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Base des conclusions
Bases des conclusions
Conclusion
Conclusion
Conclusion de droit
Conclusion de la vente
Conclusion finale
Conclusion juridique
Conclusions d'audit
Conclusions de l'auditeur
Conclusions de la présidence
Conclusions de la présidence du Conseil européen
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Conclusions du vérificateur
Constatation de la cour
Fondement des conclusions
Historique et fondement des conclusions
Invention
Références aux documents d'archives

Vertaling van "commenter la conclusion " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
conclusions d'audit [ conclusions de vérification | conclusions de révision | conclusions du vérificateur ]

audit conclusions [ auditor's conclusions ]


conclusions de l'auditeur | conclusions du contrôleur | conclusions du vérificateur

audit conclusions


fondement des conclusions | historique et fondement des conclusions | bases des conclusions

basis for conclusions | background information and basis for conclusions


fondement des conclusions [ historique et fondement des conclusions | base des conclusions ]

basis for conclusions [ background information and basis for conclusions ]


conclusions de la présidence | conclusions de la présidence du Conseil européen

conclusions of the Presidency of the European Council | European Council Presidency conclusions | Presidency conclusions


conclusion | conclusion (de la cour) | constatation de la cour | invention

finding


Références aux documents d'archives : Comment établir les références aux documents conservés aux Archives publiques du Canada [ Références aux documents d'archives | Comment établir les références aux documents conservés aux Archives publiques du Canada ]

Archival Citations: Suggestions for the Citation of Documents at the Public Archives of Canada [ Archival Citations | Suggestions for the Citation of Documents at the Public Archives of Canada ]




conclusion de droit | conclusion juridique

conclusion of law


IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Pour préparer ce rapport, la Commission a commandé une étude auprès d’experts indépendants, elle a envoyé un questionnaire aux États membres et aux partenaires sociaux européens et elle les a invités à commenter les conclusions de l’étude.

In preparation for this report, the Commission commissioned a study by independent experts, addressed a questionnaire to the Member States and to the European social partners and invited them to comment on the findings of the study.


Cela signifie également que le fabricant ne saura pas comment l'examen sera conduit, quelles en seront les conclusions finales, et comment ces conclusions seront utilisées dans notre système de soins de santé.

It also means the manufacturer will not know how the review will be conducted, what the eventual conclusions will be and how those conclusions will be used within our health care system.


À la fin de chaque réunion avec les experts des États membres ou lors du suivi de ces réunions, les services de la Commission exposent les conclusions qu'ils ont tirées des discussions, y compris comment ils tiendront compte des avis des experts et ce qu'ils comptent faire.

At the end of any meeting with Member States' experts or in the follow-up to such meetings, the Commission services shall state the conclusions they have drawn from the discussions, including how they will take the experts' views into consideration and how they intend to proceed.


Les organismes notifiés devraient clairement documenter les conclusions de leur évaluation; il convient en outre de montrer explicitement comment celles-ci sont prises en compte dans le processus décisionnel des organismes notifiés.

The notified body should clearly document the conclusions of its assessment and it should be clearly evidenced how the conclusions are taken into account as part of the notified body’s decision making process.


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En 2006, la Commission a publié une recommandation[3] définissant une série de mesures concrètes à prendre, et elle supervise comment les États membres appliquent la recommandation et les conclusions du Conseil correspondantes, en collaboration avec un groupe d'experts des États membres.

In 2006 the Commission issued a Recommendation[3] setting out a series of concrete measures to be taken, and it monitors how Member States implement the Recommendation and the related Council Conclusions, in collaboration with a Member States' Expert Group.


Pourrait-elle également commenter la conclusion de la Cour suprême selon laquelle les dispositions d'investigation étaient entièrement conformes à la charte?

I wonder if she would also comment on the Supreme Court's finding, which stated that the provisions of investigative hearings were totally within the jurisdiction or according to the charter.


1. La présente communication constitue la réponse de la Commission au point 26 des conclusions du Conseil européen de Thessalonique des 19 et 20 juin 2003, qui invite la Commission «à explorer tous les paramètres permettant d'assurer que l'entrée dans l'UE des personnes qui ont besoin d'une protection internationale se fasse d'une manière plus ordonnée et mieux gérée, et à examiner comment les régions d'origine pourraient mieux assurer la protection de ces personnes, en vue de présenter au Conseil, avant juin 2004, un rapport complet ...[+++]

1. This Communication is the Commission's response to Conclusion 26 of the 19/20 June 2003 Thessaloniki European Council in which the Commission is invited "to explore all parameters in order to ensure more orderly and managed entry in the EU of persons in need of international protection and to examine ways and means to enhance the protection capacity of regions of origin with a view to presenting to the Council before June 2004, a comprehensive report suggesting measures to be taken, including legal implications".


Dans le même mémoire qui nous a été présenté par la Société Saint-Jean-Baptiste, il est important de voir comment cette conclusion a évolué avec le temps, comment les partis politiques ont vécu avec les conclusions de la Commission royale d'enquête sur le bilinguisme et le biculturalisme.

According to the brief submitted by the Société Saint-Jean-Baptiste, it is important to see how this conclusion has evolved over the years, how political parties have learned to live with the findings of the Royal Commission on Bilingualism and Biculturalism.


Le Commissaire C. PAPOUTSIS a commenté les conclusions du rapport de l'Observatoire en déclarant que: "Il serait essentiel qu'il existe un cadre politique simple, logique et cohérent pour rechercher le meilleur moyen de surmonter les difficultés des PME et de mettre en valeur leurs points forts.

Commissioner C. PAPOUTSIS, commenting on the conclusions of the Observatory's Report, stated: "A simple, logical and coherent policy framework would be essential in seeking the most effective ways for overcoming the difficulties of the SMEs and building on their strengths.


Observation : Commentant les conclusions de la Commission, M. René Steichen, membre chargé de l'agriculture et du développement rural, a déclaré qu'il ne voyait actuellement aucune raison valable de recommander que l'utilisation de la BST soit autorisée.

Comment: Commenting on the Commission's conclusions, the Commissioner for Agriculture and Rural Development Mr René Steichen said that he could find no logical basis at this time to recommend that BST use be allowed.


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