les priorités de ses travaux pour parvenir à une fiscalité plus équitable, plus transparente et plus efficace.

In parallel to today's proposal to amend the Fourth Anti-Money Laundering Directive, the Commission is also presenting a Communication setting out priorities for our work towards fairer, more transparent and more effective taxation.


Au plus tard à la date mentionnée au premier alinéa, la Commission présente également au Parlement européen et au Conseil un rapport sur la réparation effective des dommages environnementaux que la culture d'OGM pourrait entraîner, sur la base des informations fournies à la Commission conformément aux articles 20 et 31 de la directive 2001/18/CE et aux articles 9 et 21 du règlement (CE) no 1829/2003.

By the same date as referred to in the first paragraph, the Commission shall also report to the European Parliament and to the Council on the actual remediation of environmental damages that might occur due to the cultivation of GMOs, on the basis of information made available to the Commission pursuant to Articles 20 and 31 of Directive 2001/18/EC and Articles 9 and 21 of Regulation (EC) No 1829/2003.


Au plus tard à la date mentionnée au premier alinéa, la Commission présente également au Parlement européen et au Conseil un rapport sur la réparation effective des dommages environnementaux que la culture d'OGM pourrait entraîner, sur la base des informations fournies à la Commission conformément aux articles 20 et 31 de la directive 2001/18/CE et aux articles 9 et 21 du règlement (CE) no 1829/2003.

By the same date as referred to in the first paragraph, the Commission shall also report to the European Parliament and to the Council on the actual remediation of environmental damages that might occur due to the cultivation of GMOs, on the basis of information made available to the Commission pursuant to Articles 20 and 31 of Directive 2001/18/EC and Articles 9 and 21 of Regulation (EC) No 1829/2003.


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La Commission présente également aujourd’hui un nouvel outil pratique destiné à améliorer la coopération administrative dans le domaine de la fiscalité directe.

The Commission also presents today a new practical instrument to improve administrative cooperation in the area of direct taxation.


Dans le rapport visé à l’article 47, paragraphe 6, de la directive 2009/72/CE, la Commission présente également un rapport sur l’expérience acquise dans l’application du présent règlement.

In its report under Article 47(6) of Directive 2009/72/EC, the Commission shall also report on the experience gained in the application of this Regulation.


Dans le rapport visé à l’article 47, paragraphe 6, de la directive 2009/72/CE, la Commission présente également un rapport sur l’expérience acquise dans l’application du présent règlement.

In its report under Article 47(6) of Directive 2009/72/EC, the Commission shall also report on the experience gained in the application of this Regulation.


Les administrateurs de la Commission présentent également le programme à plusieurs occasions et le grand public peut aussi appeler un «numéro vert» de la Commission pour obtenir des réponses à ses questions.

Commission's administrators also present the Programme at several occasions and there is also a "Green number" from the Commission to answer questions from the general public.


La Commission présente également les orientations futures qui devraient guider la révision de la stratégie, notamment:

The Commission also sets out the future orientations which should guide the review of the strategy, specifically:


La Commission présente également des rapports sur le développement des systèmes de diagnostic embarqué et sur leur extension à d'autres systèmes de contrôle électronique relatifs à la sécurité.

The Commission also produced reports on the development of on-board diagnostic systems and on their extension to other safety-related electronic monitoring systems.




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Date index: 2022-10-29
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