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Aide céréalière accordée à des conditions de faveur
Coformulant
Exemption accordée aux particuliers
Franchises accordées aux particuliers
Gyroscope à suspension dynamique accordée
Prestations accordées par une administration locale
Préférence accordée aux produits d'un pays partenaire
Préférence accordée aux produits locaux
Préférence accordée aux produits nationaux
Préférence accordée à l'arrière
Préférence accordée à l'arrière du train

Vertaling van "coformulant accordées " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
préférence accordée aux produits nationaux [ préférence accordée aux produits locaux | préférence accordée aux produits d'un pays partenaire ]

buy preference


prestations accordées par une administration locale

Local authority benefits




exemption accordée aux particuliers | franchises accordées aux particuliers

exemption benefiting individuals | tax-free allowances benefiting individuals


Protocole no. 1 fixant les possibilités de pêche accordées par le Maroc et la contrepartie accordée par la Communauté pour la période du 1er mars 1988 au 29 février 1992

Protocol No 1 setting out fishing opportunities accorded by Morocco and the compensation accorded by the Community for the period from 1 March 1988 to 29 February 1992


préférence accordée à l'arrière | préférence accordée à l'arrière du train

rear-end preference


Première Nation d'Alexis, enquête sur la revendication relative aux emprises accordées à TransAlta Utilities [ Première Nation d'Alexis : objet du rapport : enquête sur la revendication relative aux emprises accordées à TransAlta Utilities ]

Alexis First Nation Inquiry, TransAlta Utilities Rights of Way Claim [ Alexis First Nation: report on: TransAlta Utilities Rights of Way Claim ]


plan de rachat de subventions accordées en vertu de la Loi sur le transport du grain de l'Ouest [ plan de rachat de subventions accordées en vertu de la LTGO ]

Western Grain Transportation Act buyout [ WGTA buyout ]


aide céréalière accordée à des conditions de faveur

concessional cereal aid


gyroscope à suspension dynamique accordée

tuned-rotor gyroscope
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Toutefois, les autorisations nationales de produits phytopharmaceutiques et de produits biocides contenant de l’éthoxylate de nonylphénol en tant que coformulant accordées avant le 17 juillet 2003 ne sont pas affectées par la restriction jusqu’à la date de leur expiration.

However national authorisations for pesticides or biocidal products containing nonylphenol ethoxylates as co-formulant, granted before 17 July 2003, shall not be affected by this restriction until their date of expiry.




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coformulant accordées ->

Date index: 2023-07-27
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