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Clarification
Clarification complémentaire
Clarification complémentaire en cas de risques accrus
Clarification des valeurs
Clarification particulière
Cylindre récepteur
Devoir de clarification spécial
Examen
Obligation particulière de clarification
Ouvrier à l'équipement de clarification
Ouvrier à la clarification de la margarine
Ouvrier à la clarification du gluten
Ouvrière à l'équipement de clarification
Ouvrière à la clarification de la margarine
Ouvrière à la clarification du gluten
éclaircissement
étude

Vertaling van "clarification est aussi " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
clarification complémentaire en cas de risques accrus | clarification complémentaire | clarification particulière

special investigation | additional investigation


devoir de clarification spécial en cas de risques accrus | devoir de clarification spécial | obligation particulière de clarification

special duty to clarify in the event of higher risks | special duty to clarify


une protection aussi uniforme et aussi large que possible

as uniform and comprehensive a security system as possible


ouvrier à la clarification de la margarine [ ouvrière à la clarification de la margarine ]

margarine clarifier


ouvrier à la clarification du gluten [ ouvrière à la clarification du gluten ]

gluten settler


ouvrier à l'équipement de clarification [ ouvrière à l'équipement de clarification ]

clarifying equipment tender




la Cour de justice a compétence aussi bien pour annuler que pour réformer la décision attaquée

the Court of Justice has jurisdiction to annul or to alter the contested decision


cylindre récepteur [s'appelle aussi 'cylindre de roue' lorsqu'il s'agit de freins]

slave cylinder


examen | éclaircissement | étude | clarification

clarification | investigation | study
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Les investissements nécessaires en matière de capacités aéroportuaires doivent aussi être faits, parallèlement à une clarification des règles relatives aux redevances aéroportuaires.

The necessary investments in airport capacity also need to be made, accompanied by clearer rules on airport charging.


Les dix mesures jugées prioritaires amélioreront considérablement les conditions présidant à l'investissement et à la levée de capitaux au niveau de l'UE (directives sur les prospectus, les fonds de retraite, les OPCVM et la manipulation des marchés, définition du statut de la société européenne, directive sur les offres publiques d'acquisition, création d'un comité des valeurs mobilières et suivi de la communication sur la stratégie comptable; communications sur l'actualisation et la clarification de la DSI). Elles devraient permettre des avancées décisives vers la mise en place d'un cadre légal pour les marchés de valeurs mobilières e ...[+++]

The ten measures that are prioritised will vastly improve the climate for investing and raising capital on an EU basis (directives on Prospectuses, Pension Funds, UCITS, Market Manipulation, European Company Statute, Take Over Bids Directive, a Securities Committee and the follow-up to the Accounting Communication; Comunications on upgrading and clarifying the ISD. They would constitute a significant step towards establishing a common legal framework for securities markets and introducing a single set of financial statements for EU listed companies. At the same time, EU consumers should benefit from cross-border competition. This will o ...[+++]


La clarification ex ante des règles d’éligibilité devrait, elle aussi, contribuer à réduire les erreurs.

Another reduction of errors is expected from the ex-ante clarification of the eligibility rules.


La clarification ex ante des règles d’éligibilité devrait, elle aussi, contribuer à réduire les erreurs.

Another reduction of errors is expected from the ex-ante clarification of the eligibility rules.


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Pour une question de clarification, il convient aussi de supprimer de cette annexe les entrées concernant les États membres, ou les régions des États membres, dans lesquels le paiement à la surface pour les grandes cultures n’est plus d’application depuis le 1er janvier 2006, et d’y ajouter, en conformité avec l’annexe XI ter du règlement (CE) no 1782/2003, les surfaces de base de Malte et de la Slovénie qui appliquent le paiement à la surface pour les cultures arables.

For clarification purposes, entries relating to Member States or regions of Member States where area payments for arable crops no longer apply after 1 January 2006 should be removed from this Annex, while the base areas of Malta and Slovenia which apply area payments for arable crops should be added to it in accordance with Annex XIb to Regulation (EC) No 1782/2003.


Les investissements nécessaires en matière de capacités aéroportuaires doivent aussi être faits, parallèlement à une clarification des règles relatives aux redevances aéroportuaires.

The necessary investments in airport capacity also need to be made, accompanied by clearer rules on airport charging.


Dans le même esprit de clarification, il est nécessaire, lorsqu'un produit donné répond à la définition du médicament vétérinaire, mais pourrait aussi répondre à celle d'autres produits réglementés, de préciser les dispositions applicables en cas de doute et afin de garantir la sécurité juridique.

With the same objective of clarifying situations, where a given product comes under the definition of a veterinary medicinal product, but could also fall within the definition of other regulated products, it is necessary, in cases of doubt and in order to ensure legal certainty, to state explicitly which provisions have to be complied with.


Dans le même esprit de clarification, il est nécessaire, lorsqu'un produit donné répond à la définition du médicament, mais pourrait aussi répondre à celle d'autres produits réglementés, de préciser les dispositions applicables en cas de doute et afin de garantir la sécurité juridique.

With the same objective of clarifying situations, where a given product comes under the definition of a medicinal product but could also fall within the definition of other regulated products, it is necessary, in case of doubt and in order to ensure legal certainty, to state explicitly which provisions have to be complied with.


Dans le même esprit de clarification, il est nécessaire, lorsqu'un produit donné répond à la définition du médicament vétérinaire, mais pourrait aussi répondre à celle d'autres produits réglementés, de préciser les dispositions applicables en cas de doute et afin de garantir la sécurité juridique.

With the same objective of clarifying situations, where a given product comes under the definition of a veterinary medicinal product, but could also fall within the definition of other regulated products, it is necessary, in cases of doubt and in order to ensure legal certainty, to state explicitly which provisions have to be complied with.


Les dix mesures jugées prioritaires amélioreront considérablement les conditions présidant à l'investissement et à la levée de capitaux au niveau de l'UE (directives sur les prospectus, les fonds de retraite, les OPCVM et la manipulation des marchés, définition du statut de la société européenne, directive sur les offres publiques d'acquisition, création d'un comité des valeurs mobilières et suivi de la communication sur la stratégie comptable; communications sur l'actualisation et la clarification de la DSI). Elles devraient permettre des avancées décisives vers la mise en place d'un cadre légal pour les marchés de valeurs mobilières e ...[+++]

The ten measures that are prioritised will vastly improve the climate for investing and raising capital on an EU basis (directives on Prospectuses, Pension Funds, UCITS, Market Manipulation, European Company Statute, Take Over Bids Directive, a Securities Committee and the follow-up to the Accounting Communication; Comunications on upgrading and clarifying the ISD. They would constitute a significant step towards establishing a common legal framework for securities markets and introducing a single set of financial statements for EU listed companies. At the same time, EU consumers should benefit from cross-border competition. This will o ...[+++]




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clarification est aussi ->

Date index: 2022-11-09
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