Traduction de «commission comprend trois » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

Commission des trois communautés
Commission of Three Communities

Commission d'étude sur les universités [ CEU | Commission d'étude sur l'avenir des universités | Comité de coordination et des trois groupes de travail chargés de l'étude sur l'avenir de l'enseignement supérieur et des universités | Commission d'étude des universités ]
Commission d'étude sur les universités

dispositions régissant les déplacements des délégations des commissions parlementaires en dehors des trois lieux de travail du Parlement européen
rules governing travel by committee delegations outside the three places of work of the European Parliament

Commission d'enquête sur certaines conditions, certains agissements et certaines questions ayant donné lieu à de l'agitation ouvrière aux ports de Montréal, Trois-Rivières et Québec [ Commission Smith ]
Commission of Inquiry into Certain Conditions, Conduct and Matters Giving Rise to Labour Unrest at the Ports of Montreal, Trois-Rivières and Québec [ Smith Commission ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Ce pilier comprend trois projets - mis en œuvre par la Commission avec les États membres de l'UE, le Conseil de l'Europe et les universités européennes - visant à améliorer les compétences des Européens en matière de patrimoine culturel, à mieux assurer la participation des citoyens à la prise de décisions en matière de patrimoine culturel et à promouvoir le rôle de la science et des technologies dans le domaine du patrimoine culturel.
The innovation pillar consists of three projects – run by the Commission with EU Member States, the Council of Europe and European universities – to improve Europeans' skills on cultural heritage, involve citizens better in making decisions about cultural heritage, and promote the role of science and technologies in cultural heritage.

Ce cadre, mis en place par la Commission le 11 mars 2014, comprend trois étapes (voir le graphique de l'annexe 1).
The Framework – introduced by the Commission on 11 March 2014 – has three stages (see graphic in Annex 1).

Ce cadre, établi par la Commission le 11 mars 2014, comprend trois étapes (voir graphique à l'annexe I).
The Framework – introduced by the Commission on 11 March 2014 – has three stages (see graphic in Annex 1).

Le cadre, mis en place par la Commission le 11 mars 2014, comprend trois étapes (voir graphique à l'annexe I).
The Framework – introduced by the Commission on 11 March 2014 – has three stages (see graphic in Annex 1).

(b) À défaut d’accord entre les parties sur le nombre de conciliateurs et leur mode de nomination, la Commission comprend trois conciliateurs; chaque partie nomme un conciliateur et le troisième, qui est le président de la Commission, est nommé par accord des parties.
(b) Where the parties do not agree upon the number of conciliators and the method of their appointment, the Commission shall consist of three conciliators, one conciliator appointed by each party and the third, who shall be the president of the Commission, appointed by agreement of the parties.

S'agissant de l'environnement, la stratégie a été présentée à la Commission en septembre 2000 et comprend un portefeuille de projets pour les trois premières années du programme.
In the environment sector, the strategy was presented to the Commission in September 2000 and includes an outline of the project pipeline for the first three years of the programme.

Tout ce régime de la fonction publique comprend trois éléments: le Conseil du Trésor, la Commission de la fonction publique et la fonction publique en tant que telle.
There are three elements within this whole regime of the public service: the Treasury Board, the Public Service Commission and the public service itself.

Le plan d'action adopté par la Commission comprend trois volets : un Comité consultatif de la pêche rénové, des organisations professionnelles renforcées et une meilleure communication avec les milieux concernés.
The action plan adopted by the Commission is in three parts: renewal of the Advisory Committee on Fisheries, reinforcement of trade organisations and better communication with the groups concerned.

M. Bélisle (La Prairie), appuyé par M. Rocheleau (Trois- Rivières), propose la motion no 6, Qu'on modifie le projet de loi C-65, à l'article 21, par substitution, à la ligne 15, page 6, de ce qui suit: «en conseil sur recommandation du ministre après consultation du gouvernement de chacune des provinces et avec l'approbation du comité permanent de la Chambre des communes habituellement chargé des questions culturelles (1.1) La Commission comprend des représentants des diverses régions du Canada».
Mr. Bélisle (La Prairie), seconded by Mr. Rocheleau (Trois-Rivières), moved Motion No. 6, That Bill C-65, in Clause 21, be amended by replacing line 19, on page 6, with the following: ``ister, following consultation with the government of each province and with the approval of the standing committee of the House of Commons that normally considers cultural matters (1.1) The Board shall include representatives of the various regions in Canada" .

La Commission comprend trois membres : une personne nommée par la magistrature, une autre nommée par le ministre de la Justice, et le président nommé par les deux autres membres.
The Commission is comprised of three members: one person nominated by the judiciary; one person nominated by the Minister of Justice; and a chairperson nominated by the first two members.