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Accident impliquant un animal étant monté
Chute en étant porté
Demande accumulée
Dessaisi
Dose accumulée
Dépouillé de sa fonction
Employé handicapé qui s'est identifié comme tel
Employé handicapé s'étant identifié comme tel
Enfant n'étant plus dans le besoin
Functus officio
Les sommes ainsi accumulées
S'étant acquitté de sa charge

Traduction de «comme s’étant accumulée » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
employé handicapé qui s'est identifié comme tel [ employé handicapé s'étant identifié comme tel ]

self-identified disabled employee


dessaisi [ s'étant acquitté de sa charge | dépouillé de sa fonction | functus officio ]

functus officio [ legally de functus, having discharged his duty ]


audience sur les incidents entourant la conférence de l'APEC [ audience sur les incidents ayant entouré la conférence de l'APEC | audience sur les incidents s'étant produits à la conférence de l'APEC ]

APEC hearing








enfant n'étant plus dans le besoin

Child no longer in need


accident impliquant un animal étant monté

Riding accident




Définition: Les troubles schizophréniques se caractérisent habituellement par des distorsions fondamentales et caractéristiques de la pensée et de la perception, ainsi que par des affects inappropriés ou émoussés. La clarté de l'état de conscience et les capacités intellectuelles sont habituellement préservées, bien que certains déficits des fonctions cognitives puissent apparaître au cours de l'évolution. Les phénomènes psychopathologiques les plus importants sont: l'écho de la pensée, les pensées imposées et le vol de la pensée, la divulgation de la pensée, la perception délirante, les idées délirantes de contrôle, d'influence ou de passivité, les hallucinations dans lesquelles des voix parlent ou discutent du sujet à la troisième personn ...[+++]

Definition: The schizophrenic disorders are characterized in general by fundamental and characteristic distortions of thinking and perception, and affects that are inappropriate or blunted. Clear consciousness and intellectual capacity are usually maintained although certain cognitive deficits may evolve in the course of time. The most important psychopathological phenomena include thought echo; thought insertion or withdrawal; thought broadcasting; delusional perception and delusions of control; influence or passivity; hallucinatory voices commenting or discussing the patient in the third person; thought disorders and negative symptoms. The course of schizophrenic disorders can be either continuous, or episodic with progressive or st ...[+++]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
a) calculer la fraction de la pension normalisée prévue pour le particulier par la disposition à la fin de l’année qu’il est raisonnable de considérer comme s’étant accumulée pour l’année;

(a) determine the portion of the individual’s normalized pension under the provision at the end of the year that can reasonably be considered to have accrued in respect of the year;


(6) Malgré les autres dispositions de la présente loi, en cas de disposition d’un bien par une personne ou société de personnes — appelée « vendeur » au présent paragraphe —, la perte du vendeur, déterminée par ailleurs, qui a pu en résulter doit être réduite de la partie qu’il est raisonnable de considérer comme s’étant accumulée au cours de la période où:

(6) Notwithstanding any other provision of this Act, where a person or partnership (in this subsection referred to as the “vendor”) has disposed of property and would, but for this subsection, have had a loss from the disposition, the vendor’s loss otherwise determined in respect of the disposition shall be reduced by such portion of that loss as may reasonably be considered to have accrued during a period in which


f.1) n’est pas à inclure dans le calcul d’une somme visée à l’alinéa f) relativement à un bien ou à une entreprise toute partie de la somme qu’il est raisonnable de considérer comme s’étant accumulée relativement au bien (y compris, pour l’application du présent alinéa, tout bien qui lui est substitué) ou à l’entreprise pendant qu’aucune personne ou société de personnes détenant le bien ou exploitant l’entreprise n’était une personne ou société de personnes déterminée quant au contribuable visé à l’alinéa f);

(f.1) in computing an amount described in paragraph (f) in respect of a property or a business, there is not to be included any portion of that amount that can reasonably be considered to have accrued, in respect of the property (including for the purposes of this paragraph any property for which the property was substituted) or the business, while no person or partnership that held the property or carried on the business was a specified person or partnership in respect of the taxpayer referred to in paragraph (f);


(10.1) Malgré les autres dispositions de la présente loi, lorsqu’un particulier est bénéficiaire, à la fin de 1985, d’un régime enregistré d’épargne-logement (au sens des alinéas 146.2(1)a) et h) de la Loi de l’impôt sur le revenu, chapitre 148 des Statuts revisés du Canada de 1952, dans leur version applicable à l’année d’imposition 1985), la partie du revenu qu’il est raisonnable de considérer comme s’étant accumulée dans le cadre du régime avant 1986 (sauf celle qu’il est raisonnable de considérer comme attribuable aux contributions versées après le 22 mai 1985 dans le cad ...[+++]

(10.1) Notwithstanding any other provision of this Act, where an individual was at the end of 1985 a beneficiary under a registered home ownership savings plan (within the meanings assigned by paragraphs 146.2(1)(a) and (h) of the Income Tax Act, chapter 148 of the Revised Statutes of Canada, 1952, as they read in their application to the 1985 taxation year), that portion of the income that can reasonably be considered to have accrued under the plan before 1986 (other than the portion thereof that can reasonably be considered to be attributable to amounts contributed after May 22, 1985 to or under the plan) shall not be included in compu ...[+++]


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Tout véhicule équipé d'un système de freinage de service alimenté par un réservoir d'énergie doit être muni, s'il est impossible d'obtenir avec ce frein l'efficacité prescrite pour le freinage de secours sans faire usage de l'énergie accumulée, d'un dispositif d'alarme en sus du manomètre éventuel. Ce dispositif d'alarme signale optiquement ou acoustiquement que, dans une partie de l'installation, l'énergie accumulée est tombée à une valeur telle que, sans réalimentation du réservoir et quel que soit l'état de charge du véhicule, il doit rester possible, après quatre actionnements à fond de la commande ...[+++]

Any vehicle fitted with a service braking system actuated by an energy reservoir shall, where the prescribed secondary braking performance cannot be obtained by means of this braking system without the use of stored energy, be provided with a warning device — in addition to a pressure gauge where fitted — giving an optical or acoustic signal when the stored energy in any part of the system falls to a value at which, without recharging of the reservoir and irrespective of the loading conditions of the vehicle, it shall be possible to apply the service braking system control device a fifth time after four full-stroke actuations and obtain ...[+++]


À cet égard, la Commission considère qu'une capitalisation des pertes aurait engendré la perte de l'ensemble du capital social de l'entreprise étant donné que les pertes accumulées étaient supérieures au capital social.

In this respect, the Commission considers that a capitalisation of losses would have resulted in the loss of the entire registered capital of the company, since the accumulated losses were higher than the registered capital.


68. recommande à présent avec détermination de mettre à profit l'expérience accumulée pour donner un nouvel élan aux missions (la mission EUTM Somalie a été l'unique intervention nouvelle ces deux dernières années), étant donné que les missions représentent le banc d'essai du mandat de la PSDC et un test important pour la crédibilité de l'Union en tant qu'acteur international;

68. Urges that the experience acquired be turned to account in order to give new impetus to missions (the EUTM Somalia mission is the only new intervention to have been undertaken in the last two years), since missions are the acid test of the CSDP mandate and an important touchstone of the EU's credibility as an international player;


D. considérant que dans de nombreux cas, les cultures de printemps sont compromises, étant donné le faible niveau d'eau accumulée dans les principaux barrages,

D. whereas in many cases spring crops are jeopardised, in view of the low level of water stored in the main reservoirs,


Tout véhicule équipé d'un frein de service alimenté par un réservoir d'énergie doit être muni, s'il est impossible d'obtenir avec ce frein l'efficacité prescrite pour le freinage de secours sans faire usage de l'énergie accumulée, d'un dispositif d'alarme en sus du manomètre éventuel. Ce dispositif d'alarme signale optiquement ou acoustiquement que, dans une partie de l'installation, l'énergie accumulée est tombée à une valeur telle que, sans réalimentation du réservoir et quel que soit l'état de charge du véhicule, il demeure possible, après quatre manoeuvres à fond de la commande ...[+++]

Any vehicle fitted with a service braking system actuated by an energy reservoir shall, where the prescribed secondary braking performance cannot be obtained by means of this braking system without the use of stored energy, be provided with a warning device - in addition to a pressure gauge where fitted - giving an optical or acoustic signal when the stored energy in any part of the system falls to a value at which, without recharging of the reservoir and irrespective of the loading conditions of the vehicle, it shall be possible to apply the service braking system control a fifth time after four full-stroke actuations and obtain the pre ...[+++]


La Commission a estimé que la rente devait être considérée comme s’étant accumulée sur toute la période d’emploi dans le domaine judiciaire et non seulement lorsque le juge atteint 15 années de service et remplit les conditions de la règle modifiée des 80 ans(15), comme le proposait le gouvernement.

The Commission determined that the annuity should be deemed to accrue over the entire period of judicial service, and not just when a judge completes 15 years of service and satisfies the modified Rule of 80(15) as proposed by the government.




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comme s’étant accumulée ->

Date index: 2022-10-06
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