Traduction de «commence à prévaloir » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

pierre qui commence à bifurquer [ pierre qui commence à courber | pierre qui commence à couper ]
rock that is starting to bend [ stone that is starting to bend | rock that is starting to curl | stone that is starting to curl | rock that is starting to curve | stone that is starting to curve | rock that is starting to swing | stone that is starting to swing | rock that is starting to cut | stone th ]

commencer à l'alignement | commencer sans renfoncement
begin even

investissements arrivés à maturité | investissements qui commencent à rapporter
mature investments

investissement arrivé à maturité [ investissement qui commence à rapporter ]
mature investment

personne qui commence à consommer de la drogue
inexperienced drug user (1) | first-time user (2)

commencer à charger
start loading

La vie commence à 50 ans
Success over 50

se prévaloir de la priorité d'un dépôt antérieur | se prévaloir de la priorité d'une demande antérieure
to take advantage of the priority of a previous application

l'ayant cause ne peut pas se prévaloir des droits découlant de l'enregistrement de la marque communautaire
the successor in title may not invoke the rights arising from the registration of the Community trade mark

se prévaloir de la priorité d'un dépôt antérieur
to take advantage of the priority of a previous application

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

L’assujetti non établi dans l’État membre de consommation informe l’État membre d’identification du moment où il commence, en qualité d’assujetti, l’activité soumise au présent régime particulier, la cesse ou la modifie de telle manière qu’il ne remplit plus les conditions requises pour pouvoir se prévaloir du présent régime particulier.
The taxable person not established in the Member State of consumption shall state to the Member State of identification when he commences and ceases his taxable activities covered by this special scheme, or changes those activities in such a way that he no longer meets the conditions necessary for use of this special scheme.

- (PT) Monsieur le Président, Monsieur le Commissaire, chers collègues, je ne peux malheureusement que commencer par un désaccord avec une collègue, puisqu'il me faut déplorer que Mme Figueiredo n'ait pas pu s'empêcher de faire prévaloir l'accessoire sur le principal.
– (PT) Mr President, Commissioner, ladies and gentlemen, I must unfortunately start on a note of difference between fellow Members, because I wish to express my regret that Mrs Figueiredo has been unable to resist giving priority to side issues rather than to the main one.

C'est pourquoi de nombreux sujets politiques, y compris le Comité des régions lui-même, semblent favoriser la piste du développement de sa coopération consultative avec le Parlement, qui a d'ailleurs commencé à se prévaloir de la faculté, introduite dans le traité, de demander au Comité de rendre un avis sur des matières qui touchent particulièrement au mandat du Comité des régions.
For that reason, many political players, including the Committee of the Regions itself, seem to prefer the option of developing its consultative cooperation with the European Parliament, which moreover has begun to use the possibility introduced in the Treaty of asking the Committee for an opinion on areas that affect its brief.

2. L'assujetti non établi informe l'État membre d'identification du moment où il commence son activité imposable, la cesse ou la modifie au point de ne plus pouvoir se prévaloir du régime spécial.
2. The non-established taxable person shall state to the Member State of identification when his activity as a taxable person commences, ceases or changes to the extent that he no longer qualifies for the special scheme.

1. Peut se prévaloir d'un droit fondé sur une utilisation antérieure, tout tiers qui établit avoir, avant la date de dépôt de la demande, ou, si la priorité est revendiquée, avant la date de priorité, commencé à utiliser de bonne foi dans la Communauté — ou effectué des préparatifs sérieux et effectifs à cette fin — un dessin ou modèle qui est compris dans l'étendue de la protection d'un dessin ou modèle communautaire enregistré et qui ne constitue pas une copie de ce dernier.
1. A right of prior use shall exist for any third person who can establish that before the date of filing of the application, or, if a priority is claimed, before the date of priority, he has in good faith commenced use within the Community, or has made serious and effective preparations to that end, of a design included within the scope of protection of a registered Community design, which has not been copied from the latter.

1. Peut se prévaloir d'un droit fondé sur une utilisation antérieure, tout tiers qui établit avoir, avant la date de dépôt de la demande, ou, si la priorité est revendiquée, avant la date de priorité, commencé à utiliser de bonne foi dans la Communauté - ou effectué des préparatifs sérieux et effectifs à cette fin - un dessin ou modèle qui est compris dans l'étendue de la protection d'un dessin ou modèle communautaire enregistré et qui ne constitue pas une copie de ce dernier.
1. A right of prior use shall exist for any third person who can establish that before the date of filing of the application, or, if a priority is claimed, before the date of priority, he has in good faith commenced use within the Community, or has made serious and effective preparations to that end, of a design included within the scope of protection of a registered Community design, which has not been copied from the latter.

Il est grand temps que le bon sens commence à prévaloir si nous voulons répondre aux besoins de l'économie dans laquelle nous vivons et faire face à nos responsabilités environnementales.
Common sense has to start to prevail if we are to meet the needs of the economy of today as well as our environmental responsibilities.

Mais si on va dans le nord du Québec, une justice différente commence à prévaloir.
But if you go to northern Quebec, they are starting to apply a different sort of justice system, more along the lines of a sentencing circle.