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Cellule sanguine
Commission de la condition de la femme
Commission de la population et du développement
Commission de statistique
Commission des stupéfiants
Commission du développement durable
Commission du développement social
Commission technique ONU
Commission technique des Nations unies
De la figure X
FNUF
Figuration plastique du relief
Figure
Figure X
Figure de rhétorique
Figure de style
Figure insérée dans le texte
Figure inversée
Figure renversée
Figure tête en bas
Figure à même au texte
Figure à même le texte
Figures
Figures imposées
Figures obligatoires
Figuré plastique du relief
Forum des Nations unies sur les forêts
Illustré à la figure X
Imposées
Invert
Montré sur la figure X
Placage figuré
Placage à figuration
Voir figure X
élément figuré
élément figuré du sang
élément figuré du sang périphérique

Vertaling van "commission et figurer " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
les pouvoirs et fonctions conférés à la Commission figurent dans les actes suivants

the following acts reflect the powers and functions of the Commission


de la figure X [ montré sur la figure X | illustré à la figure X | figure X | voir figure X ]

shown in figure X


élément figuré du sang | élément figuré du sang périphérique | élément figuré | cellule sanguine

formed element of the blood | formed element


figure de style | figure de rhétorique | figure

stylistic device | rhetorical figure | figure of speech | figure


figure renversée | figure inversée | figure tête en bas | invert

invert | inverted manoeuvre


figure à même le texte [ figure à même au texte | figure insérée dans le texte ]

figure in-text


figures imposées [ figures obligatoires | imposées | figures ]

compulsories [ compulsory figures | figures ]


commission technique ONU [ Commission de la condition de la femme | Commission de la population et du développement | Commission de la science et de la technique au service du développement | Commission des stupéfiants | Commission de statistique | Commission du développement durable | Commission du développement social | Commission pour la prévention du crime et la justice pénale | commission technique des Nations unies | FNUF | Forum des Nations unies sur les forêts ]

UN technical commission [ UN Commission for Social Development | UN Commission on Crime Prevention and Criminal Justice | UN Commission on Narcotic Drugs | UN Commission on Population and Development | UN Commission on Science and Technology for Development | UN Commission on Sustainable Development | UN Commission on the Status of Women | UNFF | UN Forum on Forests | United Nations Commission for Social Development | United Nations Commission on Crime Prevention and Criminal Justice | United Nations Commission on Narcotic Drugs | United Nations Commission on Population and Development | United Nations Commission on Science and Technolog ...[+++]


figuration plastique du relief | figuré plastique du relief

relief plastic


IN-CONTEXT TRANSLATIONS
(2) Un employé admissible à qui des prestations d’adaptation sont versées est tenu de présenter à la Commission un rapport en la forme, de la façon et à la date qu’ordonne la Commission, où figurent les montants qu’il a touchés pendant la période à laquelle ce rapport a trait à titre de rémunérations, revenus, prestations, pensions et allocations visés aux alinéas 21(1)a) ou b) et les autres renseignements qu’exige la Commission.

(2) A qualified employee to whom labour adjustment benefits are being paid shall submit to the Commission a report, in such form and manner and at such times as the Commission may direct, setting out the amounts received by the employee in the period to which the report relates as remuneration, income, benefits, pension or allowance described in paragraph 21(1)(a) or (b) and such other information as the Commission may require.


Si un projet de loi, qui pourrait s'appeler le projet de loi C-6 modifié, créait les trois commissions qui figurent au projet de loi et que ces commissions-là s'appliquaient uniquement dans les régions qui ont une entente territoriale globale comme le Sahtu et chez les Gwich'in, est-ce qu'on atteindrait le même objectif?

If a bill, say an mended Bill C-6, provided for the establishment of the three boards mentioned in the bill and if these boards could operate only in those regions where a comprehensive land claim agreement was in place, such as the one applying to the Sahtu and the Gwich'in, could we hope to achieve the same results?


Autrement dit, si j'ai bien compris, on voulait savoir si la commission pouvait figurer parmi les organisations auxquelles un agriculteur pouvait demander une inspection à l'arrivage.

In other words, as I understood it, could it be one of the organizations that a farmer would turn to, to get that inward inspection? Do you think that's possible?


31. demande à la Commission d'examiner les retombées à long terme de sa politique d'externalisation et de sa politique d'emploi d'un nombre croissant d'agents contractuels sur la qualité et l'indépendance de la fonction publique européenne; souligne que si elles permettent de faire des économies sur les salaires et les pensions, elles conduisent à une situation où de plus en plus de personnel employé par la Commission ne figure pas dans son tableau des effectifs; rappelle que le montant des pensions et des salaires est déterminé par ...[+++]

31. Calls on the Commission to consider the long-term impact of its outsourcing policy, and of its approach of employing a growing number of contract agents, on the quality and independence of the European civil service; underlines that although this generates savings on salaries and pensions, it leads to a situation whereby an increasing number of staff employed by the Commission are not included in its establishment plan; recalls that pension and salary levels are determined by legally binding agreements with which the Commission has to comply in their entirety;


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L'amendement proposé anticipe les remarques figurant déjà au considérant 8 et s'inscrit dans la logique de la promotion des carburants de substitution, parmi lesquels la Commission fait figurer le gaz naturel qui présente une teneur élevée en méthane.

The amendment anticipates the approach already outlined in recital 8 and is consistent with the promotion of alternative fuels, among which the Commission includes natural gas, which has a high methane content.


F. La décision sera accompagnée d'une déclaration commune du Parlement européen, du Conseil et de la Commission, d'une déclaration de la Commission devant figurer au procès-verbal du Conseil et de déclarations de la Commission concernant la mise en œuvre et l'application de la nouvelle procédure,

F. the decision will be accompanied by a joint statement by the European Parliament, the Council and the Commission, a statement by the Commission to be recorded in the minutes of the Council and statements by the Commission concerning the implementation and application of the new procedure,


Néanmoins, la facture globale du gouvernement du Canada—pas de la commission; tout figure dans le budget—, pour les cinq ministères, soit Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Justice, Finances, Secrétariat du Conseil du Trésor et BCP, est de 32 millions de dollars.

Hon. Mauril Bélanger: I was under the impression that we were to focus on the coordinating of the sponsorship matter, but the overall Government of Canada bill—not the commission's bill, and it's all in the estimates—for the five departments, including Public Works and Government Services, Department of Justice, Department of Finance, Treasury Board Secretariat, and PCO, is $32 million.


Il apparaît indiqué de faire figurer plus tôt dans la proposition ces dispositions qui, dans celle de la Commission, ne figurent qu'au paragraphe 7 de l'introduction de l'annexe II. Son texte est conforme au titre du règlement concernant les EST. Elles concernent l'ensemble des dispositions sanitaires, et pas seulement celles concernant les EST.

Those provisions which do not appear in the Commission proposal until point 7 of the preface to Annex II should be moved forward. Their wording is consistent with the title of the regulation on transmissible spongiform encephalopathies (TSEs).


33. est d'avis que la création d'une commission des opérations de bourse devrait être une priorité numéro 1 et qu'au nombre des missions de cette commission devraient figurer les règles de cotation en bourse, les prospectus, les opérations d'initiés, les offres publiques d'achat et les règles de conduite concernant la fourniture de services d'investissement, et réaffirme que cette commission ne devrait pas être un comité de réglementation ou de gestion dans le cadre de la comitologie;

33. Is of the view that the creation of a Securities Committee should fall under priority 1 and that the main responsibilities of the Securities Committee could be listing rules, prospectuses, insider trading and take-over bids and rules of conduct relating to the provision of investment services; repeats its position that such committees should not be regulatory or management committees under the comitology procedure;


Vous remarquerez également que pour la majorité des conseils et commissions qui figurent sur la liste préparée par Jim, presque toutes les obligations en matière de report qui s'y rattachent découlent de la Loi sur l'accès à l'information ou la Loi sur la protection des renseignements personnels.

You'll notice that for the majority of the boards and commissions on the list Jim circulated, almost all of those obligations arise under the Access to Information Act or the Privacy Act.


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