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Aide pour apprendre à utiliser des prothèses
Aide à l'apprentissage à utiliser des prothèses
Attention! A utiliser avec équipement de protection.
Attention! A utiliser sous la surveillance d'un adulte.
Commencer sans renfoncement
Commencer à charger
Commencer à l'alignement
Investissements arrivés à maturité
Investissements qui commencent à rapporter
Personne qui commence à consommer de la drogue
Pierre qui commence à bifurquer
Pierre qui commence à couper
Pierre qui commence à courber

Traduction de «commencer à utiliser » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
pierre qui commence à bifurquer [ pierre qui commence à courber | pierre qui commence à couper ]

rock that is starting to bend [ stone that is starting to bend | rock that is starting to curl | stone that is starting to curl | rock that is starting to curve | stone that is starting to curve | rock that is starting to swing | stone that is starting to swing | rock that is starting to cut | stone th ]


faire en sorte que les fonds puissent commencer à être utilisés

funding flowing


commencer à l'alignement | commencer sans renfoncement

begin even


aide à l'apprentissage à utiliser des prothèses [ aide pour apprendre à utiliser des prothèses ]

aid for training use of prostheses


investissements arrivés à maturité | investissements qui commencent à rapporter

mature investments




personne qui commence à consommer de la drogue

inexperienced drug user (1) | first-time user (2)


Attention! A utiliser avec équipement de protection.

Warning: protective equipment should be worn


Attention! A utiliser sous la surveillance d'un adulte.

Warning: to be used under the direct supervision of an adult


Troubles mentaux et du comportement liés à l'utilisation de drogues multiples et troubles liés à l'utilisation d'autres substances psycho-actives

Mental and behavioural disorders due to multiple drug use and use of other psychoactive substances
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Les seules taxes dont le citoyen est redevable dans l'État membre de sa nouvelle résidence à partir du moment où il commence à utiliser le véhicule sur le territoire de ce dernier, sont les taxes périodiques (mensuelles ou annuelles) liées à l'utilisation du véhicule dans l'État membre et généralement appelées TAC.

The only taxes for which the citizen will become liable in the Member State of his new residence, as from the moment he begins to use the vehicle in this Member State, are periodic taxes (monthly or annual) connected with the use of the vehicle within the Member State, generally called ACT.


26.1 (1) Pour l’application de l’alinéa 40(2)b) et de la définition de « résidence principale » à l’article 54 de la loi modifiée, lorsqu’un contribuable était propriétaire, au 31 décembre 1971, d’un bien consistant en un logement, en un droit de tenure à bail afférent à un logement ou en une action du capital-actions d’une coopérative d’habitation, si le contribuable habitait normalement le logement ou si l’action avait été acquise dans le but exclusif d’acquérir le droit d’habiter dans un logement qui appartenait à la coopérative et où il habitait normalement, qu’il s’est mis à un moment donné avant 1972 à utiliser le bien en vue d’en ...[+++]

26.1 (1) For the purposes of paragraph 40(2)(b) and the definition “principal residence” in section 54 of the amended Act, where a taxpayer owned, on December 31, 1971, a property that is a housing unit, a leasehold interest in a housing unit or a share of the capital stock of a cooperative housing corporation, if the housing unit was, or if the share was acquired for the sole purpose of acquiring the right to inhabit, a housing unit owned by the corporation that was ordinarily inhabited by the taxpayer, the taxpayer began at any time thereafter but before 1972 to use the property for the purpose of gaining or producing income therefrom ...[+++]


26.1 (1) Pour l’application de l’alinéa 40(2)b) et de la définition de « résidence principale » à l’article 54 de la loi modifiée, lorsqu’un contribuable était propriétaire, au 31 décembre 1971, d’un bien consistant en un logement, en un droit de tenure à bail afférent à un logement ou en une action du capital-actions d’une coopérative d’habitation, si le contribuable habitait normalement le logement ou si l’action avait été acquise dans le but exclusif d’acquérir le droit d’habiter dans un logement qui appartenait à la coopérative et où il habitait normalement, qu’il s’est mis à un moment donné avant 1972 à utiliser le bien en vue d’en ...[+++]

26.1 (1) For the purposes of paragraph 40(2)(b) and the definition “principal residence” in section 54 of the amended Act, where a taxpayer owned, on December 31, 1971, a property that is a housing unit, a leasehold interest in a housing unit or a share of the capital stock of a cooperative housing corporation, if the housing unit was, or if the share was acquired for the sole purpose of acquiring the right to inhabit, a housing unit owned by the corporation that was ordinarily inhabited by the taxpayer, the taxpayer began at any time thereafter but before 1972 to use the property for the purpose of gaining or producing income therefrom ...[+++]


(2) Pour l’application de la présente sous-section et de l’article 13, lorsque le sous-alinéa (1)a)(i) ou l’alinéa 13(7)b) s’appliquerait par ailleurs au bien d’un contribuable pour une année d’imposition, le contribuable est réputé ne pas avoir commencé à utiliser le bien en vue de gagner un revenu, s’il fait un choix en ce sens relativement au bien dans la déclaration de revenu qu’il produit pour l’année en vertu de la présente partie; toutefois, s’il revient sur ce choix dans la déclaration de revenu qu’il produit pour une année d’imposition ultérieure en vertu de la présente partie, il est réputé avoir commencé à ainsi ...[+++]

(2) For the purposes of this subdivision and section 13, where subparagraph 45(1)(a)(i) or paragraph 13(7)(b) would otherwise apply to any property of a taxpayer for a taxation year and the taxpayer so elects in respect of the property in the taxpayer’s return of income for the year under this Part, the taxpayer shall be deemed not to have begun to use the property for the purpose of gaining or producing income except that, if in the taxpayer’s return of income under this Part for a subsequent taxation year the taxpayer rescinds the election in respect of the property, the taxpayer shall be deemed to have begun so to use the property on ...[+++]


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... jeunes soit à éviter de commencer à utiliser ces produits, soit à cesser de les utiliser; h) de mettre au point et de distribuer des outils pédagogiques, de planifier et de mettre en oeuvre des stratégies de communication, de mener des campagnes publicitaires, d'utiliser les médias et de diffuser de l'information par d'autres moyens afin de décourager et de prévenir la consommation des produits du tabac chez les jeunes; i) d'organiser et de parrainer des programmes, des conférences et des activités de groupes, notamment entre jeunes, afin de décourager et de prévenir la consommation des produits du tabac chez les jeunes; j) de par ...[+++]

...means to discourage and prevent the use of tobacco products by young persons; (i) to hold and sponsor programs, conferences and peer and other group activities to discourage and prevent the use of tobacco products by young persons; (j) to engage in and fund, at the local, regional and national levels throughout Canada, activities of health groups and other organizations and persons that are intended to discourage and prevent the use of tobacco products by young persons; (k) to organize, promote, coordinate, participate in and support, throughout Canada and elsewhere, financially and otherwise, all forms of activity that assists in ...[+++]


Cependant, Eurocontrol a élaboré des spécifications concernant un traitement de code II/SI qui permettrait aux interrogateurs mode S de commencer à utiliser les codes SI même dans un environnement où toutes les cibles mode S ne seraient pas équipées pour une telle utilisation.

However, specifications were developed by Eurocontrol for an II/SI code operation which would enable the early use of SI codes by Mode S interrogators even in an environment where all Mode S targets would not be equipped for the use of SI codes.


La plupart des États membres ont commencé à délivrer des cartes tachygraphiques, et les transporteurs ont commencé à utiliser des véhicules équipés du nouveau tachygraphe dans leurs activités quotidiennes.

The majority of the Member States have started to issue tachograph cards and transport operators have started to use vehicles equipped with the new tachograph in daily operations.


1. Peut se prévaloir d'un droit fondé sur une utilisation antérieure, tout tiers qui établit avoir, avant la date de dépôt de la demande, ou, si la priorité est revendiquée, avant la date de priorité, commencé à utiliser de bonne foi dans la Communauté — ou effectué des préparatifs sérieux et effectifs à cette fin — un dessin ou modèle qui est compris dans l'étendue de la protection d'un dessin ou modèle communautaire enregistré et qui ne constitue pas une copie de ce dernier.

1. A right of prior use shall exist for any third person who can establish that before the date of filing of the application, or, if a priority is claimed, before the date of priority, he has in good faith commenced use within the Community, or has made serious and effective preparations to that end, of a design included within the scope of protection of a registered Community design, which has not been copied from the latter.


1. Peut se prévaloir d'un droit fondé sur une utilisation antérieure, tout tiers qui établit avoir, avant la date de dépôt de la demande, ou, si la priorité est revendiquée, avant la date de priorité, commencé à utiliser de bonne foi dans la Communauté - ou effectué des préparatifs sérieux et effectifs à cette fin - un dessin ou modèle qui est compris dans l'étendue de la protection d'un dessin ou modèle communautaire enregistré et qui ne constitue pas une copie de ce dernier.

1. A right of prior use shall exist for any third person who can establish that before the date of filing of the application, or, if a priority is claimed, before the date of priority, he has in good faith commenced use within the Community, or has made serious and effective preparations to that end, of a design included within the scope of protection of a registered Community design, which has not been copied from the latter.


2. Le droit fondé sur une utilisation antérieure donne la faculté à ce tiers d'exploiter le dessin ou le modèle aux fins pour lesquelles il avait commencé à utiliser celui-ci ou pour lesquelles il avait réalisé des préparatifs sérieux et effectifs avant la date de dépôt ou la date de priorité du dessin ou modèle communautaire enregistré.

2. The right of prior use shall entitle the third person to exploit the design for the purposes for which its use had been effected, or for which serious and effective preparations had been made, before the filing or priority date of the registered Community design.




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Date index: 2023-11-06
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