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Comité
Comité agricole
Comité agricole CE
Comité consultatif agricole
Comité consultatif de l'emploi
Comité de gestion agricole
Comité de l'emploi
Comité de l'emploi CE
Comité de l'emploi et du marché du travail
Comité de réglementation agricole
Ordonnance sur les rues de Whitehorse
Produits que se trouvent couramment dans le commerce

Traduction de «comités se trouvent » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Définition: Impossibilité de contrôler suffisamment l'éjaculation pour que les deux partenaires trouvent du plaisir dans les rapports sexuels.

Definition: The inability to control ejaculation sufficiently for both partners to enjoy sexual interaction.


Les multinationales en Amérique du Nord : Où se trouvent les 1 000 plus importantes, et à quelle réglementation sont-elles assujetties?

Multinationals in North America: Location and Regulation of the Top 1000


Que ceux qui trouvent la situation intenable s'en aillent

Get out of the kitchen if you can't stand the heat [ If you can't stand the heat, get out of the kitchen ]


Ordonnance autorisant le commissaire à transférer à la cité de Whitehorse les rues et ruelles qui se trouvent sur le territoire de la municipalité de Whitehorse [ Ordonnance sur les rues de Whitehorse ]

An Ordinance to Enable the Commissioner to Transfer All Streets and Lanes in the City of Whitehouse to the City of Whitehorse [ Whitehorse Streets and Lanes Ordinance ]


produits que se trouvent couramment dans le commerce

staple commercial products


sous-masse pour chacun des Etats sur le territoire duquel se trouvent des biens à liquider

a subestate for accounting purposes in relation to each State in which assets are situated


produits en provenance de pays tiers, qui se trouvent en libre pratique dans les Etats membres

products coming from third countries which are in free circulation in Member States


comité agricole (UE) [ comité agricole CE | comité consultatif agricole | comité de gestion agricole | comité de gestion de l'organisation commune des marchés agricoles | comité de réglementation agricole ]

EU agriculture committee [ Agricultural Advisory Committee | Agricultural Committee of the EC | Agricultural Management Committee | EC agriculture committee | Management Committee for the Common Organisation of Agricultural Markets ]


comité (UE) [ comité (CE) ]

committee (EU) [ EC committee ]


comité de l'emploi (UE) [ comité consultatif de l'emploi | comité de l'emploi CE | comité de l'emploi et du marché du travail ]

Employment Committee (EU) [ advisory Employment Committee | Employment and Labour Market Committee | Employment Committee ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Dans certains cas, les discussions entre législateurs trouvent leur cadre optimal dans des forums au niveau mondial, tels que l'Organisation mondiale du commerce (OMC), l'OCDE, l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI), le Comité global pour les normes bancaires en matière de capitaux ou le Conseil international des normes comptables [100].

In some cases, discussions between regulators can best take place in global fora, such as the World Trade Organisation (WTO), the OECD, the World Intellectual Property Organisation (WIPO), the Basle Committee for banking capital standards or the International Accounting Standards Board.


5. La Commission, après consultation du comité des Fonds agricoles, peut mettre fin au mandat des membres ne répondant plus aux conditions requises pour l’exercice de leurs fonctions au sein de l’organe de conciliation ou qui, pour quelque motif que ce soit, se trouvent indisponibles pour une durée indéterminée.

5. The term of office of members who no longer meet the conditions required for the accomplishment of their duties with the Conciliation Body or who, for whatever reason, are unavailable for an indeterminate period may be terminated by the Commission after consultation of the Committee on the Agricultural Funds.


3.1 Le Comité estime qu'il est important que toutes les initiatives politiques concernant les DPI trouvent un juste équilibre entre, d'une part, les droits des créateurs et des propriétaires et, d'autre part, les intérêts des utilisateurs et des consommateurs finaux, de sorte à mettre les œuvres à la portée du plus grand nombre possible de citoyens dans chaque État membre.

3.1 The Committee believes that it is important for all IPR policy initiatives to balance the rights of creators and owners with the interests of users and final consumers so as to bring works within the reach of the largest number of people and in every Member State.


indiquent l’autorité dont sont investis les gens de mer du navire qui ont été nommés ou élus en tant que délégués à la sécurité aux fins de participer aux réunions du comité de sécurité du navire. Un tel comité est établi sur les navires à bord desquels se trouvent cinq marins ou plus.

specify the authority of the ship’s seafarers appointed or elected as safety representatives to participate in meetings of the ship’s safety committee; such a committee shall be established on board a ship on which there are five or more seafarers.


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indiquent l’autorité dont sont investis les gens de mer du navire qui ont été nommés ou élus en tant que délégués à la sécurité aux fins de participer aux réunions du comité de sécurité du navire. Un tel comité est établi sur les navires à bord desquels se trouvent cinq marins ou plus.

specify the authority of the ship’s seafarers appointed or elected as safety representatives to participate in meetings of the ship’s safety committee; such a committee shall be established on board a ship on which there are five or more seafarers.


11. fait observer que la coopération administrative entre le CdR et le Comité économique et social européen (CESE) devrait être bénéfique aux deux comités et avantageuse pour les contribuables de l'Union européenne; demande instamment que toute nouvelle structure mise en place à des fins de coopération administrative entre les deux comités engendre des avantages financiers et organisationnels; demande que les deux comités trouvent le moyen de poursui ...[+++]

11. Notes that the administrative cooperation between the CoR and the European Economic and Social Committee (EESC) should be beneficial to both and financially advantageous for EU taxpayers; insists that any new structures put in place for administrative cooperation between the two committees should result in financial and organisational benefits; demands that both committees find a suitable way to continue the administrative cooperation;


Dans le cadre de cet instrument, les Communautés européennes financent des mesures visant à soutenir la coopération géographique avec les pays en développement qui se trouvent sur la liste des pays bénéficiaires de l’aide du Comité d'aide au développement (CAD) de l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE).

Under this instrument, the European Communities finance measures aimed at supporting geographic cooperation with the developing countries included in the list of aid recipients of the Development Assistance Committee of the Organisation for Economic Cooperation and Development (OECD/DAC).


Dans certains cas, les discussions entre législateurs trouvent leur cadre optimal dans des forums au niveau mondial, tels que l'Organisation mondiale du commerce (OMC), l'OCDE, l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI), le Comité global pour les normes bancaires en matière de capitaux ou le Conseil international des normes comptables [100].

In some cases, discussions between regulators can best take place in global fora, such as the World Trade Organisation (WTO), the OECD, the World Intellectual Property Organisation (WIPO), the Basle Committee for banking capital standards or the International Accounting Standards Board.


La Belgique a prévu, en plus des mentions obligatoires qui sont imposées par la directive, l'élaboration d'un protocole qui fixe toutes les mesures concrètes de fonctionnement du comité d'entreprise européen, qui se trouvent détaillées dans les autres pays par le règlement intérieur du comité.

Belgium, in addition to the compulsory particulars required under the Directive, prescribes the preparation of a protocol laying down all the concrete rules governing the operation of the European works council. In the other countries these rules are set out in detail in the works council's rules of procedure.


Toutefois, il peut être admis, dans des cas particuliers, déterminés selon la procédure du comité, que les marchandises équivalentes se trouvent à un stade de fabrication plus avancé que les marchandises d'importation.

However, in specific cases determined in accordance with the committee procedure, equivalent goods may be allowed to be at a more advanced stage of manufacture than the import goods.




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comités se trouvent ->

Date index: 2021-05-23
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