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Abus d'une substance psycho-active
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Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Avec les états en O08.0
Avec les états en O08.1
Avec les états en O08.2
Avec les états en O08.3-008.9
Avec les états en O08.3-O08.9
BAV complet
BAV du troisième degré
Bloc AV complet
Bloc AV du 3e degré
Bloc auriculo-ventriculaire complet
Bloc auriculo-ventriculaire du troisième degré
Bloc auriculoventriculaire complet
Bloc auriculoventriculaire du 3e degré
Bloc auriculoventriculaire du troisième degré
Codécision
Concours complet
Concours complet d'équitation
Coût de revient complet
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Méthode des coûts complets
Méthode du coût complet
Méthode du coût de revient complet
Méthode du prix de revient complet
Paranoïa
Prix de revient complet
Procédure de codécision
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
URL complète

Vertaling van "codécision complet " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
procédure de codécision | codécision

codecision procedure | codecision


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les catégories O03-O06: Avortement incomplet comprend la rétention des produits de conception après un avortement. Code Titre .0 Incomplet, compliqué d'une infection de l'appareil génital et des organes pelviens Avec les états en O08.0 .1 Incomplet, compliqué d'une hémorragie retardée ou sévère Avec les états en O08.1 .2 Incomplet, compliqué d'une embolie Avec les états en O08.2 .3 Incomplet, avec complications autres et non précisées Avec les états en O08.3-008.9 .4 Incomplet, sans complication .5 Complet ou sans ...[+++]

Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories O03-O06: Incomplete abortion includes retained products of conception following abortion. Code Title .0 Incomplete, complicated by genital tract and pelvic infection With conditions in O08.0 .1 Incomplete, complicated by delayed or excessive haemorrhage With conditions in O08.1 .2 Incomplete, complicated by embolism With conditions in O08.2 .3 Incomplete, with other and unspecified complications With conditions in O08.3-O08.9 .4 Incomplete, without compl ...[+++]


méthode du coût de revient complet | coût de revient complet | méthode du coût complet | méthode des coûts complets | méthode du prix de revient complet | prix de revient complet

absorption costing | full absorption costing | full cost accounting | full costing | allocation costing






adresse Web complète | adresse URL complète | URL complète | adresse complète | adresse W3 complète

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bloc auriculoventriculaire complet | bloc auriculo-ventriculaire complet | bloc auriculoventriculaire du troisième degré | bloc auriculo-ventriculaire du troisième degré | bloc auriculoventriculaire du 3e degré | BAV complet | BAV du troisième degré | bloc AV complet | bloc AV du 3e degré

complete atrioventricular block | complete A-V block | third degree atrioventricular block


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complicatio ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]


concours complet | concours complet d'équitation

three-day event


Définition: Trouble caractérisé par une perte partielle ou complète de l'intégration normale entre souvenirs du passé, conscience de l'identité et des sensations immédiates, et contrôle des mouvements corporels (voir F44.-), mais secondaire à une maladie organique.

Definition: A disorder characterized by a partial or complete loss of the normal integration between memories of the past, awareness of identity and immediate sensations, and control of bodily movements (see F44.-), but arising as a consequence of an organic disorder.
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Enfin, j’ai entendu ce que le commissaire a déclaré, mais je voudrais que le Conseil européen promette - puisqu’il s’est précipité pour présenter ce paquet - de retirer ou de réexaminer la décision dès que possible, dans un délai maximal de six mois et, ensuite, d’impliquer totalement le Parlement européen dans une procédure de codécision complète et de rendre des comptes aux citoyens.

Finally, I heard what the Commissioner said, but I would like to have a statement from the European Council promising – given that they have rushed through this whole package – that they will withdraw or review the decision as quickly as possible, within a maximum of six months, and then fully involve the European Parliament in a full codecision procedure and be accountable to the citizens.


S’il est exact qu’en attendant l’abrogation de la directive 76/769/CE, il est trop tard pour lancer une procédure de codécision complète pour une proposition concernant de nouvelles restrictions en application de la directive, les mesures transitoires visées à l’article 137, paragraphe 1, point b) de la directive REACH garantiraient le suivi par la Commission d’une telle proposition, si elle n’est pas encore adoptée d’ici le 1 juin 2009.

Whilst it is correct that pending the repeal of Directive 76/769/EC it is too late to complete a full co-decision procedure for a proposal for new restrictions under the Directive, the transitional provisions under Article 137 (1) (b) REACH would ensure the follow-up by the Commission of such a proposal, if not yet adopted by 1 June 2009.


Compte tenu des délais prescrits par les articles 69 à 73 de REACH, l’ensemble des délais nécessaires serait comparable à une procédure de codécision complète.

Taking into account the deadlines provided in Articles 69 to 73 of REACH the overall time frame would be comparable to a full co-decision procedure.


Au niveau 1 , la législation cadre qui énonce les principes fondamentaux et définit les compétences d’exécution est adoptée par codécision, à la suite d’un processus de consultation complet et ouvert, conformément aux principes de l’initiative «mieux légiférer».

At "Level 1" , framework legislation setting out the core principles and defining implementing powers is adopted by co-decision after a full and inclusive consultation process in line with the better regulation disciplines.


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La Commission veillera à ce que l'ensemble des travaux préparatoires nécessaires à une éventuelle transition vers une structure modifiée, y compris toute proposition législative qu'elle estime nécessaire, soient réalisés et présentés au Parlement européen et au Conseil dès que possible, tel que requis par le traité À cette fin, le programme-cadre sera adapté ou complété en codécision, conformément à l'article 166, paragraphe 2, du traité.

The Commission will ensure that all the necessary preparatory work, including any legislative proposals which it considers necessary, is undertaken and presented to the European Parliament and the Council, as required by the Treaty, with a view to a transition to any modified structure required, as soon as possible. To this end, the Framework Programme will be adapted or supplemented in codecision pursuant to Article 166(2) of the Treaty.


L'"exécution au mieux" est un pilier du dispositif réglementaire de la directive et, en tant que tel, elle doit être régie par le droit primaire et soumise à la procédure de codécision complète.

“Best execution” is a key pillar of the regulatory framework of the Directive and, as such, it should be governed by primary legislation, subject to the full co-decision process.


En ce qui concerne la procédure, le rapporteur considère que, au cas où le PE obtiendrait la codécision complète, il conviendrait de maintenir la majorité qualifiée ou une majorité qualifiée renforcée (comme le propose le rapport Bourlanges).

With regard to the procedure, your rapporteur considers that if EP should have the full codecision , qualified majority or an enhanced qualified majority should be maintained (as proposed by the Bourlanges report).


L'article 191 CE a été complété par une base juridique permettant l'adoption, selon la procédure de codécision, d'un statut des partis politiques au niveau européen et notamment de règles relatives à leur financement.

Article 191 of the EC Treaty has been supplemented by a legal base which allows the adoption via the codecision procedure of a statute of European level political parties and particularly of rules concerning their funding.


Sur le plan institutionnel, la Commission ne pouvait entreprendre une consultation complète, le texte faisant l'objet d'un procédure législative de codécision qui associe le Conseil et le Parlement.

Institutionally, the Commission was unable to undertake a full consultation because the text is now in the co-decision legislative process with Council and Parliament.


La liste complète sera établie par étapes, la Commission soumettant des propositions (au Parlement européen et au Conseil, qui statueront dans le cadre de la procédure de codécision), après examen des autorisations nationales en vigueur et après consultation du Comité scientifique de l'alimentation humaine.

The complete list will be established in stages, with the Commission submitting proposals (to the European Parliament and the Council which will decide under the codecision prodedure), after examination of the national authorizations in force and after consultation of the Scientific Committee for Food.




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codécision complet ->

Date index: 2021-06-11
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