Traduction de «clauses déjà » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

central déjà opérationnel | central téléphonique déjà opérationnel | centre téléphonique déjà opérationnel
central exchange already in service | central office already in service

clause de caducité | clause de limitation dans le temps | clause de suppression automatique | clause de temporisation | clause d'extinction | clause-couperet | sunset clause
sunset clause

feu déjà important | incendie déjà important | feu devenu important
advanced fire

bâtiment existant | immeuble existant | construction existante | bâtiment déjà construit | immeuble déjà construit | établissement existant
existing building

déjà vu | fausse mémoire | sentiment du déjà vu | paramnésie
déjà vu | false memory | memory without recognition | paramnesia

clause de disparité de traitement [ clause de disparité | clause orphelin | clause de rémunération à double palier | clause de rémunération à multiple palier | clause discriminatoire | clause restrictive | clause d'exclusion | clause de double échelle salariale | clause d'exception ]
orphan clause

illusion de déjà vu [ illusion du déjà-vu ]
déjà vu experience [ déjà vu | illusion of déjà vu ]

Le Programme canadien de nutrition prénatale : Quatre ans déjà [ Le PCNP - Quatre ans déjà ]
Canadian Prenatal Nutrition Program: Four Years Old and Thriving [ CPNP Four Years Old and Thriving ]

clause de nantissement négative | clause de ne pas faire | clause de non-préférence de tiers | clause de sûreté négative | clause négative
negative pledge | negative pledge clause

Définition: Trouble caractérisé par la survenue répétée d'épisodes dépressifs correspondant à la description d'un tel épisode (F32.-), en l'absence de tout antécédent d'épisodes indépendants d'exaltation de l'humeur et d'augmentation de l'énergie (manie). Le trouble peut toutefois comporter de brefs épisodes caractérisés par une légère élévation de l'humeur et une augmentation de l'activité (hypomanie), succédant immédiatement à un épisode dépressif, et parfois déclenchés par un traitement antidépresseur. Les formes graves du trouble dépressif récurrent (F33.2 et F33.3) présentent de nombreux points communs avec des concepts antérieurs comme ceux de dépression maniaco-dépressive, de mélancolie, de dépression vitale et de dépression endogène. Le premier épisode peut survenir à n'importe quel âge, de l'enfance à la vieillesse, le début peut être aigu ou insidieux et la durée peut varier de quelques semaines à de nombreux mois. Le risque de survenue d'un épisode maniaque ne peut jamais être complètement écarté chez un patient présentant un trouble dépressif récurrent, quel que soit le nombre d'épisodes dépressifs déjà survenus. Si un tel épisode maniaque se produit, le diagnostic doit être changé pour celui de trouble affectif bipolaire (F31.-). | épisodes récurrents de:dépression:psychogène | réactionnelle | réaction dépressive | trouble dépressif saisonnier
Definition: A disorder characterized by repeated episodes of depression as described for depressive episode (F32.-), without any history of independent episodes of mood elevation and increased energy (mania). There may, however, be brief episodes of mild mood elevation and overactivity (hypomania) immediately after a depressive episode, sometimes precipitated by antidepressant treatment. The more severe forms of recurrent depressive disorder (F33.2 and F33.3) have much in common with earlier concepts such as manic-depressive depression, melancholia, vital depression and endogenous depression. The first episode may occur at any age from childhood to old age, the onset may be either acute or insidious, and the duration varies from a few weeks to many months. The risk that a patient with recurrent depressive disorder will have an episode of mania never disappears completely, however many depressive episodes have been experienced. If such an episode does occur, the diagnosis should be changed to bipolar affective disorder (F31.-). | recurrent episodes of:depressive reaction | psychogenic depression | reactive depression | seasonal depressive disorder

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Ce processus peut s’appuyer sur la directive «services» elle-même, qui prévoit déjà que la Commission présente un rapport sur l’application de ladite clause.
This process can be built upon the Services Directive itself, which already foresees that the Commission reports on the functioning of this clause.

Le traité de Maastricht avait déjà introduit un article définissant le rôle de la Communauté dans le domaine de la culture (l'article 151) et une clause de compatibilité éventuelle des aides d'État destinées à promouvoir la culture (à l'article 87, paragraphe 3, point d).
The Maastricht Treaty had already introduced an article which defines the role of the Community in the field of culture (Article 151) and a possible compatibility clause for state aid aimed at promoting culture (Article 87(3)(d)).

une clause «opt-in» qui permet à chacun d’entre eux de participer, au cas par cas, à la procédure d'adoption d'une mesure ou à l'application d'une mesure déjà adoptée.
an ‘opt-in’ clause which enables each of them to participate, on a case by case basis, in the adoption procedure for a measure or the application of a measure already adopted.

Les divers mécanismes qui permettent l’intervention des autorités et agences responsables de l’application de la législation doivent bénéficier d’une attention particulière, avec des dispositifs tels que les clauses de sauvegarde et les systèmes d’alerte qui entrent en action quand des risques sont décelés pour des produits déjà commercialisés.
Particular attention must also be given to the various mechanisms that allow authorities and agencies in charge of implementing legislation to intervene, through measures such as safeguard clauses and warning systems, in case risks are identified for products already on the market.

On demande simplement l'harmonisation des clauses déjà existantes de la Charte de la langue française avec le Code canadien du travail.
We are simply asking for the harmonization of the existing provisions of the Charter of the French Language with the Canada Labour Code.

Ensuite, la Cour étend à la clause de standstill figurant dans la décision nº 1/80 l'interprétation qu'elle avait déjà donnée de la clause similaire relative à la liberté d'établissement et à la libre prestation de services.
The Court has then applied to the standstill clause in Decision No 1/80 the same interpretation it gave to the equivalent clause concerning freedom of establishment and freedom to provide services.

Gazprom avait déjà accepté l'année dernière de ne pas introduire de telles clauses dans ses futurs contrats avec des importateurs européens;
Gazprom had already agreed last year not to introduce the clauses in future contracts with European importers.

Les clauses contractuelles types ajoutent donc une nouvelle possibilité à celles qu'offrait déjà la directive sur la protection des données, qui définit plusieurs cas dans lesquels des données peuvent être transférées à des pays dont le régime de protection des données n'est pas appropriée.
The standard contractual clauses therefore add a new possibility to those already existing under the Data Protection Directive, which establishes several cases where data may still be transferred to countries where the data protection regime is not adequate.

Pour rappel, la jurisprudence de la Cour de justice comporte déjà 2 arrêts concernant la directive 93/13, à savoir dans les affaires : C-240/98 (arrêt du 27.6.2000, portant sur le pouvoir du juge d'examiner d'office le caractère abusif d'une clause attributive de juridiction) et C-144/99 (arrêt du 10.5.2001, concernant l'insuffisance d'une transposition de la directive par le seul biais de la jurisprudence nationale).
It should also be borne in mind that the case-law of the Court of Justice already includes two judgments concerning Directive 93/13: Case C-240/98 (judgment of 27 June 2000 concerning the power of a court to consider on its own initiative whether a clause conferring jurisdiction is unfair) and C-144/99 (judgment of 10 May 2001 to the effect that the transposition of the directive by means of national case-law alone is insufficient).

Ces nouvelles clauses seront ajoutées à celles qui existent déjà dans le cadre de la décision de la Commission de juin 2001 (voir ci-dessous).
These new clauses will be added to those which already exist under the Commission Decision of June 2001 (see below).