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Autorité régionale de conciliation
Commission de conciliation en matière de bail
Commission de conciliation en matière de baux
Commission décisionnelle
Commission à pouvoir décisionnel
Conjonctivite à inclusions du nouveau-né
Conjonctivite à inclusions néonatale
Employé à commission
Employé à la commission
Employée à commission
Employée à la commission
Inclusions alignées
Inclusions en chapelet
Ligne d'inclusions
MI
Maladie à polyèdres nucléaire à inclusions multiples
Minéralisation à inclusion
Myosite à corps d'inclusion
Myosite à inclusions
Office des locations
Polyédrie nucléaire à inclusions multiples
Polyédrose nucléaire à inclusions multiples

Traduction de «commission a inclus » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
polyédrie nucléaire à inclusions multiples [ polyédrose nucléaire à inclusions multiples | maladie à polyèdres nucléaire à inclusions multiples ]

multiple-embedded nuclear polyhedrosis


myosite à inclusions | MI | myosite à corps d'inclusion

inclusion body myositis | IBM


conjonctivite à inclusions du nouveau-né [ conjonctivite à inclusions néonatale ]

inclusion conjunctivitis [ inclusion blennorrhea | paratrachoma ]


Principes directeurs que la Sous-Commission a adoptés à sa quarante-quatrième session en ce qui concerne ses méthodes de travail, en application des paragraphes 6 et 7 de la résolution 1992/66 de la Commission des droits de l'homme [ Principes directeurs relatifs aux méthodes de travail de la Sous-Commission (de la lutte contre les mesures discriminatoires et de la protection des minorités) ]

Guidelines Which the Sub-Commission Adopted at its Forty-Fourth Session Concerning its Methods of Work, Pursuant to Paragraphs 6 and 7 of Commission on Human Rights Resolution 1992/66 [ Guidelines Concerning the Methods of Work of the Sub-Commission (on Prevention of Discrimination and Protection of Minorities) ]


minéralisation à inclusion

mineralization with inclusions


commission décisionnelle | commission à pouvoir décisionnel

executive commission | executive committee


inclusions alignées | inclusions en chapelet | ligne d'inclusions

line inclusions | stringer


employé à commission | employée à commission | employé à la commission | employée à la commission

commission employee


Commission de conciliation en matière de bail (1) | Commission de conciliation en matière de baux (2) | Commission de conciliation en matière de bail à loyer (3) | Commission de conciliation en matière de baux et loyers (4) | Commission de conciliation en matière d'abus dans le secteur locatif (5) | Office des locations (6) | Autorité régionale de conciliation (7)

Conciliation Board for Tenancy Matters


Commission de recours en matière de privation de liberté à des fins d'assistance (1) | Commission de surveillance en matière de privation de liberté à des fins d'assistance (2)

Appeals Commission for Sentences of Detention for the Purposes of Providing Care
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
En ce qui concerne la Commission, l'OEDT et Europol, la Commission a inclus dans sa communication sur la mise en oeuvre du Plan d'action drogue de l'UE publiée en 20014 un tableau de suivi reprenant les différents points du Plan d'action sur lesquels ils étaient appelés à intervenir.

Concerning the Commission, the EMCDDA and Europol, the Commission in its Communication on the implementation of the EU Action Plan on Drugs published in 20014 a follow-up table containing every measure in the Action Plan requiring action by them.


Le type et la nature des opérations de couverture sont approuvés ex ante par la Commission et inclus dans les conventions de délégation visées à l’article 217.

The type and nature of any hedging operations shall be agreed ex ante by the Commission and included in the delegation agreements referred to in Article 217.


De plus, en 2016, la Commission a inclus des thèmes de recherche liés à la radicalisation et à l’inclusion dans son programme de recherche et de développement «Horizon 2020».

In addition, the Commission has included research topics on radicalisation and inclusion in 2016 under its research and development programme Horizon 2020.


La Commission a inclus les suggestions de la Cour dans son plan d'action pour un cadre de contrôle interne intégré et a souligné, dans sa communication intitulée "Vers une interprétation commune de la notion de risque d'erreur tolérable" (COM(2008)0866), que les surcoûts découlant des contrôles supplémentaires devraient être pris en compte lors de la définition des nouvelles stratégies de contrôle.

The Commission included the Court's suggestions in its action plan towards an integrated internal control framework and pointed out in its Communication “Towards a common understanding of the concept of tolerable risk of error”, COM (2008)866, that the additional costs of supplementary controls should be kept in mind when defining new control strategies.


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Se fondant sur cette évaluation, la Commission a inclus ces critères dans la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant l’information des consommateurs sur les denrées alimentaires .

Based on the assessment, these criteria were included in the Commission proposal for a Regulation of the European Parliament and of the Council on the provision of food information to consumers .


De son point de vue, le problème des régions pauvres et les disparités criantes entre les régions en matière de pauvreté et d'inclusion sociale ne sont pas suffisamment abordés dans la communication de la Commission.L'inclusion sociale devrait s'appliquer à tous les citoyens, qu'ils soient disponibles pour le marché du travail ou

In the view of the rapporteur, the problem of poor regions and the enormous regional differences in poverty and social inclusion among regions are insufficiently covered in the Communication by the Commission.


2. se réjouit que la Commission ait inclus un grand nombre des contributions des commissions du Parlement européen dans le cadre du «dialogue structuré»; demande la participation des groupes politiques à un stade plus précoce;

2. Welcomes the fact that the Commission has included many of the contributions made by the committees of the European Parliament in the framework of the 'structured dialogue'; calls for the involvement of political groups at earlier stages;


Les fiches d’activité sont rédigées par chaque DG de la Commission et incluses dans l’APB.

The activity statements are produced by each Commission DG and included in the PDB.


1. prend acte du fait que la Commission a inclus dans sa stratégie politique annuelle pour 2005 la promotion du développement durable, ainsi que l'analyse et le renforcement de la contribution de l'Union européenne (UE) aux objectifs de développement du Millénaire;

1. Takes note that the Commission has included the promotion of sustainable development and the review and scaling up of the EU contributions to the Millennium Development Goals in its Annual Policy Strategy for 2005;


- la Commission a inclus une clause dans les CCA/DOCUP, selon laquelle la reprogrammation à mi-parcours ne sera pas approuvée par la Commission si l'État membre n'a pas transmis fin 2003 les données pertinentes pour la vérification à mi-parcours de l'additionnalité.

- the Commission has included a clause in the CSFs/SPDs, under which it will not approve mid-term reprogramming unless by the end of 2003 the Member State has provided relevant data concerning the mid-term verification of additionality.


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