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CCSC
CELI
CEME
CETMI
Comité
Comité Cooke
Comité agricole
Comité agricole CE
Comité consultatif agricole
Comité consultatif de l'assurance-santé
Comité consultatif de l'emploi
Comité consultatif de la promotion de la santé
Comité consultatif de la santé communautaire
Comité d'experts de la lutte antiparasitaire
Comité d'experts en lutte intégrée
Comité de Bâle
Comité de Bâle sur le contrôle bancaire
Comité de contrôle bancaire de Bâle
Comité de gestion agricole
Comité de l'emploi
Comité de l'emploi CE
Comité de l'emploi et du marché du travail
Comité de réglementation agricole
Comité des Églises auprès des travailleurs migrants
Comité des églises auprès des migrants
Comité des églises auprès des migrants en Europe
Comité intérimaire
Comité intérimaire du FMI
Comité intérimaire du Fonds monétaire international
Commission des Églises auprès des Migrants en Europe
Conseiller de la Collectivité ecclésiastique
Conseiller synodal
Conseillère de la Collectivité ecclésiastique
Conseillère synodale
IC
Membre du comité de la Fédération des paroisses
Membre du comité de la société catholique romaine
Membre du comité des Tâches supraparoissiales

Vertaling van "comité ne procédera " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
comité (UE) [ comité (CE) ]

committee (EU) [ EC committee ]


comité agricole (UE) [ comité agricole CE | comité consultatif agricole | comité de gestion agricole | comité de gestion de l'organisation commune des marchés agricoles | comité de réglementation agricole ]

EU agriculture committee [ Agricultural Advisory Committee | Agricultural Committee of the EC | Agricultural Management Committee | EC agriculture committee | Management Committee for the Common Organisation of Agricultural Markets ]


Comité des églises auprès des migrants | Comité des églises auprès des migrants en Europe | Comité des Églises auprès des travailleurs migrants | Comité des églises auprès des travailleurs migrants en Europe | Comité des Églises auprès des travailleurs migrants en Europe occidentale | Commission des Églises auprès des Migrants en Europe | CEME [Abbr.] | CETMI [Abbr.]

CCMWE | Churches’ Commission for Migrants in Europe | Churches’ Committee for Migrants in Europe | Churches’ Committee on Migrant Workers | Churches’ Committee on Migrant Workers in Europe | Churches’ Committee on Migrant Workers in Western Europe | Churches’ Committee on West European Migration | CCME [Abbr.] | CCMW [Abbr.]


Comité Cooke | Comité de Bâle | Comité de Bâle sur le contrôle bancaire | Comité de contrôle bancaire de Bâle | Comité des règles et pratiques de contrôle des opérations bancaires

Basle Committee | Basle Supervisor's Committee | Committee on Banking Regulations and Supervisory Practices | Cooke Committee


Comité intérimaire | Comité intérimaire du Conseil des Gouverneurs du Fonds monétaire international | Comité intérimaire du Conseil des gouverneurs sur le système monétaire international | Comité intérimaire du FMI | comité intérimaire du Fonds monétaire international | IC [Abbr.]

IMF Interim Committee | Interim Committee | Interim Committee of the Board of Governors of the International Monetary Fund | Interim Committee of the Board of Governors on the International Monetary System | Interim Committee of the International Monetary Fund | IC [Abbr.]


comité de l'emploi (UE) [ comité consultatif de l'emploi | comité de l'emploi CE | comité de l'emploi et du marché du travail ]

Employment Committee (EU) [ advisory Employment Committee | Employment and Labour Market Committee | Employment Committee ]


Comité consultatif fédéral-provincial des services médicaux et des services en établissement [ Comité consultatif des services médicaux et des services en établissements | Comité consultatif fédéral-provincial de l'assurance-hospitalisation | Comité consultatif de l'assurance-santé | Comité consultatif sur l'assurance-hospitalisation et les services diag ]

Federal-Provincial Advisory Committee on Institutional and Medical Services [ Advisory Committee on Institutional and Medical Services | Federal-Provincial Advisory Committee on Health Insurance | Advisory Committee on Health Insurance | Advisory Committee on Hospital Insurance and Diagnostic Services ]


Comité d'experts en lutte intégrée [ CELI | Comité d'experts de la lutte antiparasitaire | Comité d'experts sur l'emploi des pesticides en agriculture | Comité canadien de l'emploi des pesticides en agriculture | Comité national sur l'emploi des antiparasitaires en agriculture ]

Expert Committee on Integrated Pest Management [ ECIPM | Expert Committee on Pest Management | Expert Committee on Pesticide Use in Agriculture | Canada Committee on Pesticide Use in Agriculture | National Committee on Pesticide Use in Agriculture ]


Comité consultatif de la santé communautaire [ CCSC | Comité consultatif fédéral-provincial sur la santé communautaire | Comité consultatif de la promotion de la santé | Comité consultatif des services de santé communautaire | Comité consultatif fédéral-provincial de la promotion de la santé ]

Advisory Committee on Community Health [ ACCH | Federal-Provincial Advisory Committee on Community Health | Advisory Committee on Health Promotion | Advisory Committee Community Health Services | Federal-Provincial Advisory Committee on Health Promotion ]


conseiller synodal (1) | conseillère synodale (1) | membre du comité des Tâches supraparoissiales (2) | membre du comité de la société catholique romaine (3) | conseiller de la Collectivité ecclésiastique (4) | conseillère de la Collectivité ecclésiastique (4) | membre du comité de la Fédération catholique romaine (5) | membre du comité de la Fédération des paroisses (6)

Member of the Council of the Synod
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Que le comité ne procédera à l'étude article par article du projet de loi qu'après que ces audiences soient complétées, avec l'objectif de commencer l'étude article par article le jeudi 1er mai 2014.

That the Committee shall only proceed to clause-by-clause consideration of this bill after these hearings have been completed, with a goal to commence clause-by- clause consideration for Thursday, May 1, 2014.


Que le Comité ne procédera à l’étude article par article du projet de loi qu’après que ces audiences soient complétées, avec l’objectif de commencer l’étude article par article le jeudi 1er mai 2014.

That the Committee shall only proceed to clause-by-clause consideration of this bill after these hearings have been completed, with a goal to commence clause-by-clause consideration for Thursday, May 1, 2014.


Le bureau arrêtera la liste de ces personnes, le comité procédera aux entretiens et soumettra son rapport final au bureau pour décision.

The Bureau will adopt the list, and the Committee will conduct the interviews and submit its final report to the Bureau for a decision.


En ce qui concerne les nouvelles exigences énoncées dans les lignes directrices pour l'amélioration de la réglementation, le nouveau comité d'examen de la réglementation procédera, dans le cadre de ses contrôles de qualité, à une évaluation pragmatique tenant compte du calendrier de préparation de chaque analyse d'impact et de chaque grande évaluation qu'il sera chargé d'examiner.

In referring to the new requirements in the Better Regulation Guidelines, the new Regulatory Scrutiny Board will make a pragmatic assessment in its quality reviews taking into account the timing of the preparatory process for each impact assessment and main evaluation falling under its scrutiny.


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Le sénateur Cogger: Je veux aussi avoir la garantie que le comité ne procédera pas à l'étude article par article cet après-midi.

Senator Cogger: I also want your assurance that this committee will not proceed to clause-by-clause this afternoon.


Et que le comité ne procédera à l'étude article par article du projet de loi qu'après que ces audiences soient complétées, avec l'objectif de commencer l'étude article par article le jeudi 1er mai 2014.

That the Committee shall only proceed to clause-by-clause consideration of this bill after these hearings have been completed, with a goal to commence clause-by-clause consideration for Thursday, May 1, 2014.


Le comité d'examen de la réglementation de la Commission procédera à un contrôle objectif de la qualité des analyses d'impact de cette institution.

The Commission's Regulatory Scrutiny Board will carry out an objective quality check of its impact assessments.


Nous allons appuyer le renvoi du projet de loi au comité, qui procédera aux consultations qui auraient déjà dû être faites.

We will be supporting sending the bill to committee where it will get the consultations that it should have had in the first place.


Trois ans après l'adoption de cette décision, la Commission procédera à l'examen de sa mise en œuvre et publiera un rapport présentant une analyse statistique de l'équilibre hommes-femmes dans les groupes d'experts et les comités.

Three years after the adoption of the present Decision the Commission shall review its implementation and publish a report, which shall include statistical analysis of the gender balance in expert groups and committees.


Trois ans après l'adoption de cette décision, la Commission procédera à l'examen de sa mise en œuvre et publiera un rapport présentant une analyse statistique de l'équilibre hommes-femmes dans les groupes d'experts et les comités.

Three years after the adoption of the present Decision the Commission shall review its implementation and publish a report, which shall include statistical analysis of the gender balance in expert groups and committees.


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