Traduction de «code en remplaçant » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

code de remplacement
substitute code

Code de commercialisation des produits de remplacement du lait maternel
Code of Marketing of Breast-milk Substitutes

service de remplacement | service de remplacement agricole | service de remplacement dans les exploitations agricoles | service de remplacement sur l'exploitation
farm relief service | farm replacement service

est à remplacer par | est remplacé par ce qui suit | est remplacé par le texte suivant
shall be replaced by the following

soc remplaçable [ lame verticale remplaçable | soc latéral remplaçable | soc vertical remplaçable | couteau de guidage remplaçable ]
replaceable router bit

Loi modifiant le Code canadien du travail (travailleurs de remplacement)
An Act to amend the Canada Labour Code (replacement workers)

employé de réserve | employée de réserve | réserviste | employé de remplacement | employée de remplacement | employé au tableau de remplacement | employée au tableau de remplacement
spare employee | space board employee | reserve employee

les codes morphologiques M872-M879 avec code de comportement /3
morphology codes M872-M879 with behaviour code /3

remplacement | remplacement (d'un exécuteur testamentaire)
replacement

capital de remplacement | capital remplacement | capitaux de remplacement
replacement capital | replacement financing

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

1. Le présent code de conduite abroge et remplace le code de conduite du 20 avril 2011 et la décision instituant le comité d’éthique ad hoc du 21 octobre 2003 .
1. The present Code of Conduct shall repeal and replace the Code of Conduct of 20 April 2011 and the Decision establishing the ad hoc ethical committee of 21 October 2003 .

Il y a lieu que le présent code de conduite remplace le code de conduite des commissaires du 20 avril 2011
This Code of Conduct should replace the Code of Conduct for Commissioners of 20 April 2011

le code «EDP B.9» est remplacé par le code «B.9».
the code ‘EDP B.9’ shall be replaced by ‘B.9’.

Le code de l'OC de la nomenclature combinée devrait être remplacé par un autre code, et un certain nombre de codes devraient être ajoutés aux listes de biens figurant aux annexes II et III du règlement (CE) no 1236/2005.
The code of OC from the Combined Nomenclature should be replaced by another code and a number of codes should be added to the lists of goods in Annexes II and III to Regulation (EC) No 1236/2005.

Le règlement (CE) no 450/2008 du Parlement européen et du Conseil du 23 avril 2008 établissant le code des douanes communautaire (code des douanes modernisé) (3) vise à remplacer le règlement (CEE) no 2913/92 du Conseil du 12 octobre 1992 établissant le code des douanes communautaire (4).
Regulation (EC) No 450/2008 of the European Parliament and of the Council of 23 April 2008 laying down the Community Customs Code (Modernised Customs Code) (3) is intended to replace Council Regulation (EEC) No 2913/92 of 12 October 1992 establishing the Community Customs Code (4).

Le 20 février 2012, la Commission a présenté au Parlement européen et au Conseil une proposition de règlement établissant le code des douanes de l'Union; il s'agit d'une refonte du règlement (CE) no 450/2008 visant à remplacer celui-ci avant la date limite pour son application fixée au 24 juin 2013.
On 20 February 2012, the Commission submitted to the European Parliament and the Council a proposal for a Regulation laying down the Union Customs Code, in the form of a recast of Regulation (EC) No 450/2008, in order to replace it before its final date of application of 24 June 2013.

Lorsque des instruments sont remplacés ou ajoutés, de nouveaux codes sont utilisés Lorsque des instruments sont remplacés ou ajoutés, de nouveaux codes sont utilisés (par exemple, le cinquième instrument de la placette 1234 sera identifié par le code 1234,05).
When instruments are replaced or added, new codes are applied (e.g. the fifth instrument in plot 1234 will thus receive code 1234.05).

L'indication dans un document de tels numéros de code en remplacement d'informations confidentielles suffit à garantir la confidentialité de ces informations.
The indication in a document of such code numbers in place of confidential information is sufficient to guarantee the confidentiality of such information.

En conséquence, le 1er janvier 2012, le règlement d’exécution (UE) no 1006/2011 de la Commission (2) est entré en vigueur et a remplacé le code SH 1701 11 par deux nouveaux codes, à savoir SH 1701 13 et 1701 14, et le code SH 2403 10 par deux nouveaux codes, à savoir SH 2403 11 et 2403 19.
As a consequence, on 1 January 2012, Commission Implementing Regulation (EU) No 1006/2011 (2) entered into force and replaced HS code 1701 11 by two new HS codes, namely 1701 13 and 1701 14, and HS code 2403 10 by two new HS codes, namely 2403 11 and 2403 19.