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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement

Vertaling van "commis peuvent également " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]


Définition: Cette catégorie est différente des autres dans la mesure où sa Définition: ne repose pas exclusivement sur les symptomes et l'évolution, mais également sur l'un ou l'autre des deux facteurs étiologiques suivants: un événement particulièrement stressant entraînant une réaction aiguë à un facteur de stress, ou un changement particulièrement marquant dans la vie du sujet, comportant des conséquences désagréables et durables et aboutissant à un trouble de l'adaptation. Des facteurs de stress psychosociaux relativement peu sévères parmi les événements de la vie ( life events ) peuvent ...[+++]

Definition: This category differs from others in that it includes disorders identifiable on the basis of not only symptoms and course but also the existence of one or other of two causative influences: an exceptionally stressful life event producing an acute stress reaction, or a significant life change leading to continued unpleasant circumstances that result in an adjustment disorder. Although less severe psychosocial stress ( life events ) may precipitate the onset or contribute to the presentation of a very wide range of disorders classified elsewhere in this chapter, its etiological importance is not always clear and in each case wi ...[+++]


Définition: Les divers troubles dissociatifs (ou de conversion) ont en commun une perte partielle ou complète des fonctions normales d'intégration des souvenirs, de la conscience de l'identité ou des sensations immédiates et du contrôle des mouvements corporels. Toutes les variétés de troubles dissociatifs ont tendance à disparaître après quelques semaines ou mois, en particulier quand leur survenue est associée à un événement traumatique. L'évolution peut également se faire vers des troubles plus chroniques, en particulier des paraly ...[+++]

Definition: The common themes that are shared by dissociative or conversion disorders are a partial or complete loss of the normal integration between memories of the past, awareness of identity and immediate sensations, and control of bodily movements. All types of dissociative disorders tend to remit after a few weeks or months, particularly if their onset is associated with a traumatic life event. More chronic disorders, particularly paralyses and anaesthesias, may develop if the onset is associated with insoluble problems or inter ...[+++]


les aciers hypoeutectoides peuvent également présenter une structure dégénérée

hypoeutectoid steels can also degenerate
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
5. Les procédures résultant des actions et demandes visées à l'article 124, à l'exception des actions en déclaration de non-contrefaçon d'une marque de l'Union européenne, peuvent également être portées devant les tribunaux de l'État membre sur le territoire duquel le fait de contrefaçon a été commis ou menace d'être commis ou sur le territoire duquel un fait visé à l'article 11, paragraphe 2 a été commis.

5. Proceedings in respect of the actions and claims referred to in Article 124, with the exception of actions for a declaration of non-infringement of an EU trade mark, may also be brought in the courts of the Member State in which the act of infringement has been committed or threatened, or in which an act referred to in Article 11(2) has been committed.


Ce principe s'applique également à la responsabilité non contractuelle dans la mesure où un État membre est tenu de réparer tout préjudice causé à un particulier du fait d'un manquement à la législation de l'Union dont il peuvent être tenu responsable, y compris un manquement commis par une juridiction nationale.

This principle also applies to non-contractual liability insofar as Member States are obliged to make good any damage caused to individuals by breaches of EU law for which they can be held responsible, including breaches committed by national courts.


5. Les procédures résultant des actions et demandes visées à l'article 96, à l'exception des actions en déclaration de non-contrefaçon d'une marque communautaire, peuvent également être portées devant les tribunaux de l'État membre sur le territoire duquel le fait de contrefaçon a été commis ou menace d'être commis ou sur le territoire duquel un fait visé à l'article 9, paragraphe 3, deuxième phrase, a été commis.

5. Proceedings in respect of the actions and claims referred to in Article 96, with the exception of actions for a declaration of non-infringement of a Community trade mark, may also be brought in the courts of the Member State in which the act of infringement has been committed or threatened, or in which an act within the meaning of Article 9(3), second sentence, has been committed.


5. Les procédures résultant des actions et demandes visées à l'article 96, à l'exception des actions en déclaration de non-contrefaçon d'une ►M1 marque de l'Union européenne ◄ , peuvent également être portées devant les tribunaux de l'État membre sur le territoire duquel le fait de contrefaçon a été commis ou menace d'être commis ou sur le territoire duquel un fait visé à l'article 9, paragraphe 3, deuxième phrase, a été commis.

5. Proceedings in respect of the actions and claims referred to in Article 96, with the exception of actions for a declaration of non-infringement of an►M1 EU trade mark ◄ , may also be brought in the courts of the Member State in which the act of infringement has been committed or threatened, or in which an act within the meaning of Article 9(3), second sentence, has been committed.


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La définition doit recouvrir non seulement les actes commis avec une intention économique ou commerciale, mais également des actes graves de piratage à grande échelle (c'est à dire dans un but non exclusivement individuel ou privé), et qui peuvent léser très gravement le titulaire d'un droit même s'ils n'engendrent aucun profit économique pour leur auteur.

It must include not only acts that have an economic or commercial intention, but also serious acts of piracy on a large scale, that is, for more than individual or personal use, which may have no economic advantage for the offender but which may cause very substantial harm to the right-holder.


H. considérant que les personnes se trouvant par hasard sur le lieu où le délit est commis peuvent également être victimes, de même les personnes ayant essayé d'empêcher le délit ou d'en éviter les conséquences,

H. whereas persons affected by a crime when happening to find themselves at the scene of that crime may also be victims, as may those persons who helped to prevent the crime or the effects thereof,


H. considérant que les personnes se trouvant par hasard sur le lieu où le délit est commis peuvent également être victimes, de même les personnes ayant essayé d'empêcher le délit ou d'en éviter les conséquences,

H. whereas persons affected by a crime when happening to find themselves at the scene of that crime may also be victims, as may those persons who helped to prevent the crime or the effects thereof,


Par exemple, les États membres peuvent décider d'exonérer les exploitants qui ont porté atteinte à l'environnement s'ils démontrent que les dommages sont imputables à des activités ou des émissions expressément autorisées par les autorités compétentes et s'ils peuvent également prouver qu'ils n'ont pas commis de faute ou de négligence.

For instance, Member States may decide to exempt operators who have caused environmental damage if they demonstrate that the damage was caused by activities or emissions expressly authorised by the competent authorities and if they can also prove that they were not at fault or negligent.


5. Les procédures résultant des actions et demandes visées à l'article 81, points a) et d), peuvent également être portées devant les tribunaux de l'État membre sur le territoire duquel le fait de contrefaçon a été commis ou menace d'être commis.

5. Proceedings in respect of the actions and claims referred to in Article 81(a) and (d) may also be brought in the courts of the Member State in which the act of infringement has been committed or threatened.


1. exprime sa profonde indignation face aux actes criminels commis par des groupes paramilitaires contre la population civile, le mouvement social et les défenseurs des droits de l’homme, et dernièrement aussi, contre les membres d’institutions chargées de porter une aide humanitaire aux populations chassées de leurs terres, et s’indigne du fait que ces groupes peuvent agir en toute impunité également dans des zones fortement militarisées;

1. Expresses its outrage at the criminal acts committed by paramilitary groups against the civilian population, the workers' and employers' movement and the guardians of human rights (and, recently, against the members of institutions responsible for providing humanitarian aid to people who have been forced to leave their land) and is shocked to learn that such groups can act with complete impunity even in highly militarised zones;




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commis peuvent également ->

Date index: 2022-12-25
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