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Autorité régionale de conciliation
Bowette
Chambre des examens d'avocat
Commission cantonale des examens d'avocat
Commission d'examen
Commission d'examen des candidats au barreau
Commission d'examen du barreau
Commission d'examens des avocats
Commission de conciliation en matière de bail
Commission de conciliation en matière de baux
Commission des examens d'avocat
Limites de vent de travers en fonction du CRFI
Mesure TTL
Mesure d'exposition à travers l'objectif
Mesure à travers l'objectif
Office des locations
Parcours vent de travers
Passage à travers un clapet
Passage à travers une soupape
Recoupe
T. B.
Travers
Travers banc
Travers-banc
Vent de travers
étape vent de travers

Vertaling van "commission au travers " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Commission nationale sur les besoins des élèves noirs à travers le pays

National Panel on the Educational Need of Black Children Across the Country


fuites d'eau lentes à travers un ouvrage de retenue en terre | infiltrations d'eau lentes à travers un ouvrage de retenue en terre

piping


passage à travers un clapet | passage à travers une soupape

valve passage area


étape vent de travers | parcours vent de travers

cross wind leg




Limites de vent de travers en fonction du Coefficient canadien de frottement sur piste (CRFI) [ Limites de vent de travers en fonction du CRFI ]

Crosswing Limits for Canadian Runway Friction Index (CRFI) [ Crosswing Limits for CRFI ]


mesure d'exposition à travers l'objectif [ mesure à travers l'objectif | mesure TTL ]

TTL metering [ through-the-lens metering ]


travers-banc | T. B. | travers banc | T. B. | recoupe | bowette

crosscut | cross-cut | cross cut


Commission d'examens des avocats (1) | Commission des examens d'avocat (2) | Commission cantonale des examens d'avocat (3) | Chambre des examens d'avocat (4) | Commission d'examen du barreau (5) | Commission d'examen des candidats au barreau (6) | Commission d'examens pour les aspirants au barreau (7) | Commission d'examen (8)

Lawyers' Examination Board


Commission de conciliation en matière de bail (1) | Commission de conciliation en matière de baux (2) | Commission de conciliation en matière de bail à loyer (3) | Commission de conciliation en matière de baux et loyers (4) | Commission de conciliation en matière d'abus dans le secteur locatif (5) | Office des locations (6) | Autorité régionale de c ...[+++]

Conciliation Board for Tenancy Matters
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Nous n'avons choisi que trois domaines de la réglementation des émetteurs et déposants de prospectus, mais nous uniformisons également la formation du personnel des commissions à travers le pays.

We have only chosen three of the major areas where we deal with issuers and registrants, but what has also happened is that the staffs of the commissions across the country are becoming much more unified.


156. demande au Conseil et à la Commission d'étudier des méthodes alternatives pour maintenir l'aide aux PME via des instruments d'ingénierie financière au cas où le cadre de la politique de cohésion serait jugé inapproprié; estime que ces instruments devraient s'appuyer sur des programmes gérés soit de manière centralisée par la Commission, à travers des instruments d'investissement spécialisés en coopération avec la Commission et les États membres, soit encore directement par ceux-ci;

156. Asks the Council and the Commission to consider alternative ways of pursuing SME support through financial engineering instruments if the cohesion policy framework were to be considered unsuitable; notes that such instruments should either be supported by programmes centrally managed by the Commission, dedicated investment vehicles in cooperation with the Commission and the Member States or by the Member States directly;


8. appuie l'engagement de la Commission à travers l'initiative phare pour l'agenda numérique en vue de mettre en place, dans l'Union européenne, un régime de propriété intellectuelle cohérent et fonctionnel, notamment pour ce qui concerne les droits d’auteur en ligne, et rappelle la résolution du Parlement européen sur le renforcement de la mise en œuvre des droits de propriété intellectuelle dans le marché intérieur; se félicite de l'intention de la Commission de favoriser l'accès aux contenus en améliorant la gouvernance et la transparence de la gestion collective des droits, et attend avec in ...[+++]

8. Supports the commitment shown by the Commission in the Digital Agenda Flagship Initiative towards ensuring that a coherent and effective copyright regime, particularly in relation to online copyright, is established in the European Union, and recalls the Resolution of the European Parliament on enhancing the enforcement of intellectual property rights in the single market; Welcomes the Commission's intention to encourage greater access to content through improvements to the governance and transparency of collective rights management, and awaits with interest their proposals; notes the planned initiative on orphan works, and encourag ...[+++]


L'application cohérente des règles de concurrence en matière d'accords verticaux par les Autorités Nationales de Concurrence est assurée par le règlement, les lignes directrices et par le contrôle continu de la Commission au travers du réseau européen de concurrence, un forum qui rassemble la Commission et Autorités Nationales de Concurrence.

Coherent enforcement by the NCAs of the competition rules in the field of vertical agreements is ensured by the Regulation and Guidelines and the Commission's continuous monitoring through the European Competition Network – a forum which brings together the Commission and the NCAs.


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Le Parlement ne s'étant pas prononcé, pour les raisons que vous connaissez, sur le rapport de M. Corbett avant la fin de la précédente législature, la procédure a dû être reprise complètement dans votre commission, à travers le rapport de M. David Martin, sur lequel votre commission doit se prononcer lors de l'une de ses prochaines réunions.

Since, for reasons you are aware of, Parliament did not vote on Mr Corbett’s report before the end of the previous parliamentary term, the whole procedure had to be gone through again in your committee, starting with the report by Mr David Martin, on which your committee is due to vote at one of its upcoming meetings.


Les procédures sont tout à fait différentes pour ce qui est de l’interpellation de la Commission à travers les futures dispositions du futur traité éventuel et de l’interpellation du Parlement à travers la procédure pétitionnaire.

The procedures are completely different when it comes to appealing to the Commission under the provisions of the possible future Treaty, and appealing to Parliament via the petitions procedure.


Il semble logique que le négociateur d'accords exclusivement ou principalement relevant de la PESC soit ou directement le Haut représentant ou quelqu'un placé sous sa responsabilité, ou lui et la Commission ensemble, et que dans les autres cas ce soit lui, en qualité de Vice-président de la Commission, ou la Commission, à travers le Commissaire responsable du secteur en question, selon la proposition de la Commission elle-même.

It would seem to make sense that the negotiator for agreements falling entirely or mainly within the scope of the CFSP should be either the High Representative directly (or someone responsible to him), or else the High Representative and the Commission together, and that in other cases it should be either the High Representative in his capacity as Commission Vice-President or else the Commission through the relevant Commissioner, depending on what the Commission itself proposes.


La collaboration entre le HCR et la Commission à travers l'ECHO est destinée à s'intensifier. En effet, suivant le mandat de la Commission, ECHO développera, dans un proche avenir, un certain nombre de pistes dont le bien fondé a été constaté par Mme OGATA.

Joint efforts between the UNHCR and Commission will be stepped up soon when ECHO, as directed by the Commission, becomes involved in a number of new areas, the legitimacy of which was recognized by Mrs Ogata.


En outre, la Commission, à travers son Office Humanitaire ECHO, envisage d'octroyer une nouvelle aide d'urgence non alimentaire d'un montant de 4 MECU.

In addition, the Commission, through its Humanitarian Office (ECHO) intends to allocate an extra 4 million Ecu of emergency aid of essential non-food relief.


Mais l'environnement des entreprises créé par la nouvelle législation communautaire restera une priorité de la Commission à travers les procédures rénovées de consultation interne et externe, et prenant en considération en particulier les besoins des PME, des entreprises du commerce, du tourisme et de l'économie sociale.

However, the enterprise environment created by the new Community legislation will remain a Commission priority, which it will see through using the new procedures for internal and external -11- consultation and paying special attention to the needs of small businesses, the distributive trades, tourism and cooperatives.




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commission au travers ->

Date index: 2024-06-18
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