Traduction de «comité a participé » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

Comité des participants sur l'expansion du commerce des produits des technologies de l'information
Committee of Participants on the Expansion of Trade in Information Technology Products | ITA Committee

projet à participant unique [ projet à un seul participant | projet ne comptant qu'un seul participant ]
one-on-one project

Comité de participation du Canada à la CNUED
Canadian Participatory Committee for UNCED

participant à la consultation | organisation consultée | milieu consulté | organisme consulté | organe consulté | destinataire invité à participer à la consultation | destinataire de la procédure de consultation | destinataire de la consultation
participant in the consultation procedure

légitimation à participer à une procédure | qualité pour participer à une procédure
authorisation for participation in a proceeding

police avec participation [ police à participation | police d'assurance avec participation ]
participating policy [ participating policy of insurance ]

autoroute à péage | route à péage | autoroute à participation
turnpike road | turnpike | toll road | toll motorway | toll highway | tollway | throughway | thruway | motorway with tolls

personne qui a participé directement
person having directly participated

comité d'évaluation | comité d'évaluation des offres | comité d'évaluation des offres et demandes de participation | CEO [Abbr.]
Committee for the evaluation of tenders and requests to participate | evaluation committee | procurement committee | tender evaluation committee

Comité pour l'application du règlement permettant la participation volontaire des entreprises du secteur industriel à un système communautaire de management environnemental et d'audit | EMAS [Abbr.]
Committee for the application of the regulation authorizing voluntary participation by undertakings in the industrial sector in a Community eco-management and audit scheme

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

[11] Le CEN et le Cenelec sont composés des ONN, tandis que l’ETSI recourt à un modèle «mixte» dans lequel les membres issus de l’industrie participent directement à l’élaboration de normes, les comités nationaux participant aux phases finales de l’adoption de normes européennes.
[11] CEN and CENELEC's membership consists of the NSBs, whereas ETSI uses a ‘mixed’ model, in which members from industry participate directly in standards development, with the National Committees involved in the final stages of agreeing a European standard.

L’annexe VI de l’accord sur l’Espace économique européen (ci-après dénommé «accord EEE») comprend des dispositions et des modalités particulières en matière de sécurité sociale et le protocole 37 contient une liste des comités auxquels participent les États de l’AELE membres de l’EEE.
Annex VI to the Agreement on the European Economic Area (the ‘EEA Agreement’) contains specific provisions and arrangements concerning social security and Protocol 37 contains a list of Committees where EEA EFTA States participate.

Le comité de participation, constitué de trois membres du comité de direction, qui était habilité, dans l’ancienne Stadtsparkasse Köln, à prendre des décisions préalables sur des investissements au sein de la filiale, a été dissous.
The Participation Committee consisting of three members of the Management Board, which in the former Stadtsparkasse Köln was entitled to pre-decide on investment in subsidiaries, was dissolved.

un(e) représentant(e) par État membre des comités ou organismes nationaux créés par un acte officiel et chargés spécifiquement de l’égalité des chances entre les femmes et les hommes au titre de la représentation des milieux intéressés; lorsqu’il y a dans un État membre plusieurs comités ou organismes qui s’occupent de ces questions, la Commission détermine l’organisme qui, par ses objectifs, sa structure, sa représentativité et son degré d’indépendance, a la plus grande vocation à être représenté dans le comité; la participation d’États membres ne possédant pas de tels comités est assurée par des personnes représentant des organismes considérés par la Commission comme exerçant des missions analogues; ce(tte) représentant(e) est nommé(e) par la Commission sur proposition du comité ou organisme national pertinent.
one representative per Member State from national committees or bodies set up by official decision, having specific responsibility for equal opportunities between women and men through representation of the sectors concerned; where there are several committees or bodies dealing with these matters in a Member State, the Commission shall determine which body, by its objectives, structure, representativeness and degree of independence, is best qualified to be represented on the Committee; any Member State without such committees shall be represented by members of bodies deemed by the Commission to perform analogous duties; the representative shall be appointed by the Commission, acting on a proposal from the relevant national committee or body.

b)un(e) représentant(e) par État membre des comités ou organismes nationaux créés par un acte officiel et chargés spécifiquement de l’égalité des chances entre les femmes et les hommes au titre de la représentation des milieux intéressés; lorsqu’il y a dans un État membre plusieurs comités ou organismes qui s’occupent de ces questions, la Commission détermine l’organisme qui, par ses objectifs, sa structure, sa représentativité et son degré d’indépendance, a la plus grande vocation à être représenté dans le comité; la participation d’États membres ne possédant pas de tels comités est assurée par des personnes représentant des organismes considérés par la Commission comme exerçant des missions analogues; ce(tte) représentant(e) est nommé(e) par la Commission sur proposition du comité ou organisme national pertinent.
(b)one representative per Member State from national committees or bodies set up by official decision, having specific responsibility for equal opportunities between women and men through representation of the sectors concerned; where there are several committees or bodies dealing with these matters in a Member State, the Commission shall determine which body, by its objectives, structure, representativeness and degree of independence, is best qualified to be represented on the Committee; any Member State without such committees shall be represented by members of bodies deemed by the Commission to perform analogous duties; the representative shall be appointed by the Commission, acting on a proposal from the relevant national committee or body.

3. Un ou plusieurs membres du comité peuvent participer en tant qu’observateur aux activités d’autres comités consultatifs de la Commission et en informer le comité.
3. One or more members of the Committee may participate as observers in the activities of other advisory committees of the Commission, and shall inform the Committee accordingly.

Le président du comité scientifique participe aux réunions sur invitation du comité directeur, si l'ordre du jour le requiert.
The chairman of the Scientific Committee shall participate by invitation of the Governing Board, as relevant to the agenda;

Le Comité a participé et continue de participer pleinement à la prise des décisions nécessaires à la mise en oeuvre du programme.
The Committee has been and continues to be fully involved in the relevant decisions to be taken to implement the programme.