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2. cohérence externe
3. cohérence de groupe
Amélioration de la législation
Avec cohérence
Biométrie par interférométrie à cohérence partielle
Bonnes pratiques réglementaires
Cohérent
Gouvernance réglementaire
L. cohérence d'équipe
Meilleure réglementation
Politique réglementaire
Qualité de la réglementation
REFIT
RMC
RMUE
Règlement
Règlement communautaire
Règlement d'exécution
Règlement d'exécution de la Commission
Règlement d'exécution du Conseil
Règlement de la Banque centrale européenne
Règlement de la Commission
Règlement du Conseil
Règlement du Parlement européen
Règlement sur la marque communautaire
Règlement sur la marque de l'UE
Règlement sur la marque de l'Union européenne
Règlementation axée sur la performance
Règlementation axée sur les résultats
Réforme réglementaire
Réglementation adéquate
Réglementation intelligente
Système cohérent
Système cohérent d'unités
Tomographie par cohérence optique de la région oculaire

Traduction de «cohérence des réglementations » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
préparation d'une demande habituelle de règlement de frais médicaux

Preparation of routine medical insurance claim


2. cohérence externe | 3. cohérence de groupe | l. cohérence d'équipe

inter-indexer consistency


règlement (UE) [ règlement communautaire | règlement de la Banque centrale européenne | règlement de la Commission | règlement du Conseil | règlement du Parlement européen ]

regulation (EU) [ Commission Regulation | Community regulation | Council Regulation | regulation of the European Central Bank | regulation of the European Parliament ]


Règlement (UE) 2015/2424 du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) nº 207/2009 du Conseil sur la marque communautaire et le règlement (CE) nº 2868/95 de la Commission portant modalités d'application du règlement (CE) nº 40/94 du Conseil sur la marque communautaire, et abrogeant le règlement (CE) nº 2869/95 de la Commission relatif aux taxes à payer à l'Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) | règlement sur la marque communautaire | règlement sur la marque de l'UE | règlement sur la marque de l'Union européenne | ...[+++]

Community trade mark regulation | Council Regulation (EC) No 207/2009 on the Community trade mark | EU trade mark Regulation | European Union trade mark Regulation | Regulation (EU) 2015/2424 amending Council Regulation (EC) No 207/2009 on the Community trade mark and Commission Regulation (EC) No 2868/95 implementing Council Regulation (EC) No 40/94 on the Community trade mark, and repealing Commission Regulation (EC) No 2869/95 on the fees payable to the Office for Harmonization in the Internal Market (Trade Marks and Designs) | Regulation on the Community trade mark | CTMR [Abbr.]


politique réglementaire [ amélioration de la législation | bonnes pratiques réglementaires | gouvernance réglementaire | meilleure réglementation | programme pour une réglementation affûtée et performante | qualité de la réglementation | REFIT | réforme réglementaire | réglementation adéquate | règlementation axée sur la performance | règlementation axée sur les résultats | réglementation intelligente ]

regulatory policy [ better lawmaking | better law-making | better regulation | good regulatory practice | outcome-based regulation | performance-based regulation | REFIT | regulatory fitness | Regulatory Fitness and Performance Programme | regulatory governance | regulatory improvement | regulatory quality | regulatory reform | smart regulation ]


biométrie par interférométrie à cohérence partielle

Optical biometry


tomographie par cohérence optique de la région oculaire

Optical coherence tomography of eye region


système cohérent | système cohérent d'unités

coherent system




règlement d'exécution [ règlement d'exécution de la Commission | règlement d'exécution du Conseil ]

implementing Regulation [ Commission Implementing Regulation | Council Implementing Regulation ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Pour des raisons de simplification et de cohérence, le règlement (CE) no 814/2000 devrait être abrogé, tout en maintenant les dispositions spécifiques ayant trait aux objectifs et aux types de mesures à financer.

For reasons of simplification and coherence, Regulation (EC) No 814/2000 should be repealed while maintaining the specific provisions relating to the objectives and types of measures to be financed.


La cohérence du règlement avec les autres politiques de l’Union européenne, par exemple dans les domaines environnemental, maritime, de l’innovation (croissance bleue), sanitaire, douanier et commercial n'est pas non plus contestée.En dépit de cette cohérence, certaines parties prenantes sont préoccupées par les dispositions actuelles relatives au contrôle de nouvelles obligations prévues par la PCP, telles que l’obligation de débarquement.

The coherence with other EU policies, such as environment, maritime, innovation (blue growth), sanitary, customs and trade policies, is also not disputed. In spite of this consistency there are however concerns among stakeholders on the current provisions for the control of some of the new obligations set in the CFP, as for instance the landing obligation.


demander aux AES d'identifier les chevauchements de leurs mandats et de formuler des recommandations pour regrouper les révisions et les examens de la législation, afin de permettre une plus grande cohérence et une approche rationalisée de la cohérence entre les différents secteurs et les différentes législations, notamment en ce qui concerne les règles de protection des consommateurs, de manière à renforcer la cohérence du règlement unique;

requiring the ESAs to identify overlap in their mandates and to make recommendations for clustering revisions and reviews of legislation to enable stronger coherence and a streamlined approach towards cross-sector and cross-legislation consistency, in particular as regards consumer protection rules, in order to increase the coherence of the single rule-book;


– demander aux AES d'identifier les chevauchements de leurs mandats et de formuler des recommandations pour regrouper les révisions et les examens de la législation, afin de permettre une plus grande cohérence et une approche rationalisée de la cohérence entre les différents secteurs et les différentes législations, notamment en ce qui concerne les règles de protection des consommateurs, de manière à renforcer la cohérence du règlement unique;

– requiring the ESAs to identify overlap in their mandates and to make recommendations for clustering revisions and reviews of legislation to enable stronger coherence and a streamlined approach towards cross-sector and cross-legislation consistency, in particular as regards consumer protection rules, in order to increase the coherence of the single rule-book;


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S'agissant des points concrets qui découlent du présent règlement spécifique et qui n'ont aucun lien avec la procédure de comitologie, le rapporteur a apporté une série de modifications supplémentaires qui, selon lui, renforceront la cohérence du règlement.

In relation to concrete matters arising from this specific regulation and which are unrelated to the Comitology procedure, the Rapporteur introduced a number of additional amendments which in his opinion will add to the coherence of the regulation.


Dans le cadre de la création du ciel unique européen, il y a lieu que la Communauté établisse, le cas échéant, le plus haut degré de coopération avec Eurocontrol afin de garantir la cohérence des réglementations et des stratégies et d'éviter des doubles emplois entre les deux parties.

In the process of creating the single European sky, the Community should, where appropriate, develop the highest level of cooperation with Eurocontrol in order to ensure regulatory synergies and consistent approaches, and to avoid any duplication between the two sides.


L'amendement se propose de rendre cohérent le règlement à l'examen avec les dispositions du règlement Reach, autrement dit d'éviter les confusions au sujet de ce que peuvent signifier les notions de danger et de risque.

To bring the provision into line with the provisions of the REACH regulation (EC 1907/2006), so as to avoid confusion about the meaning of hazard and danger.


Dans le cadre de la création du ciel unique européen, il y a lieu que la Communauté établisse, le cas échéant, le plus haut degré de coopération avec Eurocontrol afin de garantir la cohérence des réglementations et des stratégies et d'éviter des doubles emplois entre les deux parties.

In the process of creating the single European sky, the Community should, where appropriate, develop the highest level of cooperation with Eurocontrol in order to ensure regulatory synergies and consistent approaches, and to avoid any duplication between the two sides.


(14) Dans le cadre de la création du ciel unique européen, il y a lieu que la Communauté établisse, le cas échéant, le plus haut degré de coopération avec Eurocontrol afin de garantir la cohérence des réglementations et des stratégies et d'éviter des doubles emplois entre les deux parties.

(14) In the process of creating the single European sky, the Community should, where appropriate, develop the highest level of cooperation with Eurocontrol in order to ensure regulatory synergies and consistent approaches, and to avoid any duplication between the two sides.


Certaines politiques communautaires doivent faire l'objet de dispositions spécifiques pour garantir la cohérence des réglementations sectorielles avec le présent règlement .

Special provisions should be laid down for certain Community policies to ensure that sectoral rules are consistent with this Regulation.


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