Traduction de «commencé à l’utiliser » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

méthode de l'amortissement proportionnel à l'utilisation | méthode proportionnelle au rendement | méthode proportionnelle à l'utilisation | méthode de l'amortissement proportionnel au rendement | amortissement proportionnel au rendement | amortissement proportionnel à l'utilisation
units of production method | physical unit method | production method | production unit method | service output method | sum-of-the-units method | unit-of-output method | units of service method

trouble lié à l'usage de substances psychoactives | trouble lié à l'usage de SPA | troublé lié à l'utilisation de substances psychoactives | trouble lié à l'utilisation de SPA | trouble lié à la consommation de substances psychoactives | trouble lié à la consommation de SPA
substance use disorder | SUD | psychoactive substance use disorder | PSUD

faire en sorte que les fonds puissent commencer à être utilisés
funding flowing

commencer à l'alignement | commencer sans renfoncement
begin even

Loi sur les rapports relatifs à l'utilisation des subventions [ Loi visant à obliger tout organisme recevant des subventions sur des fonds publics à soumettre un rapport sur l'utilisation de ces fonds et à mettre ce rapport à la disposition du public ]
Grant Expenditure Report Act [ An Act to require every organization that receives a grant of public money to submit a report on the way it is spent that is to be available for public inspection ]

méthode de l'amortissement proportionnel à l'utilisation [ amortissement proportionnel à l'utilisation | méthode de l'amortissement proportionnel au rendement | amortissement proportionnel au rendement ]
units of production method [ unit of production method | production method | service-output method | service outpupt method | production unit method | sum-of-the-units method ]

assistance à l'utilisation | aide à l'utilisation | guide de l'utilisateur
user guidance

conforme aux exigences de la troupe/apte à l'utilisation par la troupe
ready for troop use

Ordonnance du 18 mai 2005 sur la réduction des risques liés à l'utilisation de substances, de préparations et d'objets particulièrement dangereux | Ordonnance sur la réduction des risques liés aux produits chimiques [ ORRChim ]
Ordinance of 18 May 2005 on Risk Reduction related to the Use of certain particularly dangerous Substances, Preparations and Articles | Chemical Risk Reduction Ordinance [ ORRChem ]

Troubles mentaux et du comportement liés à l'utilisation de drogues multiples et troubles liés à l'utilisation d'autres substances psycho-actives
Mental and behavioural disorders due to multiple drug use and use of other psychoactive substances

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Lorsqu’ils commencent à être utilisés effectivement, les médicaments vétérinaires ont tendance à avoir des effets non désirés.
Veterinary medicinal products tend to have unintended effects when actually brought into use.

L’UE commence également à utiliser des instruments financiers innovants comme les garanties pour encourager les banques commerciales à prêter aux PME et le capital-risque pour investir dans des fonds qui accordent des prêts ou qui investissent dans des projets de PME liés à l'efficacité énergétique.
The EU is also starting to use innovative financial instruments such as guarantees to boost SME lending by commercial banks, and risk capital to invest in funds that lend on or invest in SME energy efficiency projects.

3. Aux fins de la mise en correspondance automatique via la plateforme informatique commune, chaque État membre dresse, sans retard injustifié et au plus tard trois ans après l'adoption de la liste visée au paragraphe 2, un premier inventaire visant à établir des références croisées entre ses systèmes de classification à l'échelon national, régional et sectoriel et cette liste et, dès lors qu'il commence à être utilisé, met à jour régulièrement cet inventaire à l'aide d'une application fournie par le bureau européen de coordination, de manière à refléter l'évolution des services de recrutement.
3. For the purpose of automated matching through the common IT platform, each Member State shall, without undue delay but no later than three years after the adoption of the list referred to in paragraph 2, establish an initial inventory to map its national, regional and sectoral classifications to and from that list and, following the introduction of the use of the inventory on the basis of an application made available by the European Coordination Office, regularly update the inventory to keep it updated with the evolution of recruitment services.

(2) Pour l’application de la présente sous-section et de l’article 13, lorsque le sous-alinéa (1)a)(i) ou l’alinéa 13(7)b) s’appliquerait par ailleurs au bien d’un contribuable pour une année d’imposition, le contribuable est réputé ne pas avoir commencé à utiliser le bien en vue de gagner un revenu, s’il fait un choix en ce sens relativement au bien dans la déclaration de revenu qu’il produit pour l’année en vertu de la présente partie; toutefois, s’il revient sur ce choix dans la déclaration de revenu qu’il produit pour une année d’imposition ultérieure en vertu de la présente partie, il est réputé avoir commencé à ainsi utiliser le bien le premier jour de cette année ultérieure.
(2) For the purposes of this subdivision and section 13, where subparagraph 45(1)(a)(i) or paragraph 13(7)(b) would otherwise apply to any property of a taxpayer for a taxation year and the taxpayer so elects in respect of the property in the taxpayer’s return of income for the year under this Part, the taxpayer shall be deemed not to have begun to use the property for the purpose of gaining or producing income except that, if in the taxpayer’s return of income under this Part for a subsequent taxation year the taxpayer rescinds the election in respect of the property, the taxpayer shall be deemed to have begun so to use the property on the first day of that subsequent year.

(2) Sauf en cas d’application du paragraphe (1), le particulier qui est un inscrit ayant acquis un immeuble la dernière fois en vue de l’utiliser comme immobilisation dans le cadre de ses activités commerciales, et non principalement pour son utilisation personnelle ou celle d’un particulier qui lui est lié, et qui réduit, à un moment donné, l’utilisation qu’il fait de l’immeuble dans ce cadre sans commencer à l’utiliser principalement pour son utilisation personnelle ou celle d’un particulier qui lui est lié est réputé, aux fins du calcul de sa taxe nette :
(2) Except where subsection (1) applies, where an individual who is a registrant last acquired real property for use as capital property in commercial activities of the individual, and not primarily for the personal use and enjoyment of the individual or a related individual, and the individual reduces, at a particular time, the extent to which the property is used in commercial activities of the individual without beginning to use the property primarily for the personal use and enjoyment of the individual or a related individual, for the purposes of determining the net tax of the individual, the individual shall be deemed

(3) Le particulier qui est un inscrit ayant acquis un immeuble la dernière fois en vue de l’utiliser comme immobilisation dans le cadre de ses activités commerciales, et non principalement pour son utilisation personnelle ou celle d’un particulier qui lui est lié, et qui accroît, à un moment donné, l’utilisation qu’il fait de l’immeuble dans ce cadre sans commencer à l’utiliser principalement pour son utilisation personnelle ou celle d’un particulier qui lui est lié, est réputé, aux fins du calcul de son crédit de taxe sur les intrants :
(3) Where an individual who is a registrant last acquired real property for use as capital property in commercial activities of the individual and not primarily for the personal use and enjoyment of the individual or a related individual, and the individual increases, at a particular time, the extent to which the property is used in commercial activities of the individual without beginning to use the property primarily for the personal use and enjoyment of the individual or a related individual, for the purposes of determining an input tax credit of the individual, the individual shall be deemed

Quiconque a adopté cette marque et a commencé à l’utiliser avant le 2 mars 2007 pourra continuer à l’utiliser aux mêmes fins sans avoir à changer le nom de l’entreprise, mais une personne qui voudrait ouvrir une entreprise aujourd’hui et utiliser cette marque devrait trouver un nouveau nom.
Anyone who adopted and began using such a mark before March 2, 2007, will be able to continue using that mark for the same purpose and will not have to change the name of the business, but if someone wants to open a business today and use that mark, that individual would have to come up with a new name.

Le terme d'innovation présentationnelle commence à être utilisé comme concept global pour désigner l'innovation dans les domaines de la conception et de la commercialisation.
Presentational innovation is beginning to be used as a comprehensive term to cover innovation in areas such as design and marketing.

Afin de surmonter les difficultés juridiques, financières et, dans une certaine mesure, psychologiques susceptibles de se présenter, la Commission recommande une approche progressive et suggère de commencer par l'utilisation de bâtiments et d'installations communes, puis de partager les équipements techniques et enfin de procéder à des échanges de personnel en vue de créer des équipes communes.
In order to overcome the legal, financial and to a certain extend psychological difficulties that may arise, the Commission recommends a step by step approach: to start with the use of common buildings and facilities, then to share technical equipment and finally to exchange staff with the view of setting up common teams.

À mesure que le recours aux dispositions des articles 38 à 38.16 de la LPC a commencé à être utilisé et que la Cour fédérale a commencé à tenir des audiences de non-divulgation aux termes de ces nouveaux articles de la LPC, il est apparu évident que, dans certains cas, les exigences en matière de confidentialité pourraient mener à ce qui a été décrit comme des résultats absurdes ou non conformes au principe de la publicité des débats.
As the provisions found at sections 38 to 38.16 of the CEA began to be used and the Federal Court started holding non-disclosure hearings under these new sections of the CEA, it became clear that, in some instances, the confidentiality requirements could lead to what were described as absurd results and/or did not respect the open court principle.