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CC CI
Comité consultatif
Commission Carrothers
Commission Kahn
Commission consultative
Commission consultative de promotion
Commission consultative des publications scientifiques
Commission consultative permanente
Commission consultative pour la LSIP2
Commission de consultation d'avancement
Commission de la Chambre entière
Commission de toute la Chambre
Conseil consultatif

Traduction de «commission consulte tout » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Commission consultative de promotion | Commission de consultation d'avancement

Advisory Committee on Promotion | CCP [Abbr.]


commission de la Chambre entière | commission de toute la Chambre

Committee of the Whole | Committee of the Whole House


Commission consultative pour la LSIP2 [ Commission consultative pour la deuxième liste des substances d'intérêt prioritaire ]

Experts Advisory Panel for PSL2


Commission consultative sur les publications scientifiques [ Commission consultative des publications scientifiques ]

Advisory Board on Scientific Publications


commission consultative contre le racisme et la xénophobie | commission Kahn

EU Consultative Commission on Racism and Xenophobia | Kahn Commission


Commission consultative sur l'évolution du gouvernement dans les Territoires du Nord-Ouest [ Commission Carrothers ]

Advisory Commission on the Development of Government in the Northwest Territories [ Carrothers Commission ]


comité consultatif | commission consultative | conseil consultatif

advisory board | advisory committee


Commission consultative de la coopération internationale [ CC CI ]

Advisory Committee on International Cooperation


Commission consultative permanente

Standing Consultative Commission


commission consultative | conseil consultatif

advisory board | advisory council
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
La Commission consulte toutes les parties intéressées, comme les organisations de santé, les associations indépendantes de patients, de santé et de consommateurs, sur les aspects liés à la mise en œuvre de la présente directive et à son application par les États membres.

The Commission shall consult all relevant stakeholders, such as independent patient, health and consumer organisations on issues relating to the implementation of this Directive and its application by the Member States.


La Commission consulte toutes les parties intéressées, comme les organisations de santé, les associations indépendantes de patients, de santé et de consommateurs, sur les aspects liés à la mise en œuvre de la présente directive et à son application par les États membres.

The Commission shall consult all relevant stakeholders, such as independent patient, health and consumer organisations on issues relating to the implementation of this Directive and its application by the Member States.


(2) À cette fin, il propose de consulter le gouvernement du territoire touché par les objectifs, directives et codes de pratique ainsi que les membres du comité représentant des gouvernements autochtones ayant compétence pour une terre autochtone également touchée; il peut aussi consulter tout ministère, commission ou organisme fédéral, ou toute société d’État au sens du paragraphe 83(1) de la Loi sur la gestion des finances publiques.

(a) shall offer to consult with the government of a territory if the objective, guideline or code of practice applies to that territory, and with the members of the Committee who are representatives of aboriginal governments if it applies to aboriginal land over which an aboriginal government has jurisdiction; and


(3) Avant de recommander la prise d’un règlement, le ministre propose de consulter le gouvernement du territoire touché ainsi que les membres du comité représentant des gouvernements autochtones ayant compétence pour une terre autochtone également touchée; il peut aussi consulter tout ministère, commission ou organisme fédéral, ou toute société d’État au sens du paragraphe 83(1) de la Loi sur la gestion des finances publiques.

(a) shall offer to consult with the government of a territory if the regulation applies to that territory, and with the members of the Committee who are representatives of aboriginal governments if it applies to aboriginal land over which an aboriginal government has jurisdiction; and


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123.1 Au cours de l’étude d’impact ou de l’examen des répercussions environnementales d’un projet de développement, la formation de l’Office ou la formation conjointe ou la commission conjointe établie par l’Office et une autre autorité procède aux consultations exigées par les accords de revendication et, en outre, elle peut consulter toute personne qui utilise les ressources de la région où le projet peut avoir des répercussions sur l’environnement.

123.1 In conducting a review or examination of the impact on the environment of a development, a review panel of the Review Board or a review panel, or a joint panel, established jointly by the Review Board and any other person or body,


123.1 Au cours de l’étude d’impact ou de l’examen des répercussions environnementales d’un projet de développement, la formation de l’Office ou la formation conjointe ou la commission conjointe établie par l’Office et une autre autorité procède aux consultations exigées par les accords de revendication et, en outre, elle peut consulter toute personne qui utilise les ressources de la région où le projet peut avoir des répercussions sur l’environnement.

123.1 In conducting a review or examination of the impact on the environment of a development, a review panel of the Review Board or a review panel, or a joint panel, established jointly by the Review Board and any other person or body,


Tout d'abord, il y a la refonte du FMI. Je trouve assez ironique que l'image de l'orientation future souhaitée pour le FMI a été presque exclusivement façonnée par les États-Unis et par la Commission consultative sur les institutions financières internationales, la Commission Meltzer, qui a tout récemment encore déposé son rapport.

I find it quite ironic that the reflection on where the IMF should go has been almost entirely undertaken by the United States and the International Financial Institution Advisory Commission, the Meltzer Commission, for example, which brought down its report recently.


Cet instrument doit être transparent, il est nécessaire qu'il fasse l’objet d’une discussion, que la Commission consulte toutes les parties prenantes, les syndicats et les associations notamment.

This instrument must be transparent, it must be debated, and the Commission must consult all the stakeholders, unions and associations, among others.


Avant de proposer de tels critères et normes, la Commission consulte toutes les parties intéressées, y compris les conventions sur la mer régionale.

Before proposing such criteria and standards the Commission shall consult all interested parties, including Regional Sea Conventions.


9. demande que parallèlement à la consultation législative visant à créer ou à renouveler des actions financées par le budget, la Commission consulte l'autorité budgétaire sur toute nouvelle initiative non législative ainsi que sur toute suppression d'activité ayant un impact budgétaire sur la programmation financière;

9. Calls for the Commission, in tandem with legislative consultation to establish or renew budget-funded measures, to consult the budgetary authority on any new non-legislative initiative or any shedding of activities with a budget-related financial programming impact;


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