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Calibrage
Campagne de commercialisation
Commercialisation
Date 35 ans
Date de complétion 35 ans
Date de l'intervention RE
Date depuis laquelle les dossiers sont conservés
Date à laquelle l'employé a atteint 35 ans de service
Date à laquelle l'employé a été RE
Entité à laquelle est imputée
Entité à laquelle sont imputées
Exploitation commerciale
Interdiction de commercialisation
Limitation de commercialisation
Mise sur le marché
Norme de commercialisation
Politique de commercialisation
Structure de commercialisation
Utilisation inadéquate de drogues SAI

Vertaling van "commercialisation à laquelle " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
date à laquelle l'employé a atteint 35 ans de service [ date à laquelle l'employé est réputé avoir atteint 35 ans de service | date de complétion 35 ans | date 35 ans ]

35 Year completion date [ 35 Year date ]


entité à laquelle est imputée [ entité à laquelle sont imputées ]

charge to entity


date de l'intervention RE [ date à laquelle l'employé a été RE ]

SOS data


commercialisation [ campagne de commercialisation | exploitation commerciale | mise sur le marché | politique de commercialisation | structure de commercialisation ]

marketing [ marketing campaign | marketing policy | marketing structure ]


norme de commercialisation [ calibrage ]

marketing standard [ grading ]


limitation de commercialisation [ interdiction de commercialisation ]

marketing restriction


Définition: Affection dans laquelle la durée et la qualité du sommeil ne sont pas satisfaisantes; qui persiste pendant une période prolongée; il peut s'agir d'une difficulté d'endormissement, d'une difficulté à rester endormi ou d'un réveil matinal précoce. L'insomnie est un symptôme commun à de nombreux troubles mentaux ou physiques; elle ne doit être classée ici, parallèlement au diagnostic principal, que lorsqu'elle domine le tableau clinique.

Definition: A condition of unsatisfactory quantity and/or quality of sleep, which persists for a considerable period of time, including difficulty falling asleep, difficulty staying asleep, or early final wakening. Insomnia is a common symptom of many mental and physical disorders, and should be classified here in addition to the basic disorder only if it dominates the clinical picture.


Définition: Cette catégorie doit être utilisée quand au moins deux substances psycho-actives sont utilisées, sans qu'il soit possible de déterminer laquelle est principalement en cause dans le trouble. Cette catégorie doit également être utilisée quand la nature exacte de certaines - voire de l'ensemble - des substances psycho-actives utilisées est incertaine ou inconnue, de nombreux consommateurs de drogues multiples ne sachant pas exactement eux-mêmes ce qu'ils prennent. | utilisation inadéquate de drogues SAI

Definition: This category should be used when two or more psychoactive substances are known to be involved, but it is impossible to assess which substance is contributing most to the disorders. It should also be used when the exact identity of some or even all the psychoactive substances being used is uncertain or unknown, since many multiple drug users themselves often do not know the details of what they are taking. | misuse of drugs NOS


date depuis laquelle les dossiers sont conservés

Date records held from


Définition: Difficultés liées à une situation parentale (éducation des enfants) telle que famille monoparentale ou autre que celle dans laquelle les deux parents biologiques cohabitent.

Definition: Problems related to a parenting situation (rearing of children) with a single parent or other than that of two cohabiting biological parents.
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Pour ce qui est de savoir si ce programme devrait prévoir l'accord de prêts aux entreprises axées sur la connaissance, nous pensons qu'une lacune existe dans la phase de pré-commercialisation, durant laquelle les capitaux patients sont une solution qui convient mieux à ces entreprises qu'un prêt accordé en vertu de la LPPE.

So on the issue of whether the SBLA should provide debt financing to KBBs, we believe a gap exists in the pre-commercialization stage. Patient capital is the better solution for KBBs in the pre-commercialization stage than a loan under the SBLA.


p) à l’exception d’un membre ou d’un employé de l’Office de commercialisation, personne ne pourra transporter, détruire, vendre ni mettre en vente aucune quantité du produit réglementé sur laquelle aura été apposée une étiquette de consignation ou de saisie, ou au sujet de laquelle un avis de saisie a été donné par un membre ou employé de l’Office de commercialisation ou par une personne autorisée par l’Office de commercialisation à faire telle saisie, sans l’autorisation écrite de l’Office de commercialisation;

(p) no person other than a member or employee of the Commodity Board shall move, destroy, sell or offer for sale, any regulated product on which there has been put a detention tag or seizure tag, or with respect to which a notice of seizure has been given by any member or employee of the Commodity Board, or individual authorized by the Commodity Board to effect such seizure, without the written authority of the Commodity Board;


Troisièmement, nous aimerions savoir ce que le comité va faire pour assurer que le gouvernement fournisse des outils de gestion du risque aux agriculteurs de l'Ouest du Canada s'il exécute sa politique actuelle consistant à faire de la CCB une agence de commercialisation à laquelle la participation est facultative.

Thirdly, we'd like to know what the committee will do to ensure that the government provides risk management tools to farmers of western Canada if it does proceed with its current policy of making the CWB a voluntary marketing organization.


c)à la case 20: la campagne de commercialisation à laquelle ils se rapportent et au moins une des mentions figurant à la partie D de l'annexe III.

(c)in box 20: the marketing year to which they relate and at least one of the entries listed in part D of Annex III.


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c)à la case 20: la campagne de commercialisation à laquelle ils se rapportent et au moins une des mentions figurant à la partie G de l'annexe III.

(c)in box 20: the marketing year to which they relate and at least one of the entries listed in part G of Annex III to this Regulation.


i)la campagne de commercialisation à laquelle ils se rapportent.

(i)the marketing year to which they relate.


c)à la case 20: la campagne de commercialisation à laquelle ils se rapportent et au moins une des mentions figurant à la partie B de l'annexe III.

(c)in box 20: the marketing year to which they relate and at least one of the entries listed in part B of Annex III.


2. Pour les contingents tarifaires, les certificats sont valables jusqu'à la fin de la campagne de commercialisation à laquelle ils se rapportent.

2. For tariff quotas, licences shall be valid to the end of the marketing year for which they are issued.


Dans son arrêt du 11 mai 2000 (C-296/98), la Cour a déclaré non compatible avec le droit communautaire l'exigence prévue dans la législation française, selon laquelle les entreprises d'assurance ou de capitalisation doivent, lorsqu'elles commercialisent pour la première fois en France un modèle de contrat d'assurance, fournir à l'institution française compétente une "fiche de commercialisation".

In its judgment of 11 May 2000 in Case C-296/98, the Court of Justice ruled that French law was incompatible with Community law in providing that insurance or capitalisation undertakings which market for the first time in France a standard form contract must send the competent French authority a marketing information sheet.


L'abonnement sur consentement exprès du client est la méthode de commercialisation à laquelle ont eu recours les câblodistributeurs pour la mise en marché des nouveaux services spécialisés et payants en 1997, et elle est aussi en vigueur au Québec depuis 1998.

Obtaining express consent, or, as we and others refer to it, positive option marketing, has been used by cable operators with the introduction of new specialty and pay services in 1997, and also in Quebec from 1998 to today.


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