Vertaling van "client soient systématiquement " (Frans → Engels) :

En ce qui concerne le régime douanier 42, les États membres devraient veiller à ce que les numéros d’identification TVA (de l’importateur et du client) soient systématiquement vérifiés (BE, BG, DE, EE, HU, IE, IT, LV, LU, NL, PL, PT, SE et UK) et que toutes les informations concernant les opérations soient transmises, au niveau national, à l’administration fiscale (EL, IT, NL, PL et SK).
With regard to Customs Procedure 42, Member States should ensure that the VAT identification numbers (of both the importer and the customer) are systematically checked (BE, BG, DE, EE, HU, IE, IT, LV, LU, NL, PL, PT, SE and UK) and that all information on the transaction is transmitted domestically to the tax administration (EL, IT, NL, Pl and SK).

(61)(35) Lorsqu’elle établit la relation commerciale avec le client ou le client potentiel, l’entreprise d’investissement devrait pouvoir en même temps lui demander de donner son accord à la politique d’exécution ainsi qu’à la possibilité que les ordres soient exécutés en dehors d’un marché réglementé,ou d’un MTF Ö , d’un OTF ou d’un internalisateur systématique Õ .
(61)(35) When establishing the business relationship with the client the investment firm might ask the client or potential client to consent at the same time to the execution policy as well as to the possibility that his orders may be executed outside a regulated market or an MTF Ö , OTF or systematic internaliser Õ .

(13) Une entreprise d’investissement qui exécute les ordres de ses clients en engageant ses propres capitaux devrait être considérée comme un internalisateur systématique, à moins que les transactions ne soient effectuées en dehors d’un marché réglementé, d’un MTF ou d’un OTF, sur une base occasionnelle, ad hoc et irrégulière.
(13) An investment firm executing client orders against own proprietary capital should be deemed a systematic internaliser, unless the transactions are carried out outside regulated markets, MTFs and OTFs on an occasional, ad hoc and irregular basis.

(14)(8) Les personnes qui administrent leurs propres actifs et les entreprises qui ne fournissent aucun service d’investissement et/ou n’exercent aucune activité d’investissement autres que la négociation pour compte propre ð ne devraient pas entrer dans le champ d’application de la présente directive ï à moins qu’elles ne soient teneurs de marché ð , membres ou participants d’un marché réglementé ou d’un MTF ou qu’elles n’exécutent les ordres de clients en négociant ï ou qu’elles ne négocientpour compte propre de façon organisée, fréquente et systématique en dehors d’un marché réglementé ou d’un MTF, en fournissant un système accessible à des tiers afin d’entrer en négociation avec eux, ne devraient pas entrer dans le champ d’application de la présente directive. ð Par dérogation, les personnes qui négocient des instruments financiers pour compte propre en tant que membres ou participants d’un marché réglementé ou d’un MTF, y compris en tant que teneurs de marché en rapport avec des instruments dérivés sur matières premières, des quotas d’émission, ou des instruments dérivés sur ces derniers, à titre accessoire par rapport à leur activité principale, qui, considérée au niveau du groupe, ne consiste pas en la fourniture de services d’investissement au sens de la présente directive ou de services bancaires au sens de la directive 2006/48/CE, ne devraient pas entrer dans le champ d’application de la présente directive.
(14)(8) Persons administering their own assets and undertakings, who do not provide investment services and/or perform investment activities other than dealing on own account ð should not be covered by the scope of this Directive ï unless they are market makers ð , members or participants of a regulated market or MTF or they execute orders from clients by dealing ï or they deal on own account outside a regulated market or an MTF on an organised, frequent and systematic basis, by providing a system accessible to third parties in order to engage in dealings with them should not be covered by the scope of this Directive. ð By way of exception, persons who deal on own account in financial instruments as members or participants of a regulated market or MTF, including as market makers in relation to commodity derivatives, emission allowances, or derivatives thereof, as an ancillary activity to their main business, which on a group basis is neither the provision of investment services within the meaning of this Directive nor of banking services within the meaning of Directive 2006/48/EC, should not be covered by the scope of this Directive.

Il serait plus utile que les informations soient systématiquement envoyées au client, qu'il en ait fait la demande ou non.
It would be more efficient if the information would always be automatically sent to customers, whether they request it or not.

veillent à ce que la prévention des blessures et la promotion de la sécurité soient systématiquement inscrites dans les programmes de formation des professionnels de la santé afin que ces derniers puissent conseiller adéquatement leurs patients, leurs clients et le grand public.
(3) Ensure that injury prevention and safety promotion is introduced in a systematic way in vocational training of health care professionals, so that these groups can serve as competent advisors to their patients, clients and to the public.

(3) veillent à ce que la prévention des blessures et la promotion de la sécurité soient systématiquement inscrites dans les programmes de formation des professionnels de la santé afin que ces derniers puissent conseiller adéquatement leurs patients, leurs clients et le grand public.
(3) Ensure that injury prevention and safety promotion is introduced in a systematic way in vocational training of health care professionals, so that these groups can serve as competent advisors to their patients, clients and to the public.

Les entreprises d'investissement pratiquant l'internalisation systématique peuvent exécuter les ordres relevant de cette activité qu'elles reçoivent de leur clientèle au détail à un prix plus favorable que celui rendu public dans des conditions particulières, non sans veiller à ce que, d'une manière générale, les ordres relevant de l'internalisation systématique des clients de détail soient exécutés au prix affiché.
Investment firms which practise systematic internalisation may execute the systematic internalisation orders they receive from their retail clients at a better price than that publicly quoted in distinctive circumstances while ensuring, however, that, in general, the systematic internalisation orders of retail clients are executed at the quoted price.