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Agence de prévention et de prévoyance des catastrophes
CCETP
CEA
CENUE
CEPALC
CESAO
CESAP
Chambre des examens d'avocat
Commission cantonale des examens d'avocat
Commission d'examen
Commission d'examen des candidats au barreau
Commission d'examen du barreau
Commission d'examens des avocats
Commission de chef de file
Commission de direction
Commission de gestion
Commission de la condition de la femme
Commission de la population et du développement
Commission de montage
Commission de secours et de réadaptation
Commission de secours et de réhabilitation
Commission de statistique
Commission des examens d'avocat
Commission des plaintes du public
Commission des plaintes du public contre la GRC
Commission des stupéfiants
Commission du développement durable
Commission du développement social
Commission parlementaire
Commission régionale ONU
Commission régionale des Nations unies
Commission syndicale
Commission technique ONU
Commission technique des Nations unies
Commission économique des Nations unies pour l'Europe
Commission éthiopienne d’aide et de réhabilitation
DPCC
DPPA
Dépendra de
FNUF
Forum des Nations unies sur les forêts
Frais de gestion
R.R.C.
RRC
Relief and Rehabilitation Commission
Sous-commission parlementaire

Vertaling van "commission dépendra " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
la crédibilité du nouveau système dépendra de l'amélioration graduelle de la convergence économique

the credibility of the new system depends upon progressive convergence of economic performance




commission technique ONU [ Commission de la condition de la femme | Commission de la population et du développement | Commission de la science et de la technique au service du développement | Commission des stupéfiants | Commission de statistique | Commission du développement durable | Commission du développement social | Commission pour la prévention du crime et la justice pénale | commission technique des Nations unies | FNUF | Forum des Nations unies sur les forêts ]

UN technical commission [ UN Commission for Social Development | UN Commission on Crime Prevention and Criminal Justice | UN Commission on Narcotic Drugs | UN Commission on Population and Development | UN Commission on Science and Technology for Development | UN Commission on Sustainable Development | UN Commission on the Status of Women | UNFF | UN Forum on Forests | United Nations Commission for Social Development | United Nations Commission on Crime Prevention and Criminal Justice | United Nations Commission on Narcotic Drugs | United Nations Commission on Population and Development | United Nations Commission on Science and Technolog ...[+++]


commission parlementaire [ sous-commission parlementaire ]

parliamentary committee [ parliamentary sub-committee ]


commission régionale ONU [ CEA | CENUE | CEPALC | CESAO | CESAP | Commission économique des Nations unies pour l'Afrique | Commission économique des Nations unies pour l'Amérique latine et les Caraïbes | Commission économique des Nations unies pour l'Europe | Commission économique et sociale des Nations unies pour l'Asie et le Pacifique | Commission économique et sociale des Nations unies pour l'Asie occidentale | commission régionale des Nations unies ]

UN regional commission [ ECA | ECE | ECLAC | Economic and Social Commission for Asia and the Pacific | Economic and Social Commission for Western Asia | Economic Commission for Africa | Economic Commission for Europe | Economic Commission for Latin America and the Caribbean | ESCAP | ESCWA | United Nations regional commission ]


Agence de prévention et de prévoyance des catastrophes | Commission de prévention et de planification préalable en cas de catastrophe | Commission de secours et de réadaptation | Commission de secours et de réhabilitation | Commission éthiopienne d’aide et de réhabilitation | Office de prévention des catastrophes et de planification préalable | Relief and Rehabilitation Commission | DPCC [Abbr.] | DPPA [Abbr.] | R.R.C. [Abbr.] | RRC [Abbr.]

Disaster Prevention and Preparedness Agency | Disaster Prevention and Preparedness Commission | DPPC | Relief and Rehabilitation Commission | DPPA [Abbr.] | RRC [Abbr.]


commission de chef de file | commission de direction | commission de gestion | commission de montage | commission syndicale | frais de gestion

charges relating to the management | handling fee | management fee


Commission d'examens des avocats (1) | Commission des examens d'avocat (2) | Commission cantonale des examens d'avocat (3) | Chambre des examens d'avocat (4) | Commission d'examen du barreau (5) | Commission d'examen des candidats au barreau (6) | Commission d'examens pour les aspirants au barreau (7) | Commission d'examen (8)

Lawyers' Examination Board


Commission civile d'examen et de traitement des plaintes relatives à la Gendarmerie royale du Canada [ CCETP | Commission civile d'examen et de traitement des plaintes relatives à la GRC | Commission des plaintes du public contre la GRC | Commission des plaintes du public contre la Gendarmerie royale du Canada | Commission des plaintes du public ]

Civilian Review and Complaints Commission for the Royal Canadian Mounted Police [ CRCC | Civilian Review and Complaints Commission for the RCMP | Commission for Public Complaints Against the RCMP | RCMP Public Complaints Commission | Royal Canadian Mounted Police Public Complaints Commission | Public Complaints Commission ]


Commission d'étude des indemnités des parlementaires (1998) [ Commission chargée d'étudier les indemnités des parlementaires | Commission chargée d'étudier les traitements et indemnités des députés et des sénateurs | Commission chargée d'étudier les traitements des députés et des sénateurs ]

Commission to Review Allowances of Members of Parliament [ Commission to Review Salaries and Allowances of Members of Parliament and Senators | Commission to Review Salaries of Members of Parliament and Senators ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
12. Le nombre total d'opérations de concentration notifiées à la Commission dépendra en règle générale de trois facteurs essentiels:

12. The total number of merger cases notified to the Commission will in general depend on three main factors:


Le système des avances et des remboursements est maintenu. Il en va de même pour le désengagement automatique selon la "règle N+2" qui impose une consommation des crédits dans les deux ans suivants leur programmation.En matière de contrôle, le degré d'intervention de la Commission dépendra du cofinancement communautaire.

The system of payments on account and reimbursements will continue, as will automatic decommitment under the "N+2 rule", which requires appropriations to be used within two years of programming.The extent to which the Commission is involved in inspections will depend on the Community part-financing.


Le calendrier des futures propositions législatives de la Commission dépendra en grande partie de l’issue de cette consultation.

The Commission’s planning for future legislative proposals will therefore depend to a great extent on the outcome of this consultation.


Toute future action de la Commission dépendra de son examen de la réponse donnée par les autorités irlandaises ainsi que de la présence ou non d’aspects de la taxe qui pourraient violer le droit communautaire.

Any further action by the Commission will depend on its assessment of the response from the Irish authorities and whether there are aspects of the tax that may breach Community law.


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Il peut sembler un peu étrange que cette idée sorte de la bouche d’une députée britannique conservatrice - votez bleu, passez au vert -, mais un tel instrument est nécessaire, faute de quoi la Commission dépendra totalement des États membres et des informations qu’ils voudront bien lui donner.

It is perhaps a little strange that this idea comes forward from the mouth of a British Conservative – vote Blue, go Green – but we do need this, because, otherwise, the Commission is entirely dependent on the Member States for the information that they choose to give it.


Le système des avances et des remboursements est maintenu. Il en va de même pour le désengagement automatique selon la "règle N+2" qui impose une consommation des crédits dans les deux ans suivants leur programmation.En matière de contrôle, le degré d'intervention de la Commission dépendra du cofinancement communautaire.

The system of payments on account and reimbursements will continue, as will automatic decommitment under the "N+2 rule", which requires appropriations to be used within two years of programming.The extent to which the Commission is involved in inspections will depend on the Community part-financing.


Elle renforce les droits des citoyens parce que, à l’avenir, l’élection du président de la Commission dépendra directement des votes du Parlement européen.

It strengthens citizens’ rights because, in future, the election of the President of the Commission will be directly dependent on the votes of the European Parliament.


Vous avez traité cette question de manière correcte et régulière et c'est très bien ainsi. Mais à l'avenir, notre jugement de la Commission dépendra aussi de ce que la Commission demeure la gardienne des Traités et garantisse avec nous le respect du droit communautaire.

You have handled this issue correctly and in accordance with the regulations – that is fine – but in future, we will base our assessment of the Commission on whether the Commission continues to act as guardian of the Treaties, and whether it is able, working in tandem with Parliament, to guarantee compliance with European law.


La Commission désire les maintenir à ce niveau, mais estime que leur efficacité réelle dépendra de l'existence d'une volonté politique forte de la Commission (et des Etats membres chargés de gérer le SPG) qui devront les appliquer sans faiblesse dans les cas où cela se justifierait à l'évidence.

The Commission wishes to maintain this but thinks that they can be truly effective only if the Commission (and the Member states who are responsible for administering the GSP), have enough political will and the determination to apply them systematically when the situation calls for it.


Ainsi, à partir du moment où la procédure s'est déclenchée à l'égard de ce cas type, la Commission informera les Etats membres concernés pour chaque cas similaire que son suivi dépendra du jugement in fine de la Cour de Justice.

As soon as proceedings are initiated for this typical case, the Commission will inform all other Member States with similar cases that the action to be taken will depend on the final judgment of the Court of Justice.


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