Vertaling van "clarifier certains éléments " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

Convention sur l'unification de certains éléments du droit des brevets d'invention
Convention on the Unification of Certain Points of Substantive Law of Patents for Invention

fixer des dimensions préférentielles à base modulaire pour certains éléments de la construction
Establishing preferred measurements on a modular basis for some construction components

révéler certains éléments de l'invention
disclose certain elements of the invention

concentrations atmosphériques intégrées dans le temps de certains éléments
time-integrated airborne concentrations

Convention sur l'unification de certains éléments du droit des brevets d'invention
Convention on the Unification of Certain Points of Substantive Law on Patents for Invention

Redéfinition de certains éléments du cadre de responsabilisation en matière de Langues officielles
Redefinition of Certain Elements of the Official Languages Accountability Framework

Définition: Catégorie résiduelle de troubles, dans lesquels il existe à la fois des signes d'un trouble spécifique du développement, de la parole et du langage, des acquisitions scolaires et des fonctions motrices, mais sans qu'aucun de ces éléments ne prédomine suffisamment pour constituer le diagnostic principal. Cette catégorie, mixte, doit être réservée à des cas où il existe un chevauchement important de chacun de ces troubles spécifiques du développement. Ces troubles s'accompagnent habituellement, mais pas toujours, d'un certain degré d'altération des fonctions cognitives. Cette catégorie doit ainsi être utilisée pour des perturbations répondant aux critères d'au moins deux des catégories F80.-, F81.- et F82.
Definition: A residual category for disorders in which there is some admixture of specific developmental disorders of speech and language, of scholastic skills, and of motor function, but in which none predominates sufficiently to constitute the prime diagnosis. This mixed category should be used only when there is a major overlap between each of these specific developmental disorders. The disorders are usually, but not always, associated with some degree of general impairment of cognitive functions. Thus, the category should be used when there are dysfunctions meeting the criteria for two or more of F80.-, F81.- and F82.

Sous-comité des métaux lourds et de certains autres éléments
Subcommittee on Heavy Metals and Certain Other Elements

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Mais vous pouvez clarifier certains éléments.
But you gentlemen can make room to clarify.

Nous avons entamé des conversations avec le Bureau du Conseil privé à ce sujet, et je crois qu'il faudra clarifier certains éléments de notre entente et de notre protocole.
But we have started some conversations with the Privy Council Office on this, and I think there may be some areas in which our agreement and our protocol needs to be clarified.

Je pense que ce serait approprié afin que l'on puisse clarifier certains éléments.
I think that would be appropriate so that we could clarify some things.

Il y a lieu de clarifier certaines dispositions du règlement (CE) no 73/2009, en particulier en ce qui concerne les éléments sur lesquels portent les chiffres indiqués à l'annexe VIII dudit règlement et le lien avec la possibilité accordée aux États membres d'utiliser les crédits non dépensés dans le cadre du régime de paiement unique pour financer le soutien spécifique, sur la base de l'expérience acquise dans la mise en œuvre financière de ce règlement.
Certain provisions of Regulation (EC) No 73/2009, in particular as regards the elements covered by the figures set out in Annex VIII to that Regulation and the link with the possibility given to Member States to use the funds unspent in the single payment scheme to finance the specific support, should be clarified on the basis of experience gained in the financial implementation of that Regulation.

Pour des raisons de sécurité juridique, il est nécessaire de clarifier, dans le tableau présenté à l’annexe XVIII du règlement (CE) no 809/2004, la manière dont il convient de combiner les schémas et modules lors de l’établissement d’un prospectus, notamment lorsque seuls certains des éléments d’information figurant dans les schémas et modules sont requis, lorsque certains éléments d’information ne s’appliquent pas en raison de combinaisons spécifiques de schémas et modules dans des cas particuliers, et lorsque l’émetteur, l’offreur ou la personne qui sollicite l’admission à la négociation sur un marché réglementé a la possibilité de choisir entre différents schémas et modules en fonction de seuils spécifiques, tels que la valeur nominale minimale des titres d’emprunt, ou des conditions définies dans le règlement (CE) no 809/2004.
For reasons of legal certainty it is necessary to clarify, in the table set out in Annex XVIII to Regulation (EC) No 809/2004, how schedules and building blocks should be combined when drawing up a prospectus, including where only certain information items of schedules and building blocks are required, where certain information items may not be applicable due to specific combinations of schedules and building blocks in particular cases, and where the issuer, offeror or person asking for admission to trading on a regulated market may choose between different schedules and building blocks according to specific thresholds, such as the minimum denomination of debt securities, or conditions set out in Regulation (EC) No 809/2004.

Premièrement, il faudrait approfondir la réflexion sur la question de savoir s'il est nécessaire de clarifier certains éléments et certaines définitions, par exemple concernant les types de décisions qui peuvent produire un effet ne bis in idem , et/ou sur ce qu'il convient d'entendre par idem ou par «mêmes faits».
First, further consideration should be given to whether there is a need for clarifying certain elements and definitions, for instance regarding the types of decisions which can have a ne bis in idem effect, and/or what is to be understood under idem or “same facts”.

La présente section examine la manière de réduire ces coûts en tirant parti de la législation communautaire en vigueur dans le domaine des déchets et en en clarifiant certains éléments.
This section focuses on ways in which compliance costs could be reduced by taking advantage of existing provision of EC waste legislation and by clarifying certain of its elements.

180. Selon le rapport de 2000, les représentants de l'industrie estimaient que, dans certaines circonstances, il était nécessaire de clarifier les éléments visés à l'article 4, paragraphe 1, qui déterminent l'obligation de notifier une opération de concentration.
180. The 2000 Report indicated that industry representatives in certain circumstances felt a need for further clarification of the concepts in Article 4(1) that trigger the obligation to notify a concentration.

Permettez-moi de clarifier certains éléments de ses commentaires.
Let me clarify a few things she said in her comments.

Il s'agissait de clarifier certains éléments de la loi concernant les droits et responsabilités du contrevenant ainsi que ceux du ministre en ce qui concerne les sanctions pécuniaires et les transactions visant le respect de la loi. Le premier amendement que le Parti réformiste a proposé à l'étape du rapport, soit la motion no 1, visait à encadrer l'exercice des pouvoirs du ministre.
The first amendment that the Reform Party put forward at report stage under Motion No. 1 was to set out some guidelines with regard to the minister's powers.