Traduction de «comité s'était penché » (Français → Anglais) :

La dernière réunion du comité, qui était une rencontre informelle, a eu lieu le 25 novembre 1999 à Helsinki.
The last meeting of this Committee, of an informal nature, was held on 25 November 1999 in Helsinki.

Comme vous le savez je crois, je parle de la différence entre la nouvelle disposition et l'ancienne. Je me souviens que, lors de la dernière session, le comité s'était penché sur la disposition de non-dérogation s'appliquant à deux projets de loi, soit, dans un premier temps, la Loi sur les aires marines de conservation, et, dans un deuxième temps, le projet de loi C-5 de l'époque et l'actuel.
In that respect, it is my recollection that, in the last session, this committee dealt with the non-derogation clause as it applied to two bills, the first of which was the Marine Conservation Act, the second of which was the then and present Bill C-5.

Un groupe de travail du Comité européen de normalisation (CEN)[29] se penche actuellement sur les solutions appropriées.
A European Committee for Normalization (CEN) Workshop[29] is currently exploring adequate solutions.

Ça faisait d'ailleurs partie des recommandations du Comité permanent de la santé en 2007, lorsque le comité s'était penché sur la question.
That was one of the recommendations made by the Standing Committee on Health in 2007 when it studied the issue.

Le comité scientifique des produits de consommation (CSPC), remplacé ultérieurement par le comité scientifique pour la sécurité des consommateurs (CSSC) en vertu de la décision 2008/721/CE de la Commission du 5 septembre 2008 établissant une structure consultative de comités scientifiques et d’experts dans le domaine de la sécurité des consommateurs, de la santé publique et de l’environnement et abrogeant la décision 2004/210/CE , a conclu, dans son avis du 2 octobre 2007, que les données figurant dans le dossier démontraient que le polidocanol était faiblement toxique et ne présentait aucun risque pour la santé du consommateur lorsqu’il était utilisé jusqu’à une concentration de 3 % dans les produits cosmétiques sans rinçage et de 4 % dans les produits cosmétiques à rincer.
The Scientific Committee on Consumer Products (‘SCCP’), subsequently replaced by the Scientific Committee on Consumer Safety (‘SCCS’) pursuant to Commission Decision 2008/721/EC of 5 September 2008 setting up an advisory structure of Scientific Committees and experts in the field of consumer safety, public health and the environment and repealing Decision 2004/210/EC , concluded in its opinion of 2 October 2007 that the data included in the dossier demonstrate that polidocanol is of low toxicity and does not pose a risk to the health of the consumer when used up to 3 % in leave-on and up to 4 % in rinse-off cosmetic products.

Il traitait de quatre ou cinq aspects sur lesquels le comité s'était penché.
That bill addressed four or five separate concerns of the committee.

Il a indiqué qu'un comité s'était penché sur la question et qu'il avait rejeté la plainte parce qu'elle s'était avérée sans fondement.
He did indicate that there was a review committee looking at it, that it dismissed the complaint and the complaint had no substance.

En vue de faciliter la mise en oeuvre de la directive en organisant des consultations régulières sur les problèmes pratiques résultant de son application, le comité de contact s'est notamment penché sur l'interprétation de l'article 18, paragraphe 2 (moment où la "période donnée d'une heure" doit débuter), et de l'article 11, paragraphe 2 (publicité pendant les manifestations sportives), de la directive.
To facilitate the implementation of the Directive through regular consultation on practical problems arising from its application the Contact Committee discussed i.a. the interpretation of Article 18(2) of the Directive (when should the « given hour » start) and of Article 11 (2) (advertising during sports events).

Le comité de contact s'est également penché à diverses reprises sur un conflit de compétence entre deux États membres (voir le point 3.2.).
The Contact Committee on various occasions also discussed the conflict of jurisdiction between two Member States (see 3.2.).

Le comité s'était penché sur la question.
This committee worked on it.