Traduction de «comité et selon » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

placer les clients selon la liste d’attente | installer les clients selon la liste d’attente | placer les clients selon la liste d’attente
seat customers according to waiting list | seat customers in accordance to the waiting list | organise customer seating plan | seat customers according to the waiting list

acheminement selon la tranche horaire | acheminement selon le créneau horaire | acheminement selon l'heure
time of day routing

fondé sur une comptabilité d'exercice [ selon la comptabilité d'exercice | selon le système de l'exercice | selon une comptabilité d'exercice | selon le système de l'abonnement | selon la méthode de l'exercice ]
on an accrual basis

budgétisation selon la méthode additive | établissement du budget selon la méthode additive
incremental budgeting

jugement rendu selon la procédure accélérée | jugement selon la procédure accélérée
judgment on quick ruling

maintenance selon vérification de l'état [ maintenance selon l'état | entretien selon vérification de l'état | entretien selon l'état ]
on-condition maintenance

employé payé selon le régime de paye courant [ employé payé selon les rapports rétroactifs | employé rémunéré selon le régime de paye courant | employé payé selon les rapports rétroactifs ]
employee paid on a negative basis [ employee paid on a current basis | employee paid currently ]

analyse différenciée selon les sexes | ADS | analyse différenciée selon le sexe | analyse différenciée selon le genre | analyse comparative entre les sexes | ACS
gender-differentiated analysis | GDA | gender-based analysis | GBA

effectuer des plantations selon les consignes données
plant according to guideline | plant according to regulations | plant according to guidelines | plant in accordance to rules

préparer des médicaments selon une prescription
prepare medicinal products from prescription | prepare pharmaceutical form of medication from prescription | prepare medication according to prescriptions | prepare medication from prescription

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Certains comités ayant appliqué des procédures multiples ont été séparés des comités opérant selon une procédure unique.
Certain committees which applied multiple procedures have been separated from committees operating under a single procedure.

(12) Lorsque le Comité siège, au Canada, ailleurs qu’au lieu de résidence habituel du membre dont il étudie le grief, ou de son avocat ou autre représentant, ce membre ou son avocat ou autre représentant a droit, selon l’appréciation du Comité et selon les normes établies par le Conseil du Trésor, aux frais de déplacement et de séjour engagés par lui pour sa comparution devant le Comité.
(12) Where the Committee sits at a place in Canada that is not the ordinary place of residence of a member whose grievance is before the Committee or of the member’s counsel or representative, that member, counsel or representative is entitled, in the discretion of the Committee, to receive such travel and living expenses incurred by the member, counsel or representative in appearing before the Committee as may be fixed by the Treasury Board.

Par ailleurs, le présent règlement, dans son article 53, prévoit une procédure d'urgence où le comité intervient selon des modalités spécifiques.
Article 53 of this Regulation provides for an emergency procedure to allow the Committee to intervene by taking certain measures.

Le comité directeur se réunit en règle générale une fois par an, de préférence avant la réunion du comité mixte, selon un calendrier établi d’un commun accord, et fait rapport au comité mixte; les réunions se tiennent alternativement dans la Communauté et au Mexique.
The Steering Committee shall, as a general rule, meet once a year, preferably before the meeting of the Joint Committee, according to a jointly agreed schedule, and shall report to the Joint Committee; the meetings shall be held alternately in the Community and in Mexico.

1. La Commission est assistée par le comité, déterminé selon des critères géographiques, compétent pour le développement.
1. The Commission shall be assisted by the geographically-determined committee competent for development.

La Commission sera assistée, pour la mise en oeuvre de la présente action, par un comité constitué d'un représentant de chaque Etat membre et présidé par la Commission ; ce comité appliquera des règles de procédure de comité différentes selon le montant concerné, les seuils étant fixés à 50 000 euros, 200 000 euros et 1 million d'euros.
The Commission will be assisted in the implementation of this Joint Action by a Committee, chaired by the Commission and consisting of one representative from each Member State, which will apply different Committee rules of procedure depending on the amount involved, the thresholds being 50,000, 200,000 and 1 million euro.

Le comité a fait fonction de comité consultatif selon la procédure prévue à l'article 47, paragraphe 2, lorsqu'il traite des questions suivantes :
The Committee operated as a consultative committee under the procedure provided for in Article 47(2) when it considered the following matters:

Le programme aura une durée de cinq ans (1997-2001) et sera mis en oeuvre par la Commission, assitée d'un comité de gestion ou d'un comité consultatif selon le cas.
The programme will be of five years' duration (1997-2001) and will be implemented by the Commission, assisted by a management committee or advisory committee as appropriate.

Le Conseil a invité le COREPER, le Comité spécial de l'article 113, le Comité K.4 et le Comité politique, selon le cas, à poursuivre les travaux sur le projet de plan d'action à la lumière des discussions de ce jour ainsi qu'à examiner le texte du nouvel ordre du jour pour le dialogue transatlantique, dès que la présidence l'aura diffusé.
The Council invited COREPER, the Article 113 Committee, the K4 Committee and the Political Committee, as appropriate, to continue work on the draft action plan in the light of the discussions and to examine the text of the new agenda for the transatlantic dialogue as soon as the Presidency has circulated it.