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Admission générale
Aucun siège réservé
Aucune place assignée
Aucune place réservée
Barrage à claire-voie
CAT
Cadre à claire-voie
Caisse à claire-voie
Données en clair
Dénué de pertinence
Dépourvu de pertinence
En clair
Hors de propos
Inopérant
Langage clair
Langage en clair
Langage simple
Message en clair
Non pertinent
Palissade filtrante
Palissade à claire-voie
Plateau à claire-voie
Qui n'a aucune influence
Qui n'entre pas en ligne de compte
Qui n'est d'aucun intérêt
Qui n'est pas concerné
Qui n'est pas en cause
Qui n'est pas pertinent
Qui n'est pas utile
Qui n'intervient pas
Sans importance
Sans incidence
Sans objet
Sans rapport avec le sujet
TAC
Texte clair
Texte en clair
Turbulence en air clair
Turbulence en air limpide
Turbulence en atmosphère claire
Turbulence en ciel clair
Turbulence par temps clair
Utilisé à mauvais escient
écriture en clair
étranger

Traduction de «clair qu’aucun » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
écriture en clair | en clair | texte clair | texte en clair

cleartext | plaintext


texte en clair [ texte clair | langage en clair | langage clair | langage simple | données en clair ]

plaintext [ cleartext | plain text | clear text | plain language | clear data ]


aucune place assignée | aucune place réservée | aucun siège réservé | admission générale

general admission


dénué de pertinence | dépourvu de pertinence | étranger (à) | hors de propos | inopérant | non pertinent | qui n'a aucune influence | qui n'entre pas en ligne de compte | qui n'est d'aucun intérêt | qui n'est pas concerné | qui n'est pas en cause | qui n'est pas pertinent | qui n'est pas utile | qui n'intervient pas | sans importance | sans incidence | sans objet | sans rapport avec le sujet | utilisé à mauvais escient

irrelevant


turbulence en air limpide [ CAT | turbulence en ciel clair | turbulence en air clair | turbulence en atmosphère claire | turbulence par temps clair ]

clear air turbulence [ CAT | clear-air turbulence ]


Instructions nautiques : Detroit River, Lac Sainte-Claire, St. Claire River [ Detroit River, Lac Sainte-Claire, St. Claire River ]

Sailing Directions: Detroit River, Lake St. Clair, St. Clair River [ Detroit River, Lake St. Clair, St. Clair River ]


message en clair | texte clair | texte en clair

clear text | plain text | plaintext


caisse à claire-voie | plateau à claire-voie | cadre à claire-voie

crate


turbulence en air clair | TAC | turbulence en air limpide | turbulence en ciel clair | turbulence par temps clair

clear air turbulence | CAT


barrage à claire-voie | palissade à claire-voie | palissade filtrante

brushwood fences
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Elle maintient pour l’essentiel la structure réglementaire complexe existante et n'offre aux parties intéressées aucune incitation claire à dépasser le scénario de référence.

It essentially maintains the current complex regulatory structure in place and does not provide any clear incentives for stakeholders over and above the baseline scenario.


Les mécanismes de coopération concernant les établissements établis à la fois dans des États membres participants et non-participants devraient être clairs et aucun État membre ou groupe d'États membres ne devrait faire l'objet, directement ou indirectement, d'une discrimination en tant que lieu de fourniture de services financiers.

The mechanisms for cooperation regarding institutions established in both participating and non-participating Member States should be clear, and no Member State or group of Member States should be discriminated against, directly or indirectly, as a venue for financial services.


Les mécanismes de coopération concernant les établissements établis à la fois dans des États membres participants et non-participants devraient être clairs et aucun État membre ou groupe d'États membres ne devrait faire l'objet, directement ou indirectement, d'une discrimination en tant que lieu de fourniture de services financiers.

The mechanisms for cooperation regarding institutions established in both participating and non-participating Member States should be clear, and no Member State or group of Member States should be discriminated against, directly or indirectly, as a venue for financial services.


Il est également clair qu’aucune mesure n’est prévue dans la législation des Fidji pour sanctionner non seulement les navires battant le pavillon des Fidji, mais aussi les ressortissants des Fidji impliqués dans des activités de pêche INN pratiquées en dehors des eaux relevant de la juridiction des Fidji.

It is also clear that no measures are in place in Fiji legislation to sanction not only Fiji flagged vessels but also Fijian nationals involved in IUU fishing activities committed outside the waters under Fiji jurisdiction.


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Afin de prouver qu’une initiative citoyenne soutenue par au moins un million de citoyens de l’Union et son suivi éventuel sont examinés avec soin, la Commission devrait exposer d’une manière claire, compréhensible et circonstanciée les raisons pour lesquelles elle envisage d’entreprendre une action et, de la même manière, les raisons pour lesquelles elle a l’intention de n’entreprendre aucune action.

In order to demonstrate that a citizens’ initiative supported by at least one million Union citizens and its possible follow-up are carefully examined, the Commission should explain in a clear, comprehensible and detailed manner the reasons for its intended action, and should likewise give its reasons if it does not intend to take any action.


L'Italie s'est limitée à rappeler, dans ses observations, l'argument déjà avancé précédemment, selon lequel la mesure prévoit que les décodeurs permettent la réception de la télévision en clair sans aucun coût pour l'usager, ce qui exclurait déjà la plate-forme satellitaire des avantages conférés par cette mesure puisque l'unique opérateur satellitaire, Sky Italia, exige un paiement pour l'accès à ses programmes.

In its submissions Italy simply reiterated the previous argument that the measure contains the requirement that decoders must allow the reception of free-to-air television at no cost to the user, which would already exclude the satellite platform from the benefits of the measure because the main satellite operator, Sky Italia, requires a fee to access its programmes.


Si la condition «sans aucun frais pour l'utilisateur» est interprétée comme frais supplémentaires pour la réception de chaînes en clair par rapport aux frais déjà supportés par le consommateur pour recevoir d'autres services fournis par le diffuseur de radiotélévision, alors, même les abonnés à la télévision par satellite ne supportent pas de frais supplémentaires pour regarder la télévision en clair.

If the no-cost requirement has to be interpreted as an additional cost necessary for receiving the free-to-air channels compared to the costs already paid by the consumer to receive other services provided by the broadcaster, then also subscribers to satellite TV do not bear additional costs in order to watch free-to-air TV.


«55 Force est de constater que la chambre de recours n’a commis aucune erreur de droit en considérant que ‘la configuration de la marque en cause (emballage à tortillons, couleur marron clair ou dorée) ne tranch[ait] pas fondamentalement sur les autres présentations habituelles dans le commerce’ (point 14 de la décision [litigieuse]).

‘55 It must be found that the Board of Appeal did not err in law in finding that “the configuration of the mark in question (twisted wrapper, light brown or gold coloured) did not fundamentally stand out against the other usual presentations in the trade” (paragraph 14 of the decision [in dispute]).


3. Dès lors qu'il est clair qu'aucune des exceptions prévues à l'article 4 du règlement (CE) n° 1049/2001 ne leur est applicable, les documents suivants peuvent être diffusés, dans la mesure du possible par voie électronique, pour autant qu'ils ne reflètent pas des avis ou des prises de position individuelles:

3. If it is clear that none of the exceptions provided for in Article 4 of Regulation (EC) No 1049/2001 is applicable to them, the following documents may be made available, as far as possible by electronic means, provided they do not reflect opinions or individual positions:


La Commission n'a aucune raison de mettre en doute cette conclusion, même si le long délai dont certains États membres ont eu besoin pour déterminer si des mesures législatives étaient nécessaires montre que la situation juridique n'est pas toujours totalement claire.

The Commission has no reason to question these conclusions, although the long time needed in some Member States to examine the need for legislation shows that the legal situation is not always entirely clear.


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