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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Comité composé de représentants de tous les partis
Comité des partis
Comité préparatoire de la conférence d'examen du TNP
Comité représentant tous les partis politiques
Cuir chevelu
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Député du gouvernement siégeant au Comité
Faire partie d'un comité
Formation politique
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Membre du parti au pouvoir siégeant au Comité
Membre du parti ministériel siégeant au Comité
Paranoïa
Partis politiques
Psychose SAI
Région temporale
Résiduel de la personnalité et du comportement
Toute partie
être membre d'un comité

Vertaling van "comité des partis " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE


être membre d'un comité | faire partie d'un comité

committee/to be on a


comité préparatoire de la conférence des parties chargée d'examiner le traité sur la non-prolifération des armes nucléaires | comité préparatoire de la conférence d'examen du TNP

Preparatory Committee for the NPT Review Conference | Preparatory Committee for the Review Conference of the Parties to the Treaty on the Non-Proliferation of Nuclear Weapons


député du gouvernement siégeant au Comité [ membre du parti au pouvoir siégeant au Comité | membre du parti ministériel siégeant au Comité ]

Government Committee Member


cuir chevelu [toute partie] lèvre nez (cloison) œil avec d'autres parties de la face, de la tête et du cou oreille [toute partie] région temporale

ear [any part] eye with other parts of face, head and neck lip nose (septum) scalp [any part] temple (region)


Comité responsable de la section 24 - Code canadien de l'électricité, première partie (C22.1-24) [ Comité responsable de la section 24 - Code canadien de l'électricité, première partie ]

Committee for section 24 - part 1 Canadian Electrical Code (C22.1-24) [ Committee for section 24 - part 1 Canadian Electrical Code ]


comité composé de représentants de tous les partis [ comité représentant tous les partis politiques ]

all-party committee


partis politiques [ formation politique ]

political parties [ political party ]


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas a ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


Amputation traumatique associée de (parties de) doigt(s) et d'autres parties du poignet et de la main

Combined traumatic amputation of (part of) finger(s) with other parts of wrist and hand
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Les contributions révèlent également un certain nombre de bonnes pratiques utiles, notamment le comité des parties prenantes institué par le gouvernement danois, qui réunit une trentaine d'organisations (des associations d'entreprises et des syndicats, mais également des municipalités et des organisations non gouvernementales).

Some useful best practices also emerge from the contributions, such as the Stakeholder Committee set up by the Danish government, which brings together around 30 organisations, from business associations and labour unions to municipalities and non-governmental organisations.


Il est convenu, - Qu'un Sous-comité du programme et de la procédure soit constitué et composé de neuf (9) membres, soit le président, le vice-président du parti ministériel, le secrétaire parlementaire et deux membres du Comité du parti ministériel et de l'opposition, le vice-président du Parti réformiste, un représentant du Bloc, un représentant du NPD et un représentant du Parti conservateur.

It was agreed, - That, a Sub-Committee on Agenda and Procedure be struck and that it be comprised of nine (9) members, the Chairman, the Vice-Chair from the Government side, the Parliamentary Secretary and two committee members from the Government side and from the Opposition side, the Vice-Chair from the Reform Party, a representative from the Bloc, a representative from the NDP and a representative from the Conservatives.


Cette élection respecte l'accord conclu entre les deux principaux partis politiques du Comité – le Parti des socialistes européens (PSE) et le Parti populaire européen (PPE) – qui garantit une répartition équitable des fonctions dirigeantes au cours du mandat de cinq ans qui arrivera à échéance en février 2015.

The election is in keeping with the agreement made by the Committee's two largest political parties – Party of European Socialists (PES) and European People’s Party (EPP) – which assures an equal share of the leadership during the five-year term which will come to an end in February 2015.


Étant donné que le comité directeur sert uniquement à suggérer des orientations pour le comité, si l'on souhaite que le comité satisfasse aux deux principaux critères, à savoir que tous les partis y soient représentés et que l'on y retrouve une majorité conforme à celle qui est présente en chambre, il faut un minimum de cinq membres: un député chacun pour le NPD et les libéraux, et trois députés du Parti conservateur. Si l'on veut ...[+++]

The rationale is that the minimum number of members we can have on the steering committee because the steering committee is just to provide suggestions as to where the committee can go and still fulfill two principal obligations of the committee, which I would see as having every party represented and having the majority of the committee represent the majority situation we have in the House.The minimum number we can have is five: one member from each of the NDP and the Liberals and three members from the Conservative Party.


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Il convient de noter que la convention du Conseil de l’Europe précitée comprend un mécanisme d’évaluation, composé du groupe d’experts sur la lutte contre la traite des êtres humains (GRETA) et du comité des parties.

It should be noted that the Council of Europe Convention contains an evaluation mechanism, composed of the Group of experts on action against trafficking in human beings (GRETA) and the Committee of the Parties.


2. Les experts qu'une partie met à la disposition des équipes de projet après leur nomination par le comité directeur et les personnels qu'une partie met à la disposition du secrétariat après leur nomination par le comité directeur à titre de contribution en nature, conformément à l'article 12, paragraphe 1, point a), ii), sont exonérés des impôts sur les traitements, salaires et émoluments sur le territoire de l'autre partie.

2. The Experts made available by a Party to the project teams after their appointment by the Steering Committee and the staff made available by a Party to the Secretariat after their appointment by the Steering Committee as in-kind contribution in accordance with paragraph 1(a)(ii) of Article 12 shall be exempt from taxes on salaries, wages and emoluments in the territory of the other Party.


3. Lorsque la partie exportatrice présente une demande concernant une ou plusieurs mesures ayant trait à un ou plusieurs secteurs ou sous-secteurs, les parties engagent le processus de consultations, qui comprend les étapes définies dans l'appendice VI, dans un délai de trois mois à compter de la réception de la demande par la partie importatrice. En cas de demandes multiples de la part de la partie exportatrice, les parties, à la demande de la partie importatrice, conviennent au sein du comité ...[+++]

3. Upon request of the exporting Party concerning a measure or measures affecting one or more sector(s) or sub-sector(s), the Parties shall, within three months after receipt by the importing Party of such request, initiate the consultation process which includes the steps set out in Appendix VI. However, in case of multiple requests from the exporting Party, the Parties, on request of the importing Party, shall agree within the Committee referred to in Article 16 on a time schedule in which they shall initiate the process referred to in this paragraph.


b) le comité d'association dresse, au plus tard six mois après l'entrée en vigueur du présent accord, une liste de cinq personnes au moins qui ne sont pas ressortissantes de l'une ou l'autre partie et qui sont disposées et aptes à exercer les fonctions d'arbitres et à présider des groupes d'arbitrage en matière de services financiers; le comité d'association veille à ce que cette liste comporte toujours cinq personnes; celles-ci doivent bénéficier d'une expertise ou d'une expérience juridique ou pratique des services financiers, de la réglementation des ...[+++]

(b) the Association Committee shall, no later than six months after the entry into force of this Agreement, establish a list of at least five individuals who are not nationals of either Party, and who are willing and able to serve as arbitrators and be identified as chairperson of arbitration panels in financial services. The Association Committee shall ensure that the list always contains five individuals at any point in time. Those individuals shall have expertise or experience in financial services law or practice, which may include the regulation of financial institutions, be independent, serve in their individual capacities and not ...[+++]


Depuis trois ans que nous sommes élus, chaque fois qu'on a procédé à l'élection des présidents et des vice-présidents des comités, le Parti réformiste s'est toujours opposé à ce que ce soit un député du Bloc québécois qui soit élu président, au Comité des comptes publics par exemple, ou à la vice-présidence dans les autres comités, puisque traditionnellement la présidence des comités est occupée par un député du parti au pouvoir et, pour le Comité des comptes publics, la présidence est traditi ...[+++]

In the three years since we were elected, every time committee chairmen and vice-chairmen are selected, the Reformers opposed having a Bloc Quebecois member as head of the public accounts committee, for example, or as vice-chair of other committees-because, traditionally, a member of the party in power heads committees except that the public accounts committee is chaired a member of the official opposition.


La première donnait à un comité permanent le pouvoir de siéger conjointement avec un autre comité permanent; [125] les autres autorisaient le nouveau Comité permanent de la gestion de la Chambre à établir, pour chacun des comités de chaque secteur, une « liste générale » de députés pouvant siéger aux sous-comités et agir comme substituts, permettaient aux whips de choisir des substituts parmi les députés indépendants inscrits sur la liste générale et disposaient que les comités permanents de quatre des cinq secteurs pouvaient créer des sous-comités et en choisir les membres parmi les membres des comités faisant ...[+++]

The first change empowered standing committees to sit jointly with another standing committee; [125] other changes authorized the new Standing Committee on House Management to prepare lists of “Members at Large” for each of the committees in each of the envelopes who could act on subcommittees and as substitutes, allowed the Whips to select substitutes from independent Members listed as “Members at Large”, and provided that standing committees in four of the five envelopes could create subcommittees and draw the membership from members of committees in the same envelope.




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comité des partis ->

Date index: 2025-08-19
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