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Communiquer clairement avec des passagers
Conditions de paiement
Conditions de payement
Conditions de règlement
Demande clairement infondée
Demande manifestement abusive
Demande manifestement infondée
Demande manifestement mal fondée
Demande manifestement non fondée
Facilités de paiement
Frotteurisme Nécrophilie
Modalités
Modalités de paiement
Modalités de payement
Modalités de règlement
Modalités et conditions s'écartant de la règle
Modalités particulières
Modalités somatiques intégrées
Modalités visant à éviter la conditionnalité croisée
Négocier des contrats avec les fournisseurs
Négocier des contrats d'approvisionnement
Négocier des contrats de fourniture
Négocier les modalités des contrats de fourniture
Plan de paiement
Termes de paiement

Vertaling van "clairement les modalités " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
modalités de paiement | modalités de payement | modalités de règlement | conditions de paiement | conditions de payement | conditions de règlement | termes de paiement | plan de paiement

payment plan | terms of payment | payment terms | conditions of payment | payment conditions


communiquer clairement avec des passagers

provide passengers with information in an understandable manner | talk to passengers with clarity | communicate clearly with passengers | communicate effectively with passengers


demande clairement infondée | demande manifestement abusive | demande manifestement infondée | demande manifestement mal fondée | demande manifestement non fondée

clearly abusive request | clearly unfounded application | clearly unjustified application | manifestly unfounded claim | MUC [Abbr.]


Définition: Diverses autres modalités de la préférence et du comportement sexuel tels que le fait de dire des obscénités au téléphone, de se frotter à autrui dans des endroits publics combles à la recherche d'une stimulation sexuelle, l'activité sexuelle avec un animal, l'emploi de la strangulation ou de l'anoxie pour augmenter l'excitation sexuelle. | Frotteurisme Nécrophilie

Definition: A variety of other patterns of sexual preference and activity, including making obscene telephone calls, rubbing up against people for sexual stimulation in crowded public places, sexual activity with animals, and use of strangulation or anoxia for intensifying sexual excitement. | Frotteurism Necrophilia


modalités | modalités particulières

detailed rules | detailed rules (laid down in Article...)


modalités et conditions de crédit s'écartant de la règle | modalités et conditions s'écartant de la règle

deviating credit conditions


conditions de paiement | modalités de règlement | modalités de paiement | facilités de paiement | conditions de règlement

terms of payment | payment terms


modalités somatiques intégrées

indications and contraindications of physiotherapeutic and other modalities | physiotherapeutic and other manual and therapeutic modalities | somatic integrated modalities


négocier des contrats avec les fournisseurs | négocier les modalités des contrats de fourniture | négocier des contrats d'approvisionnement | négocier des contrats de fourniture

negotiate arrangements with suppliers | negotiate suppliers' arrangements | negotiate supplier arrangements | negotiate with suppliers and distributors


modalités visant à éviter la conditionnalité croisée

avoidance of cross-conditionality
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Étant donné que la réalisation des valeurs cibles fixées pour la fin de la période de programmation est un moyen important pour mesurer le succès de la mise en œuvre des Fonds ESI et qu'une incapacité importante à atteindre les valeurs cibles peut être à l’origine d’une correction financière, il est important d’indiquer clairement les modalités de fixation des valeurs cibles et de préciser en quoi consiste exactement la réalisation des valeurs cibles ou une incapacité importante à le faire.

Since achievement of targets set for the end of the programming period is an important measure of success delivering ESI Funds and serious failure to achieve targets may be the basis for a financial correction, it is important to state clearly the arrangements for setting targets and to clarify precisely what constitutes achieving targets or a serious failure to do so.


Étant donné que la réalisation des valeurs cibles fixées pour la fin de la période de programmation est un moyen important pour mesurer le succès de la mise en œuvre des Fonds ESI et qu'une incapacité importante à atteindre les valeurs cibles peut être à l’origine d’une correction financière, il est important d’indiquer clairement les modalités de fixation des valeurs cibles et de préciser en quoi consiste exactement la réalisation des valeurs cibles ou une incapacité importante à le faire.

Since achievement of targets set for the end of the programming period is an important measure of success delivering ESI Funds and serious failure to achieve targets may be the basis for a financial correction, it is important to state clearly the arrangements for setting targets and to clarify precisely what constitutes achieving targets or a serious failure to do so.


la demande a été acceptée par l’autorité compétente concernée selon des modalités qui l’engagent à accorder l’aide et qui indiquent clairement le montant de l’aide à verser ou les modalités de calcul de ce montant; l'autorité compétente ne peut accepter la demande que si le budget affecté à l'aide ou au régime d'aide n'est pas épuisé.

the application must have been accepted by the competent authority concerned in a manner which obliges that authority to grant the aid, clearly indicating the amount of aid to be granted or how this amount will be calculated; such acceptance by the competent authority may only be made if the budget available for the aid or aid scheme not exhausted.


Lorsque la demande de certificat concerne une ou plusieurs unités de production, la description de la chaîne des responsabilités dans l’entreprise destinataire requise à l’article 9, paragraphe 2, point f), de la directive 2009/43/CE devrait préciser clairement les modalités du contrôle exercé par le membre de l’encadrement supérieur sur le personnel des unités chargées des exportations et des transferts.

Where the certificate is requested for one or several production units, the description of the chain of responsibility within the recipient undertaking required under Article 9(2)(f) of Directive 2009/43/EC should clearly establish the control of the senior executive over the staff of those units in charge of export and transfer control.


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5. Les informations réglementées sont communiquées aux médias selon des modalités signalant clairement qu'il s'agit d'informations réglementées et mentionnant clairement l'émetteur concerné, l'objet des informations réglementées ainsi que l'heure et la date de leur transmission par l'émetteur ou par la personne qui a demandé l'admission à la négociation sur un marché réglementé sans le consentement de l'émetteur.

5. Regulated information shall be communicated to the media in a way which makes clear that the information is regulated information, identifies clearly the issuer concerned, the subject matter of the regulated information and the time and date of the communication of the information by the issuer or the person who has applied for admission to trading on a regulated market without the issuer's consent.


* La DSI révisée doit indiquer clairement les modalités selon lesquelles ses différentes dispositions doivent être appliquées aux différents services de base, de manière à éviter des divergences trop prononcées dans les régimes prudentiels nationaux, lesquelles entraveraient la prestation transfrontalière de services.

* ISD revision should clearly indicate how individual provisions should be tailored to different core-services so as to avoid pronounced divergences in national supervisory regimes which impede cross-border service provision.


* La DSI révisée doit indiquer clairement les modalités selon lesquelles ses différentes dispositions doivent être appliquées aux différents services de base, de manière à éviter des divergences trop prononcées dans les régimes prudentiels nationaux, lesquelles entraveraient la prestation transfrontalière de services.

* ISD revision should clearly indicate how individual provisions should be tailored to different core-services so as to avoid pronounced divergences in national supervisory regimes which impede cross-border service provision.


En terme de gestion financière, le PIC décrit clairement les modalités de gestion ainsi que les procédures de mobilisation et de circulation des flux financiers notamment communautaires.

In terms of financial management, programmes must clearly describe the management arrangements and the procedures for the mobilisation and circulation of financial flows, in particular of Community funds.


En terme de gestion financière, le PIC décrit clairement les modalités de gestion ainsi que les procédures de mobilisation et de circulation des flux financiers notamment communautaires.

In terms of financial management, programmes must clearly describe the management arrangements and the procedures for the mobilisation and circulation of financial flows, in particular of Community funds.


Chaque décision relative à un pays indique clairement les modalités, les termes et les conditions de la mise en oeuvre de la présente décision.

Each country's decision shall make explicit the arrangements, terms and conditions for the implementation of this Decision.


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