Traduction de «comité peut clarifier » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

le Comité budgétaire peut décider de donner publicité à certaines décisions
the Budget Committee may decide to publicize certain of its decisions

Le comité des régimes douaniers économiques peut examiner toute question relative à l'application du présent règlement qui est évoquée par son président, soit à l'initiative de celui-ci, soit à la demande du représentant d'un Etat membre.
The Committee for Customs Procedures with Economic Impact may examine any matter concerning the application of this Regulation raised by its chairman either on his own initiative or at the request of the representative of a Member State.

Comité chargé de l'étude du droit en vertu duquel nul ne peut être arbitrairement arrêté, détenu ou exilé
Committee on arbitrary arrest, detention and exile

Comité spécial chargé d'étudier le droit en vertu duquel nul ne peut être arbitrairement arrêté, détenu ou exilé
Ad Hoc Committee on the Right of Everyone to be Free from Arbitrary Arrest, Detention and Exile

Comité chargé de l'étude du droit en vertu duquel nul ne peut être arbitrairement arrêté, détenu ou exilé
Committee on Arbitrary Arrest, Detention and Exile

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Si votre comité peut clarifier les intentions des parties en cause, le gouvernement du Canada sera mieux en mesure de juger quelle proposition répond le mieux aux intérêts des Canadiens.
But to the extent that this committee can clarify the intentions of the parties involved, the Government of Canada will be better able to judge which proposal is best aligned with the interests of Canadians.

3. Le comité d’évaluation ou, le cas échéant, l’ordonnateur compétent peut inviter le demandeur à fournir des informations complémentaires ou à clarifier les pièces justificatives présentées en rapport avec la demande, à la condition que ces informations ou clarifications ne modifient pas la proposition de manière substantielle.
3. The evaluation committee or, where appropriate, the authorising officer responsible may ask an applicant to provide additional information or to clarify the supporting documents submitted in connection with the application, provided that such information or clarification does not substantially change the proposal.

Mais si le comité peut clarifier davantage ces principes, cela donnerait un coup de pouce au processus, parce qu'il serait souhaitable que les entreprises dont nous parlons soient prêtes à traiter de ces principes de manière volontaire.
But to the extent that this committee can get even further clarity on those principles, I think that will only assist the process, because to the extent that they are prepared to address these principles voluntarily, I think that's desirable.

Je demande instamment au comité de clarifier le libellé de certaines dispositions du projet de loi et peut-être d'envisager l'utilisation du pouvoir discrétionnaire, qui est déjà intégré à certaines de ces exceptions et dispositions, afin de permettre une application plus adaptée aux faits en cause, pour que l'on puisse prendre tous les faits en considération d'entrée de jeu. Merci.
I would urge this committee to clarify some language in the bill and perhaps look at using judicial discretion, which is already built into some of these exceptions and provisions, to allow a more fine-tuned applicability to the facts of the case, which can take all facts into consideration at the front end.

Le sénateur Wallin : C'est ce que j'essaie de clarifier : notre comité peut décider que la greffière du comité amène la transcription ici pour que nous y jetions un coup d'œil.
Senator Wallin: This is what I am trying to clarify: We, as a committee, can decide that we want the clerk of the committee to bring it here and we can look at it.

Le Comité confirme qu’il existe des domaines dans lesquels le libre accès externe aux données de la recherche par l’internet peut être avantageux, par exemple pour les données météorologiques, le patrimoine génétique, les données démographiques ou des données définies tout aussi clairement et présentant un intérêt statistique (il reste toutefois à clarifier comment des «données» peuvent être définies).
The Committee acknowledges that there are areas where open external access to research data can have advantages, such as meteorological data, gene pools, demographic data and other clearly defined and statistically meaningful data (although here, too, ‘data’ itself needs to be defined).

5. appelle la Commission à clarifier le rôle et les antécédents de ses conseillers spéciaux, à publier leurs curriculum vitae et à définir précisément les notions de lien d'intérêts et de conflit d'intérêts; estime qu'aucun conseiller spécial en situation de conflit d'intérêts ne peut être employé par les institutions européennes; demande à la Commission de fixer clairement les objectifs de ses groupes d'experts et groupes de haut niveau, ainsi que d'établir des lignes directrices visant à assurer une représentation équilibrée des différents secteurs de la société et groupes nationaux; souligne qu'aucun expert en situation de conflit d'intérêts ne peut être membre d'un comité d'experts; invite la Commission à publier, sur son site Internet, un registre consultable présentant les membres de tous les groupes, y compris les comités relevant de la comitologie, ainsi que leurs calendriers et documents de réunion, et à veiller à assurer la transparence lors de la création de nouveaux groupes de ce type;
5. Calls upon the Commission to clarify the role and background of its special advisors, make their curriculum vitae publicly available and clearly define what constitutes linked interests or a conflict of interests; considers that no special adviser who has a conflict of interests may be employed by the European institutions; calls upon the Commission to clarify the exact purposes of its high level and expert groups and set guidelines for ensuring a balanced representation of diverse sectors of society and different nationalities; stresses that no expert who has a conflict of interests may be a member of a committee of experts; calls upon the Commission to publish on its websites a searchable register of all groups’ membership, including comitology committees, their meeting agendas and documents, and to ensure transparency for the establishment of new such groups;

Je me demande si le témoin peut fournir des preuves au comité pour clarifier ce point.
I wonder if the witness has evidence he can furnish to the committee to clarify this problem.