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Appauvrissement printanier
Appauvrissement printanier en ozone
Baisse d'octobre
Baisse de l'ozone en octobre
Chambre des examens d'avocat
Commission cantonale des examens d'avocat
Commission d'examen
Commission d'examen des candidats au barreau
Commission d'examen du barreau
Commission d'examens des avocats
Commission de la condition de la femme
Commission de la population et du développement
Commission de statistique
Commission des examens d'avocat
Commission des stupéfiants
Commission du développement durable
Commission du développement social
Commission technique ONU
Commission technique des Nations unies
Diminution au printemps
Diminution printanière
Diminution printanière d'ozone
FNUF
Forum des Nations unies sur les forêts
OAHST
Perte d'octobre
Perte d'ozone d'octobre
Perte d'ozone printanière

Traduction de «commission en octobre » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Conclusions générales de la Commission spéciale d'octobre 1989 sur le fonctionnement de la Convention de La Haye du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants

Overall Conclusions of the Special Commission of October 1980 on the Civil Aspects of International Child


Avis de la Commission du 21 octobre 1990 relatif au projet de révision du Traité instituant la Communauté Economique Européenne concernant l'Union Politique

Commission opinion of 21 October 1990 on the proposal for amendment of the Treaty establishing the European Economic Community with a view to Political Union


Commission internationale pour l'histoire de la Révolution d'octobre en Russie

International Commission on the History of the October Revolution in Russia


Accord du 26 octobre 2004 sous forme d'échange de lettres entre le Conseil de l'Union européenne et la Confédération suisse concernant les Comités qui assistent la Commission européenne dans l'exercice de ses pouvoirs exécutifs

Agreement of 26 October 2004 in the form of an exchange of letters between the Council of the European Union and the Swiss Confederation on the Committees that assist the European Commission in the exercise of its Executive Powers


Rapport provisoire de la Commission de délimitation des quartiers électoraux de Winnipeg (octobre 1991)

Interim Report The Winnipeg Wards Boundaries Commission, October 1991


commission technique ONU [ Commission de la condition de la femme | Commission de la population et du développement | Commission de la science et de la technique au service du développement | Commission des stupéfiants | Commission de statistique | Commission du développement durable | Commission du développement social | Commission pour la prévention du crime et la justice pénale | commission technique des Nations unies | FNUF | Forum des Nations unies sur les forêts ]

UN technical commission [ UN Commission for Social Development | UN Commission on Crime Prevention and Criminal Justice | UN Commission on Narcotic Drugs | UN Commission on Population and Development | UN Commission on Science and Technology for Development | UN Commission on Sustainable Development | UN Commission on the Status of Women | UNFF | UN Forum on Forests | United Nations Commission for Social Development | United Nations Commission on Crime Prevention and Criminal Justice | United Nations Commission on Narcotic Drugs | United Nations Commission on Population and Development | United Nations Commission on Science and Technolog ...[+++]


appauvrissement printanier | appauvrissement printanier en ozone | baisse de l'ozone en octobre | baisse d'octobre | diminution au printemps | diminution printanière | diminution printanière d'ozone

seasonal decline | seasonal depletion | seasonal ozone decline | seasonal ozone depletion | springtime decline | springtime ozone decline


perte d'octobre | perte d'ozone d'octobre | perte d'ozone printanière

seasonal loss | seasonal ozone loss | springtime loss | springtime ozone loss


Ordonnance du 29 octobre 2003 concernant le sport militaire | Ordonnance du 29 octobre 2003 concernant les activités hors du service de la troupe [ OAHST ]

Ordinance of 29 October 2003 on Military Sport | Ordinance of 29 October 2003 on Off-Duty Activities of Troops


Commission d'examens des avocats (1) | Commission des examens d'avocat (2) | Commission cantonale des examens d'avocat (3) | Chambre des examens d'avocat (4) | Commission d'examen du barreau (5) | Commission d'examen des candidats au barreau (6) | Commission d'examens pour les aspirants au barreau (7) | Commission d'examen (8)

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TRADUCTIONS EN CONTEXTE
EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32009R0954 - EN - Règlement (CE) n o 954/2009 de la Commission 13 octobre 2009 modifiant pour la cent-quatorzième fois le règlement (CE) n o 881/2002 du Conseil instituant certaines mesures restrictives spécifiques à l'encontre de certaines personnes et entités liées à Oussama ben Laden, au réseau Al-Qaida et aux Taliban - RÈGLEMENT - DE LA COMMISSION - 881/2002 du Conseil instituant certaines mesures restrictives spécifiques à l'encontre de certaines personnes et entités liées à Oussama ben Laden, au réseau Al-Qaida et aux Taliban

EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32009R0954 - EN - Commission Regulation (EC) No 954/2009 of 13 October 2009 amending for the 114th time Council Regulation (EC) No 881/2002 imposing certain specific restrictive measures directed against certain persons and entities associated with Usama bin Laden, the Al-Qaida network and the Taliban - COMMISSION REGULATION - (EC) No 954/2009 // of 13 October 2009 // amending for the 114th time Council Regulation (EC) No 881/2002 imposing certain specific restrictive measures dir ...[+++]


Règlement (CE) n o 954/2009 de la Commission 13 octobre 2009 modifiant pour la cent-quatorzième fois le règlement (CE) n o 881/2002 du Conseil instituant certaines mesures restrictives spécifiques à l'encontre de certaines personnes et entités liées à Oussama ben Laden, au réseau Al-Qaida et aux Taliban

Commission Regulation (EC) No 954/2009 of 13 October 2009 amending for the 114th time Council Regulation (EC) No 881/2002 imposing certain specific restrictive measures directed against certain persons and entities associated with Usama bin Laden, the Al-Qaida network and the Taliban


En ce qui concerne les travaux législatifs en cours, les propositions de la Commission d'octobre 2016 visant à relancer l'assiette commune consolidée pour l'impôt sur les sociétés constitueraient un outil puissant pour lutter contre l'évasion fiscale dans l'Union.

In terms of ongoing legislative work, the Commission's proposals for a relaunched Common Consolidated Corporate Tax Base in October 2016 would act as a powerful tool against tax avoidance in the EU.


Les autorités françaises ont communiqué de nouvelles informations le 23 juin 2016, en réponse à une demande de la Commission 8 octobre 2015, et le 20 janvier 2017, en réponse à une demande de la Commission du 19 octobre 2016.

The French authorities submitted new information on 23 June 2016 in reply to the Commission's request for information of 8 October 2015 and on 20 January 2017 in reply to the Commission's request of 19 October 2016.


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Le nouveau programme de l’Union européenne pour l’emploi et l’innovation sociale 2014-2020 (EaSI) a été lancé par la Commission en octobre 2011 et un accord politique avec le Parlement européen et le Conseil a été conclu en juin 2013 (voir MEMO/13/628).

The new EU Programme for Employment and Social Innovation 2014-20 (EaSI) was initiated by the Commission in October 2011 and political agreement with the European Parliament and Council was reached in June 2013 (see MEMO/13/628).


Lors de la dernière comparution de la commission, en octobre, ces témoins ont fait l'historique de la Loi sur le casier judiciaire et du programme de pardon.

At last October's appearance, board witnesses gave historical background on the Criminal Records Act, CRA, and the pardons program.


Une lettre a été envoyée à la commission en octobre 2010, soit l'année où elle a été mise sur pied, dans laquelle on indiquait qu'il n'y avait rien dans le mandat de la Commission sur les leçons tirées et la réconciliation qui l'obligeait à faire enquête sur les nombreuses allégations crédibles de violation du droit humanitaire et des droits de la personne par les Tigres de libération de l'Eelam tamoul et le gouvernement sri lankais, en particulier dans les derniers mois de la guerre.

A letter was sent to the commission in October 2010, the same year it was established. It suggested that there was nothing in the LLRC mandate that required it to investigate the many credible allegations of violations of humanitarian law and human rights law by both the Liberation Tigers of Tamil Eelam and the Sri Lankan government, particularly in the last months of the war.


Un soutien financier modeste et continu est nécessaire pour permettre à l'UE de mettre en œuvre et de développer la politique maritime intégrée et de poursuivre les principaux objectifs figurant dans le Livre bleu de la Commission d'octobre 2007, confirmés dans le rapport sur l'état d'avancement d'octobre 2009 et approuvés par les conclusions du Conseil «Affaires générales» du 16 novembre 2009.

A continued modest financial underpinning is needed to enable the EU to implement and further develop the Integrated Maritime Policy and to pursue the overarching objectives as set out in the Commission's Blue Paper of October 2007, confirmed in the Progress Report of October 2009, and endorsed by the General Affairs Council conclusions of 16 November 2009.


La proposition de la Commission se fonde sur la proposition modifiant les orientations pour le développement du réseau transeuropéen de transport de 1996, présentée par la Commission en octobre 2001, et tient compte des recommandations figurant dans le rapport du groupe de haut niveau présidé par l'ancien commissaire aux transports, Karel Van Miert.

The Commission's proposal is built on the proposal amending the 1996 guidelines for the Trans-European transport network presented by the Commission in October 2001 and takes into account the recommendations contained in the report of the High-Level Group, which was chaired by former Commissioner for Transport, Karel Van Miert.


C'était sa première visite à la Commission en tant que Chef de l'Etat; il s'était rendu à la Commission en octobre 1983 en tant que Ministre des Affaires Etrangères avec le Président Samora Machel.

It was President Chissano's first visit to the Commission as Head of State; he visited the Commission in October 1983, when he was Foreign Minister, with the late President Samora Machel.


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