Vertaling van "clairement dans l’énumération " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

méthode de l'énumération limitative des risques couverts
enumerated perils approach

demande clairement infondée | demande manifestement abusive | demande manifestement infondée | demande manifestement mal fondée | demande manifestement non fondée
clearly abusive request | clearly unfounded application | clearly unjustified application | manifestly unfounded claim | MUC [Abbr.]

communiquer clairement avec des passagers
provide passengers with information in an understandable manner | talk to passengers with clarity | communicate clearly with passengers | communicate effectively with passengers

énumération
count

énumération des abréviations
list of abbreviations

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

le nom de la substance ou du produit énuméré à l’annexe II est mis en évidence par une impression qui le distingue clairement du reste de la liste des ingrédients, par exemple au moyen du corps de caractère, du style de caractère ou de la couleur du fond.
the name of the substance or product as listed in Annex II shall be emphasised through a typeset that clearly distinguishes it from the rest of the list of ingredients, for example by means of the font, style or background colour.

e) tolère des tuyaux, pompes, robinets, conduits, caniveaux ou autres moyens pour écouler les fluides ou autres matières d’une partie de ces lieux à une autre, ou d’un vaisseau à un autre, sauf ceux qui sont clairement indiqués et énumérés dans les rapports, modèles, schémas ou déclarations faits au sujet de ces lieux ou vaisseaux, ou qui ont été déclarés au receveur, ou dont l’usage est permis par la présente loi;
(e) allows any pipes, pumps, cocks, conduits, troughs or other means for conducting fluids or other matter from one part of the premises to another or from one vessel to another, other than those that are clearly indicated and made known on the returns, models, diagrams or entries made of the premises or vessels, or other than have been made known to the collector or other than are permitted to be used by this Act,

Je veux indiquer clairement qu'en énumérant ces problèmes, je ne cherche pas à laisser entendre que l'incarcération n'est jamais justifiée.
I want to be clear that in identifying these problems, I do not mean to suggest that incarceration is never justified.

À l'annexe 5, il serait utile de comprendre si ce qui est énuméré sous «Déchets et autres matières» est une liste, parce qu'à la lecture du paragraphe 122(1), on ne distingue pas clairement si cette annexe sert à énumérer des éléments qui sont permis plutôt que des éléments qui sont défendus.M. Mongrain fait un signe de la tête, je présume qu'ils sont permis.
Then, on schedule 5, it would be helpful to understand whether what is under “Waste or Other Matter” is a list, because if one reads subclause 122(1), it is not quite clear whether this schedule lists items that are permitted rather than items that are prohibited.From Mr. Mongrain's nodding, I assume they are permitted.

Il contient des informations détaillées sur chacun des aspects de l’application du titre V, chapitre III, du règlement (UE) no 1306/2013, énumérés à l’annexe XII du présent règlement, lesquelles sont présentées dans des sections clairement indiquées respectant les intitulés mentionnés dans ladite annexe.
It shall include detailed information on each of the aspects of the application of Chapter III of Title V of Regulation (EU) No 1306/2013 listed in Annex XII to this Regulation, set out in clearly identified sections under the headings referred to in that Annex.

b)le nom de la substance ou du produit énuméré à l’annexe II est mis en évidence par une impression qui le distingue clairement du reste de la liste des ingrédients, par exemple au moyen du corps de caractère, du style de caractère ou de la couleur du fond.
(b)the name of the substance or product as listed in Annex II shall be emphasised through a typeset that clearly distinguishes it from the rest of the list of ingredients, for example by means of the font, style or background colour.

1. Aux fins du présent règlement, on entend par «groupement de producteurs», toute entité juridique (personne morale) ou toute partie clairement définie d'une entité juridique constituée à l'initiative d'agriculteurs au sens de l'article 2, point a) du règlement (CE) no 1782/2003, qui cultivent un ou plusieurs des produits énumérés à l'article 1er, paragraphe 2, du règlement (CE) no 2200/96 et/ou de ces produits, lorsqu'ils sont destinés uniquement à la transformation, en vue d'être reconnue comme organisation de producteurs.
1. For the purposes of this Regulation, a producer group shall be any legal entity or clearly defined part of a legal entity which is formed on the initiative of farmers within the meaning of Article 2(a) of Regulation (EC) No 1782/2003, who are growers of one or more products listed in Article 1(2) of Regulation (EC) No 2200/96 and/or of such products intended solely for processing, with a view to being recognised as a producer organisation.

Si je lis le projet de loi, l'un de ses points forts c'est qu'il énumère très clairement ce qui constitue la dénonciation, on dit que la loi s'applique aux actes répréhensibles suivants et on les énumère aux alinéas a), b), c), d), e) et f).
As I read the bill, one of its strengths is that it lists very clearly what constitutes whistle-blowing, “This Act applies in respect of the following wrongdoings”, and it lists (a), (b), (c), (d), (e), and (f).