Traduction de «commerce électronique sauf » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

commerce électronique [ commerce en ligne | commerce sur Internet | commerce virtuel | cybercommerce | e-commerce ]
electronic commerce [ cybercommerce | e-commerce | Internet commerce | online commerce | virtual commerce ]

commerce électronique sur les mobiles | commerce mobile | m-commerce
mcommerce | m-commerce | mobile commerce | mobile e-commerce | mobile electronic commerce

directeur affaires électroniques | directrice e-business | responsable de l'e-business | responsable du commerce électronique
e-commerce development manager | e-commerce manager | eBusiness manager | eBusiness managers

commerce électronique transfrontière | commerce transfrontière en ligne
cross-border e-commerce | cross-border electronic commerce

Réseau de soutien au commerce électronique | Réseau de soutien au commerce en ligne
Electronic business support network | eBSN [Abbr.]

commerce électronique interentreprises | commerce électronique entre entreprises | CEEE | C3E | cybercommerce interentreprises | commerce électronique B2B | commerce électronique d'entreprise à entreprise | CEEE | commerce B2B | e-commerce interentreprises | e-commerce B2B
business-to-business electronic commerce | business-to-business e-commerce | B-to-B e-commerce | B2B e-commerce

commerce électronique de détail | CED | commerce de détail en ligne | cybercommerce de détail | commerce de détail sur Internet | commerce électronique grand public | commerce en ligne grand public | cybercommerce grand public | commerce électronique B2C | e-commerce B2C
B2C e-commerce | business-to-consumer e-commerce | business-to-consumer electronic commerce | B-to-C e-commerce | B2C online commerce | B2C commerce

commerce électronique consommateur-entreprise | commerce électronique C2B | commerce électronique de consommateur à entreprise | commerce consommateur-entreprise | commerce C2B | commerce de consommateur à entreprise | e-commerce C2B
consumer-to-business e-commerce | C2B e-commerce | C2B electronic commerce | consumer-to-business electronic commerce | consumer-to-business commerce | C-to-B e-commerce | C-to-B electronic commerce | C2B commerce

commerce électronique vocal [ commerce en ligne vocal | cybercommerce vocal | commerce électronique parlé | commerce électronique commandé à la voix ]
voice commerce [ voice-service commerce | v-commerce | voice e-commerce | voice electronic commerce ]

systèmes de commerce électronique
e commerce organisation | e commerce structure | e-commerce system | e-commerce systems

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

4. Les marchandises, sauf celles devant être dédouanées en vertu du paragraphe 32(4) de la Loi, peuvent être déclarées par voie électronique conformément aux exigences, spécifications et pratiques techniques qui visent l’échange de données informatisées et qui sont énoncées dans le Document sur les exigences à l’égard des clients du commerce électronique, à moins qu’une déclaration écrite ne soit exigée au titre des articles 5 ou 12.
4. Goods, other than goods to be released under subsection 32(4) of the Act, may be reported by electronic means in accordance with the technical requirements, specifications and procedures for electronic data interchange that are set out in the Electronic Commerce Client Requirements Document, unless a written report is required under section 5 or 12.

Cependant, sauf erreur, dans le cadre de ce projet de loi, le gouvernement peut très bien créer sur les plans civil et criminel un cadre juridique et un régime de réglementation pour permettre au commerce électronique d'être florissant au Canada.
However, this particular bill, as we know it and understand it, is well within the proper function of government to create a civil and criminal law framework and regulatory regime to allow electronic commerce to flourish in Canada.

Nos consommateurs sont habituellement très bons et sont à l'avant-garde, sauf qu'ils semblent hésiter quelque peu à se lancer dans le commerce électronique, ce qui est une manière beaucoup plus efficiente et plus avantageuse de faire des affaires, à la fois pour l'entreprise et le consommateur.
Our consumers are usually very good as lead users except that they seem to be a bit reluctant about e-commerce, which is a much more efficient way of doing business and more advantageous for both the business and the consumer.

Il est rappelé que le Conseil, lors de sa session de novembre, a confirmé, pour les services fournis par des moyens électroniques, le principe de la taxation des services fournis à des clients établis dans la Communauté et de l'exonération des services fournis à des consommateurs de pays tiers, ainsi que celui consistant à appliquer le taux d'imposition normal aux opérations de commerce électronique (sauf en ce qui concerne les services de radio et télédiffusion).
It is recalled that the Council at its November meeting confirmed, for services supplied by electronic means, the principle of taxing services supplied to Community clients and exempting those to third countries customers; furthermore that the normal rate should be applied to e-commerce operations (with the exception of radio and TV services).

110 | Motivations et objectifs de la proposition La directive 2002/38/CE du Conseil du 7 mai 2002 modifiant, en partie à titre temporaire, la directive 77/388/CEE en ce qui concerne le régime de taxe sur la valeur ajoutée applicable aux services de radiodiffusion et de télévision et à certains services fournis par voie électronique, dite «directive TVA sur le commerce électronique», contient certaines dispositions qui, sauf prorogation, doivent expirer le 30 juin 2006.
Grounds for and objectives of the proposal Council Directive 2002/38/EC of 7 May 2002 amending and amending temporarily Directive 77/388/EEC as regards the value added tax arrangements applicable to radio and television broadcasting services and certain electronically supplied services, the so called e-commerce VAT Directive, contains a number of provisions which are due to expire on 30 June 2006 unless extended.

4. Toute information concernant l'affaire, toute demande d'audition ou de questionnaire ainsi que toute demande d'autorisation de délivrance de certificat de non-contournement doit être faite par écrit (forme électronique exclue, sauf indication contraire), doit indiquer le nom, l'adresse, l'adresse électronique ainsi que les numéros de téléphone et/ou de télécopieur et doit être envoyée à l'adresse suivante: Commission européenne Direction générale "Commerce"
4. Any information relating to the matter, any request for a hearing or for a questionnaire as well as any request for authorisation of certificates of non-circumvention must be made in writing (not in electronic format, unless otherwise specified), must indicate the name, address, e-mail address, telephone, fax and/or telephone numbers and should be sent to the following address: European Commission Trade Directorate-General

Je pense que vous vous rappelez très bien qu'en septembre, sauf erreur, nous nous sommes rencontrés à la Conférence GBDE sur le commerce électronique à Paris.
I think you remember quite well that in September, I think it was, we found ourselves at the GBDe conference on electronic commerce in Paris.