Traduction de «commercialisés jusqu’à épuisement » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

jusqu'à épuisement des stocks | disponible sauf vente | sous condition de non-épuisement des stocks | sauf vente antérieure | jusqu'à épuisement du stock
subject to prior sale

jusqu'à épuisement des stocks
while stocks last [ while supplies last ]

base des pertes jusqu'à épuisement
losses to extinction basis

vente ouverte jusqu'à épuisement de la capacité
free sale space

coupe jusqu'à épuisement du bois
cut-to-completion cutting

nager jusqu'à l'épuisement
swim all out

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Les additifs alimentaires «Noir brillant BN, Noir PN» (E 151) ou «carboxyméthylcellulose de sodium, carboxyméthylcellulose, gomme de cellulose» (E 466), ainsi que les aliments contenant ces additifs, qui sont étiquetés ou mis sur le marché dans les vingt-quatre mois suivant l’entrée en vigueur du présent règlement et ne sont pas conformes aux exigences du présent règlement, peuvent être commercialisés jusqu’à épuisement des stocks.
The food additives ‘Brilliant Black BN, Black PN’ (E 151) or ‘Carboxy methyl cellulose, Sodium carboxy methyl cellulose, Cellulose gum’ (E 466) and foods containing those food additives, labelled or placed on the market up to twenty four months after the entry into force of this Regulation and which do not comply with the requirements of this Regulation, may be marketed until the stocks are exhausted.

Par conséquent, les produits mis sur le marché ou étiquetés avant l'application de ces dispositions devraient pouvoir continuer à être commercialisés jusqu'à épuisement des stocks.
Therefore, it should be possible for products placed on the market or labelled before the application of those provisions to continue to be marketed until the exhaustion of stocks.

, conformément à la directive 2001/110/CE, peuvent continuer à être commercialisés jusqu'à épuisement des stocks.
, in accordance with Directive 2001/110/EC, may continue to be marketed until the exhaustion of stocks.

Toutefois, les produits mis sur le marché ou étiquetés avant cette date et non conformes à la présente directive peuvent être commercialisés jusqu’à épuisement des stocks,».
However, trade in products placed on the market or labelled before that date and not conforming with this Directive may continue until stocks run out’.

Toutefois, les produits mis sur le marché ou étiquetés avant cette date et non conformes à la directive 88/344/CEE, telle que modifiée par la présente directive, peuvent être commercialisés jusqu'à épuisement des stocks».
However, products placed on the market or labelled before that date and not complying with Directive 88/344/EEC, as amended by this Directive, may be marketed until stocks are used up’.

Les produits d’origine animale qui portent une indication se référant au mode de production biologique, qui ont été légalement fabriqués avant la date d’application du règlement (CE) no 780/2006 de la Commission , peuvent être commercialisés jusqu’à épuisement des stocks.
Products of animal origin bearing an indication referring to the organic production method, which have been lawfully produced before the date of application of Commission Regulation (EC) No 780/2006 , may be marketed until stocks are exhausted.

- interdire la vente des produits non conformes à la présente directive à partir du 25 novembre 2005, les produits mis sur le marché ou étiquetés avant cette date et non conformes à la présente directive pouvant, toutefois, être commercialisés jusqu'à épuisement des stocks.
- prohibit, as from 25 November 2005, the sale of products that do not comply with this Directive; any products which do not comply with this Directive but which have been placed on the market or labelled prior to this date may, however, be sold while stocks last.

Dans un souci de protection de la santé des consommateurs, le rapporteur estime que ces produits non conformes ne peuvent pas être commercialisés jusqu'à épuisement des stocks, mais seulement dans un délai raisonnable à la suite de l'échéance du délai d'interdiction de commercialisation.
In the interests of consumer protection, your rapporteur considers that the ban on marketing non-compliant products should apply not from when stocks are exhausted but, rather, from when a reasonable period has elapsed since the date of the marketing ban.

– d'interdire la commercialisation et l'utilisation de produits non conformes à la présente directive au plus tard le . ; toutefois, les produits mis sur le marché ou étiquetés avant cette date qui ne sont pas conformes à la présente directive peuvent être commercialisés jusqu'à épuisement des stocks.
– prohibit trade in and use of products not conforming with this Directive by **at the latest; however, products placed on the market or labelled before that date which do not comply with this Directive may be marketed until stocks are exhausted.

Les États membres sont autorisés à commercialiser, jusqu'à épuisement, les stocks de matériels forestiers de reproduction accumulés avant le 1er janvier 2003
The Member States shall be allowed to market until exhaustion stocks of forest reproductive material accumulated before 1 January 2003.