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Chez l'homme
Chez la femme
Conflit collectif
Conflit collectif du travail
Courtier en organismes de placement collectif - OPCVM
Courtière en organismes de placement collectif - OPCVM
Formule de placement collectif
Instrument de placement collectif
LPCC
Litige collectif
Litige collectif du travail
Loi sur les placements collectifs
Macrogénitosomie précoce
OPC
OPCC
Ordonnance sur les placements collectifs
Organisme de placement collectif
Précocité sexuelle avec hyperplasie surrénale
Pseudo-hermaphrodisme surrénalien
Pseudo-puberté hétérosexuelle précoce
Pseudo-puberté isosexuelle précoce

Traduction de «collectifs ne soient » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Initiative populaire fédérale pour que les initiatives populaires soient soumises au vote dans les six mois et que le Conseil fédéral et l'Assemblée fédérale soient forclos

Popular initiative for popular initiatives to be put to the vote within six months,excluding the Federal Council and Parliament


Initiative populaire fédérale «pour que les initiatives populaires soient soumises au vote dans les six mois et que le Conseil fédéral et l'Assemblée fédérale soient forclos»

Popular initiative «For popular initiatives to be put to the vote within six months, excluding the Federal Council and Parliament»


courtier en organismes de placement collectif - OPCVM | courtier en organismes de placement collectif - OPCVM/courtière en organismes de placement collectif - OPCVM | courtière en organismes de placement collectif - OPCVM

mutual fund dealer | mutual fund salesman | mutual fund broker | mutual fund sales agent


conflit collectif | conflit collectif du travail | litige collectif | litige collectif du travail

trade dispute


formule de placement collectif | instrument de placement collectif | organisme de placement collectif | OPC [Abbr.]

collective | collective investment scheme | collective investment undertaking | collective investment vehicle | CIU [Abbr.]


macrogénitosomie précoce | précocité sexuelle avec hyperplasie surrénale | pseudo-puberté isosexuelle précoce | chez l'homme | pseudo-hermaphrodisme surrénalien | pseudo-puberté hétérosexuelle précoce | chez la femme | syndromes génito-surrénaliens, masculinisant ou féminisant, qu'ils soient acquis ou associés à une hyperplasie surrénale congénitale consécutive à des anomalies enzymatiques congénitales de la synthèse des hormones cortico-stéroïdes virilisme (chez la femme)

adrenogenital syndromes, virilizing or feminizing, whether acquired or due to adrenal hyperplasia consequent on inborn enzyme defects in hormone synthesis female:adrenal pseudohermaphroditism | heterosexual precocious pseudopuberty | male:isosexual precocious pseudopuberty | macrogenitosomia praecox | sexual precocity with adrenal hyperplasia | virilization (female)


veiller à ce que des installations de production alimentaire soient pleinement opérationnelles

establish full functioning of food plant machinery | secure full functioning of food plant machinery | ensure full functioning of food plant machinery | ensure the full functioning of food plant machinery


veiller à ce que les voies ferrées soient libres de tout obstacle

keep railway tracks clear | remove debris from rail tracks | ensure rail tracks remain clear | maintain clear railway tracks


Ordonnance du 22 novembre 2006 sur les placements collectifs de capitaux | Ordonnance sur les placements collectifs [ OPCC ]

Ordinance of 22 November 2006 on Collective Investment Schemes | Collective Investment Schemes Ordinance [ CISO ]


Loi fédérale du 23 juin 2006 sur les placements collectifs de capitaux | Loi sur les placements collectifs [ LPCC ]

Federal Act of 23 June 2006 on Collective Capital Investment Schemes | Collective Investment Schemes Act [ CISA ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Les États membres devraient veiller à ce que, lorsque, dans une matière juridique, une autorité publique est habilitée à arrêter une décision constatant une violation du droit de l’Union, les recours collectifs ne soient, en règle générale, introduits par des personnes privées qu’après que l’autorité publique a définitivement clos la procédure qu’elle avait préalablement engagée.

The Member States should ensure that in fields of law where a public authority is empowered to adopt a decision finding that there has been a violation of Union law, collective redress actions should, as a general rule, only start after any proceedings of the public authority, which were launched before commencement of the private action, have been concluded definitively.


Monsieur le Président, l'assurance-emploi est l'un des meilleurs mécanismes collectifs qui soient.

We do not pay in, and that is an error in the government's choices. We should actually pay into employment insurance.


L'entraînement — y compris les 37,5 jours, la semaine d'entraînement collectif, le renforcement de la force régulière et l'entraînement individuel — constitue un coût fixe pour l'armée parce que nous voulons avoir des unités de réserve qui soient fières et qui soient dotées de soldats bien entraînés.

Training, including 37.5 days, a week of collective training, access to augmentation to regular exercise and individual training, is a fixed cost for the army to ensure that we have reserve units that are proud, with well-trained soldiers.


Les États membres peuvent aussi exempter les entités d'intérêt public ayant pour seul objet le placement collectif de capitaux apportés par le public et qui exercent leurs activités sur la base du principe du partage des risques, sans chercher à prendre le contrôle juridique ou de gestion d'un des émetteurs de ses actifs sous-jacents, à condition que ces organismes de placement collectif soient autorisés et fassent l'objet d'un contrôle des autorités compétentes et qu'ils disposent d'un établissement dépositaire exerçant des fonctions ...[+++]

Member States may also exempt public-interest entities the sole object of which is the collective investment of capital provided by the public, which operate on the principle of risk spreading and which do not seek to take legal or management control over any of the issuers of its underlying investments, provided that those collective investment undertakings are authorised and subject to supervision by competent authorities and that they have a depositary exercising functions equivalent to those under Directive 85/611/EEC;


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Il convient de ne pas porter atteinte aux systèmes nationaux de négociation collective et aux accords collectifs, y compris dans la mise en œuvre des règles relatives au détachement des travailleurs; Que soient clarifiés le champ d'application, les dérogations et les règles en matière de conflits de juridiction relatifs à l'application du principe du pays d'origine dans le cadre de la prestation de services transfrontières; Qu'aient lieu des améliorations dans la conservation des données, afin que les effets de la directive puissent ...[+++]

National arrangements for collective negotiations and agreements, including implementation of rules on the posting of workers, should not be adversely affected; clarification of the scope, derogations and rules in conflict of laws in the application of the country of origin principle to cross-border service provision; improvements in record keeping to allow the effects of the Directive to be better evaluated; a consistent approach to implementation of tax rules by Member States to allow simplification of cross-border service provis ...[+++]


Les États membres peuvent, lorsqu'un OPCVM a acquis des parts d'OPCVM et/ou d'autres organismes de placement collectif, permettre que les actifs de ces OPCVM ou de ces autres organismes de placement collectif ne soient pas obligatoirement combinés aux fins des limites prévues à l'article 22.

The Member States may allow that, when a UCITS has acquired units of UCITS and/or other collective investment undertakings, the assets of the respective UCITS or other collective investment undertakings do not have to be combined for the purposes of the limits laid down in Article 22.


1. Un OPCVM peut acquérir les parts d'OPCVM et/ou d'autres organismes de placement collectif visés à l'article 19, paragraphe 1, point e), à condition qu'un maximum de 10 % de ses actifs soient placés dans les parts d'un même OPCVM ou d'un autre organisme de placement collectif.

1. A UCITS may acquire the units of UCITS and/or other collective investment undertakings referred to in Article 19(1)(e), provided that no more than 10 % of its assets are invested in units of a single UCITS or other collective investment undertaking.


Il est essentiel, non seulement pour stimuler l'estime de soi de nos jeunes, mais aussi pour assurer le bien-être collectif et la prospérité de notre pays, que nos jeunes soient capables de réussir et qu'ils soient bien accueillis le jour où ils font leur entrée dans le vrai monde.

The capacity of our young people to succeed and even to be welcomed into the real world is vital not only for individual self-esteem but also for the collective well-being and prosperity of our country.


considérant que, pour le calcul du nombre de licenciements prévu dans la définition des licenciements collectifs au sens de la directive 75/129/CEE du Conseil, du 17 février 1975, concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux licenciements collectifs (4), il convient d'assimiler aux licenciements d'autres formes de cessation du contrat de travail intervenues à l'initiative de l'employeur, pour autant que les licenciements soient au moins au nombre de cinq;

Whereas, in order to calculate the number of redundancies provided for in the definition of collective redundancies within the meaning of Council Directive 75/129/EEC of 17 February 1975 on the approximation of the laws of the Member States relating to collective redundancies (4), other forms of termination of employment contracts on the initiative of the employer should be equated to redundancies, provided that there are at least five redundancies;


Par ailleurs, les licenciements collectifs effectués sans que soient remplies les obligations d'information, de consultation et de notification prévues par la directive peuvent être frappés de nullité par les tribunaux compétents à la requête des représentants des travailleurs, ou des travailleurs concernés.

Furthermore, collective redundancies effected without the fulfilment of the information, consultation and notification requirements laid down by the Directive may be rendered null and void by the competent courts at the request of the workers' representatives or workers concerned.


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