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Abus d'une substance psycho-active
Aire de jeux
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Autoparc
CIPN
CMAP
CPNAP
Commission des parcs nationaux et des aires protégées
Commission du Parc national
Commission fédérale du Parc National
Commission internationale des parcs nationaux
Commission mondiale des aires protégées
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Paranoïa
Parc artisanal
Parc commercial
Parc d'activités
Parc d'activités commerciales
Parc d'activités industrielles
Parc d'activités industrielles et commerciales
Parc d'activités scientifiques
Parc d'activités technologiques
Parc d'attractions
Parc d'entreprises
Parc de loisirs
Parc de recherche
Parc de stationnement
Parc de stationnement automobile
Parc de technologie
Parc d’activités économiques
Parc industriel
Parc récréatif
Parc scientifique
Parc technologique
Parc à thème
Parc à voitures
Parc-autos
Parking
Psychose SAI
Pôle technologique
Résiduel de la personnalité et du comportement
Technoparc
Technopole
Terrain de jeu
WCPA
Zone industriel
Zoning

Vertaling van "commission parce " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Commission des parcs nationaux et des aires protégées | Commission internationale des parcs nationaux | Commission mondiale des aires protégées | CIPN [Abbr.] | CMAP [Abbr.] | CPNAP [Abbr.] | WCPA [Abbr.]

Commission on National Parks and Protected Areas | International Commission on National Parks | World Commission on Protected Areas | CNPPA [Abbr.] | ICNP [Abbr.] | WCPA [Abbr.]


Définition: Classer ici uniquement des troubles mentaux associés à la puerpéralité qui apparaissent durant les six premières semaines après l'accouchement et qui ne répondent pas aux critères d'un autre trouble classé ailleurs dans ce chapitre, soit parce que les informations disponibles ne sont pas suffisantes, soit parce qu'ils présentent des caractéristiques cliniques supplémentaires particulières ne permettant pas de les classer ailleurs de façon appropriée.

Definition: This category includes only mental disorders associated with the puerperium (commencing within six weeks of delivery) that do not meet the criteria for disorders classified elsewhere in this chapter, either because insufficient information is available, or because it is considered that special additional clinical features are present that make their classification elsewhere inappropriate.


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]


parc d’activités économiques [ parc artisanal | parc commercial | parc d'activités commerciales | parc d'activités industrielles | parc d'entreprises | parc industriel | zone industriel | zoning ]

business park [ business estate | commercial estate | commercial park | industrial estate | industrial park | office park | Commercial areas(ECLAS) | Industrial areas(ECLAS) | industrial estates(UNBIS) ]


parc technologique [ parc d'activités scientifiques | parc d'activités technologiques | parc de recherche | parc de technologie | parc scientifique | pôle technologique | technoparc | technopole ]

technology park [ research park | science park ]


Commission du Parc national (1) | Commission fédérale du Parc National (2)

National Park Federal Commission [ NPFC ]


autoparc | parc à voitures | parc de stationnement | parc de stationnement automobile | parc-autos | parking

parking | parking area | parking lot | parking place | parking space


parc de loisirs [ aire de jeux | parc à thème | parc d'attractions | parc récréatif | terrain de jeu ]

leisure park [ playground | recreation park | theme park | Recreation areas(ECLAS) | outdoor recreation(UNBIS) | playgrounds(UNBIS) ]


parc commercial | parc d'activités | parc d'activités industrielles et commerciales | parc d'entreprises

business park | office park


Définition: Cette catégorie comprend certains troubles du comportement qui ne peuvent pas être classés sous d'autres rubriques. Ils sont caractérisés par des actes répétés, sans motivation rationnelle claire, incontrôlables, et qui vont généralement à l'encontre des intérêts du sujet lui-même et de ceux d'autres personnes. Le sujet indique que son comportement est sous l'emprise d'impulsions à agir. La cause de ces troubles n'est pas connue. Ils ont été regroupés en raison de certaines similitudes dans leur tableau clinique, non parce qu'ils ont en commun d'autres caractéristiques importantes.

Definition: This category includes certain disorders of behaviour that are not classifiable under other categories. They are characterized by repeated acts that have no clear rational motivation, cannot be controlled, and generally harm the patient's own interests and those of other people. The patient reports that the behaviour is associated with impulses to action. The cause of these disorders is not understood and they are grouped together because of broad descriptive similarities, not because they are known to share any other important features.
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
En outre, la Commission a aussi adopté, en septembre 2016, une série de décisions en matière d'aides d'État (voir aussi le précédent paquet de mesures datant de mai 2015), qui précisent quelles mesures publiques de soutien les autorités des États membres peuvent mettre en œuvre sans contrôle préalable par la Commission, parce qu'elles n'affectent pas les échanges entre États membres.

Furthermore, the Commission has, in September 2016, taken a series of state aid decisions (see also previous package of May 2015), which clarify what public support measures Member State authorities can implement without prior scrutiny by the Commission, because they do not affect trade between Member States.


Récemment, la Commission a aussi adopté une série de décisions en matière d'aides d'État (voir aussi le paquet de mesures datant de mai 2015), qui précisent quelles mesures publiques de soutien les autorités des États membres peuvent mettre en œuvre sans contrôle préalable par la Commission, parce qu'elles n'affectent pas les échanges entre États membres.

The Commission has also recently taken a series of State aid decisions (also see previous package of May 2015), which clarify what public support measures Member State authorities can implement without prior scrutiny by the Commission, because they do not affect trade between Member States.


Même si les autorisations aux autorités nationales de contrôle peuvent être imposées en vertu de l'article 19, il ne faut pas qu'elles se transforment en autorisations de facto dans les cas où le transfert vers un pays tiers est manifestement autorisé, soit parce que le destinataire procure une protection adéquate telle que constatée dans une décision contraignante de la Commission ou est partie à des clauses contractuelles types approuvées par la Commission, soit parce que le responsable du traitement déclare que le transfert bénéfic ...[+++]

Notifications to national supervisory authorities may be required under Article 19, but notifications cannot be turned into de facto authorisations in those cases where the transfer to a third country is clearly permitted, either because the recipient is a destination providing adequate protection as confirmed in a binding Commission decision, or is a party to the standard contractual clauses approved by the Commission, or because the data controller declares that the transfer benefits from one of the exceptions provided for in Article 26 of the Directive.


La transparence, parce qu'il est nécessaire que les différents acteurs des contrôles connaissent les résultats des contrôles de chaque partie, afin d'accroître l'efficacité, l'efficience et l'économie du processus. La sécurité, parce que la Commission devra disposer d'une garantie supplémentaire que les systèmes de gestion et de contrôle du programme sont en place et sont conformes aux conditions minimales définies dans le règlement avant de pouvoir procéder aux premiers remboursements intermédiaires, au travers d'une évaluation initi ...[+++]

Security, because the Commission must have an additional guarantee that the management and control systems are in place and that they are conform to the minimum requirements defined in the regulation before being able to proceed with the first interim reimbursement, through an initial assessment of the system which will be established by an independent auditor of the Member state, previously agreed, and transmitted at the same moment as the description of the systems.


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Toutefois, de sérieux doutes sont apparus au sein du Conseil en ce qui concerne les avantages qu’il y aurait à considérer comme égale à quatre fois leur contenu énergétique la contribution de certaines matières premières, comme le propose la Commission, parce que cela risquerait de provoquer des distorsions de marché ou de donner lieu à des fraudes et qu’un tel système n’est pas considéré comme étant le moyen le plus efficace d’encourager l’utilisation des biocarburants avancés.

However, in the Council, strong doubts about the benefits of quadruple counting of certain feedstocks as proposed by the Commission have prevailed, on the basis of concerns about possible market distortions and fraud, and such a scheme was not considered the most effective tool to incentivise advanced biofuels.


L'affirmation de l'Italie selon laquelle la proportion, avancée par l'AGCOM, de 50 % des familles disposant d'un décodeur d'ici la fin 2006 ou la fin 2008 est faible si l'on tient compte des prix plus élevés des décodeurs «interopérables», ne modifie pas l'évaluation de la Commission parce que l'Italie n'a avancé aucun argument prouvant que l'aide n'est destinée qu'aux catégories de la population qui en ont besoin ou que c'est toute la population qui a besoin d'une telle aide.

The argument by Italy that the AGCOM figure of 50 % of households with a decoder by the end of 2006 or 2008 is low given the higher cost of interoperable decoders does not change the Commission's assessment, since Italy has not presented any argument to prove that the aid is designed only for the population groups that need it, nor that the entire population needs this aid.


L'évaluation des écarts et l'avis sur le contrôle unique ont tous deux identifié le risque de partialité lorsque l'auditeur a été sélectionné par le bénéficiaire ou l'organisme intermédiaire ou lorsque l'opinion de celui-ci n'est pas directement utilisable par la Commission parce que son champ ou son contenu sont restreints.

Both the gap assessment and the Single Audit opinion identified the risk of partiality where an auditor has been selected by the beneficiary or intermediary body, or where his opinion is not directly useable by the Commission because of its restricted scope or content.


Le 10 mars 2006, la Commission a reçu notification d'un projet de concentration, conformément à l'article 4 du règlement (CE) no 139/2004 du Conseil (1), par lequel le groupe Blackstone («Blackstone», États-Unis) acquiert, au sens de l'article 3, paragraphe 1, point b), du règlement du Conseil, le contrôle de l'ensemble de l'entreprise Center Parcs (UK) Group Plc («Center Parcs UK», Royaume-Uni) par offre publique d'achat annoncée le 9 mars 2006.

On 10 March 2006, the Commission received a notification of a proposed concentration pursuant to Article 4 of Council Regulation (EC) No 139/2004 (1) by which the Blackstone Group (‘Blackstone’, USA) acquires within the meaning of Article 3(1)(b) of the Council Regulation control of the whole of the undertaking Center Parcs (UK) Group Plc (‘Center Parcs UK’, UK) by way of public bid announced on 9 March 2006.


L'amendement 1 a été accepté par la Commission parce qu'il précise l'origine de la proposition (référence aux conclusions du Conseil du 7 avril 1998 [2] concernant la protection des travailleurs contre les risques liés à l'exposition à l'amiante).

Amendment 1 has been accepted by the Commission because it clarifies the origin of the proposal (reference to the Council conclusions of 7 April 1998 [2] on the protection of workers against the risks from exposure to asbestos).


Pour un nombre limité de domaines, l'action est attribuée à la Commission soit parce qu'elle apparaît déjà dans son programme de travail publié soit parce que l'article du traité sur lequel elle est fondée prévoit une compétence exclusive de la Commission (l'article 18, par exemple, en ce qui concerne les actions en matière de citoyenneté de l'Union).

There are also a limited number of items where action is attributed to the Commission either because it already appears in the Commission's published work programme or because the Treaty Article on which it is based provides for exclusive right of the Commission (e.g. Article 18 for action in the field of European citizenship).


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