Traduction de «clés du document » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

numero d'identification | NI,les termes numero d'ordre , numero de document , numero d'introduction sont parfois utilises a tort dans ce sens.En particulier, numero de document designe une cle interne generee par le systeme apres chaque mise a jour,le lien entre cette cle et le BETYNI etant etabli par un fichier de references croisees,USA:Eurodicautom [Abbr.]
identification number | NI,USA:Eurodicautom [Abbr.]

document d'information clé pour l'investisseur | document d'informations clés | DIC [Abbr.] | DICI [Abbr.]
key information document | key investor information | key investor information document | KID [Abbr.] | KII [Abbr.] | KIID [Abbr.]

document exposant les questions clés
Key Issues Paper | KIP [Abbr.]

clé à tube [ clef à tubes | pince corbeau | clé à tuyau | clé serre-tubes | serre-tube | serre-tubes | clé à tubes | clé Stilson | clef Stilson | clé serre-tubes Stillson | clé Stillson | clé serre-tubes modèle suédois ]
pipe wrench [ Stillson wrench | trimo wrench | cylinder wrench | Stillson ]

clé USB | clé de mémoire USB | clé mémoire USB | clé de mémoire | clé mémoire | clé de stockage USB | clé de stockage | Mémorette
USB key | USB drive | USB memory key | Memorette | ThumbDrive | JumpDrive | PenDrive | DiskOnKey | USB Stick

clé de chiffrement de clés [ KEK,KK | clé de chiffrement de clé | clé de cryptage de clé ]
key-encryption key [ KEK | key encryption key | key enciphering key | key-encrypting key ]

clé USB à mémoire flash | clé USB mémoire flash | clé à mémoire flash USB | clé mémoire flash USB | clé à mémoire flash | clé mémoire flash | mémoire flash USB
USB flash drive | UFD | USB flash memory drive | USB flash key

Documents de développement ministériel clés pour Revenu Canada
Key Corporate Development Documents for Revenue Canada

clé à molette | clef à molette | clé à molette Crescent | clef à molette Crescent | clé Crescent | clef Crescent | clé Westcott | clef Westcott
adjustable wrench | adjustable spanner | Crescent wrench | Westcott wrench

clé dynamométrique dentaire
Dental torque wrench

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

La Commission devrait adopter des projets de normes techniques de réglementation élaborés par les Autorités européennes de surveillance au sein du comité mixte, en ce qui concerne la présentation et le contenu du document d’informations clés, le format standardisé du document d’informations clés, la méthode à utiliser pour la présentation des risques et des rémunérations et le calcul des coûts, ainsi que les conditions et la fréquence minimale du réexamen des informations contenues dans le document d’informations clés et les conditions à remplir pour répondre à l’obligation de fournir le document d’informations clés aux investisseurs de détail conformément aux articles 10 à 14 des règlements (UE) no 1093/2010, (UE) no 1094/2010 et (UE) no 1095/2010.
The Commission should adopt draft regulatory technical standards developed by the ESAs, through the Joint Committee, with regard to the presentation and the content of the key information document, the standardised format of the key information document, the methodology underpinning the presentation of risk and reward and the calculation of costs, as well as the conditions and the minimum frequency for reviewing the information contained in the key information document and the conditions fulfilling the requirement on the provision of the key information document to retail investors in accordance with Articles 10 to 14 of Regulation (EU) No 1093/2010, of Regulation (EU) No 1094/2010 and of Regulation (EU) No 1095/2010.

Le présent règlement établit des règles uniformes relatives au format et au contenu du document d’informations clés qui doit être rédigé par les initiateurs de produits d’investissement packagés de détail et fondés sur l’assurance, et à la fourniture du document d’informations clés aux investisseurs de détail en vue de permettre aux investisseurs de détail de comprendre et de comparer les principales caractéristiques du produit d’investissement packagé de détail et fondé sur l’assurance et les risques qui y sont associés.
This Regulation lays down uniform rules on the format and content of the key information document to be drawn up by PRIIP manufacturers and on the provision of the key information document to retail investors in order to enable retail investors to understand and compare the key features and risks of the PRIIP.

1. Le titre «Document d’informations clés» apparaît bien en évidence en haut de la première page du document d’informations clés.
1. The title 'Key Information Document' shall appear prominently at the top of the first page of the key information document.

Cependant, lorsque la transaction se fait par un moyen de communication à distance, le document d’informations clés peut être fourni immédiatement après la conclusion de la transaction, tant qu’il n’est pas possible de fournir le document d’informations clés à l’avance et que l’investisseur de détail y consent.
However, where the transaction is by means of distance communication, the key information document may be provided immediately after the transaction is concluded as long as it is not possible to provide the key information document in advance and the retail investor consents.

Pour que les documents d’informations clés soient largement diffusés et accessibles à tous, le présent règlement devrait prévoir la publication par l’initiateur de produits d’investissement packagés de détail et fondés sur l’assurance de documents d’informations clés sur son site internet.
In order to ensure widespread dissemination and availability of key information documents, this Regulation should provide for publication by the PRIIP manufacturer of key information documents on its website.

Pour que les documents d'informations clés soient largement diffusés et accessibles à tous, le présent règlement devrait prévoir la publication par l'initiateur du produit d'investissement de détail et fondé sur l'assurance d'un document d'informations clés sur son site web.
In order to ensure widespread dissemination and availability of key information documents, this Regulation should provide for publication by the PRIIP manufacturer of a key information document on its website.

2. Lorsqu'un investisseur de détail démontre qu'il a subi une perte du fait du recours à un document d'informations clés, dans les circonstances visées au paragraphe 1 , en réalisant un investissement dans le produit d'investissement de détail et fondé sur l'assurance pour lequel ce document d'informations clés a été produit, cet investisseur de détail peut demander réparation à l'initiateur du produit d'investissement pour cette perte, dans le respect des dispositions du droit national.
2. Where a retail investor demonstrates a loss resulting from the reliance on a key information document, under the circumstances referred to in paragraph 1, when making an investment into the PRIIP for which that key information document was produced, that retail investor may claim damages from the PRIIP manufacturer for that loss in accordance with national law .

1. Le titre «Document d'informations clés» apparaît bien en évidence en haut de la première page du document d'informations clés.
1. The title ‘Key Information Document’ shall appear prominently at the top of the first page of the key information document.

Le document d'informations clés mentionne le nom de l'initiateur du produit responsable de l'élaboration du document d'informations clés et précise clairement que l'initiateur du produit est responsable du contenu du document.
The key information document shall carry the name of the product manufacturer responsible for drawing up the key information document and shall clearly state that the product manufacturer is liable for its contents.

Le présent règlement établit des règles uniformes relatives au format et au contenu du document d'informations clés qui doit être rédigé exclusivement par les initiateurs de produits d'investissement, à l'annexe au document d'informations clés, qui est établie, le cas échéant, par les personnes qui vendent des produits d'investissement, aux informations devant être fournies aux investisseurs de détail par les personnes qui vendent des produits d'investissement conformément à [la directive MIF] et à la directive du Parlement européen et du Conseil sur l'intermédiation en assurance [la directive IMD] et aux règles uniformes relatives à la fourniture desdits documents aux investisseurs de détail.
This Regulation lays down uniform rules on the format and content of the key information document to be drawn up exclusively by the investment product manufacturers, on the annex to the key information document, which shall be drawn up, where necessary, by the persons selling investment products, on the information to be provided to retail investors by the persons selling investment products in accordance with [MiFID] and Directive of the European Parliament and of the council on insurance mediation [IMD] and on uniform rules on the provision of those documents to retail investors.