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Au regard des éléments mentionnés à
Circulation en thermosiphon
Circulation naturelle
Circulation par gravité
Circulation par thermosiphon
Cité en référence
Droit de circuler librement
Droit de déplacement
Indiquer dans l'annexe
Liberté de circulation
Liberté de déplacement
Mais peuvent en raison
Mentionner dans l'annexe
Mentionner en annexe
Mentionner le type d'acte
Mentionner les dimensions ou les effets de l'action
Mentionner les raisons
Mentionné en référence
Mentionné en titre
Opérateur de la circulation ferroviaire
Opératrice de la circulation ferroviaire
Rappelé ci-dessus
Responsable de circulation du réseau ferroviaire
Répartiteur du réseau ferroviaire
Sur la base des éléments mentionnés à
Surveiller des systèmes de circulation
Thermocirculation naturelle
Étant donné que les objectifs de

Vertaling van "circulation mentionne " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Étant donné que les objectifs de [mentionner le type d'acte] [s'il y a lieu, mentionner les objectifs] ne peuvent pas être atteints de manière suffisante par les États membres [mentionner les raisons] mais peuvent en raison [mentionner les dimensions ou les effets de l'action] l'être mieux au niveau de l'Union, celle-ci peut prendre des mesures, conformément au principe de subsidiarité consacré à l'article 5 du traité sur l'Union européenne. Conformément au principe de proportionnalité tel qu'énoncé audit article, [mentionner le type d'acte] n'excède pas ce qui est nécessaire pour atteindre ces objectifs.

Since the objectives of this [specify the type of act], (if relevant, specify the objectives) cannot be sufficiently achieved by the Member States [give reasons] but can rather, by reason of [specify the scale or effects of the action], be better achieved at Union level, the Union may adopt measures, in accordance with the principle of subsidiarity as set out in Article 5 of the Treaty on European Union. In accordance with the principle of proportionality as set out in that Article, this [specify the type of act] does not go beyond what is necessary in order to achieve those objectives.


indiquer dans l'annexe | mentionner dans l'annexe | mentionner en annexe

to disclose in the notes on the accounts | to show in the notes on the accounts


mentionné en référence [ cité en référence | rappelé ci-dessus | mentionné en titre ]

referred to above [ above mentioned ]


sur la base des éléments mentionnés à [ au regard des éléments mentionnés à ]

on the basis of the factors set out in


opératrice de la circulation ferroviaire | opérateur de la circulation ferroviaire | opérateur de la circulation ferroviaire/opératrice de la circulation ferroviaire

controller of rail traffic | train controller | rail traffic controller | signal box controller


circulation en thermosiphon | circulation naturelle | circulation par gravité | circulation par thermosiphon | thermocirculation naturelle

convective self-flow | gravity circulation | gravity system | natural circulation | thermosiphon system


liberté de circulation [ droit de circuler librement | droit de déplacement | liberté de déplacement ]

freedom of movement [ freedom to travel | right to freedom of movement | right to move freely ]


opérateur de circulation du réseau ferroviaire/opératrice de circulation du réseau ferroviaire | répartiteur du réseau ferroviaire | régulateur du réseau ferré/régulatrice du réseau ferré | responsable de circulation du réseau ferroviaire

railway dispatcher | train dispatch controller | engine dispatcher | train dispatcher


Consolidation de droits douaniers et de marge de préférence à l'égard d'articles mentionnés [ Consolidation de droits douaniers et de marge de préférence à l'égard de marchandises désignées | Consolidation de droits douaniers et de marge de préférence à l'égard de produits désignés ]

Bindings of Rates of Duty and Margins of Preference on Specified Products


surveiller des systèmes de circulation

circulation systems monitoring | supervising circulation systems | monitoring circulation systems | supervise circulation systems
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
La face nationale de toutes les valeurs unitaires des pièces destinées à la circulation mentionne l'État membre émetteur, en indiquant soit son nom, soit une abréviation de celui-ci.

The national side of all denominations of circulation coins shall bear an indication of the issuing Member State by means of the Member State's name, or an abbreviation of it.


La face nationale de toutes les valeurs unitaires des pièces destinées à la circulation mentionne l’État membre émetteur, en indiquant soit son nom, soit une abréviation de celui-ci.

The national side of all denominations of circulation coins shall bear an indication of the issuing Member State by means of the Member State’s name or an abbreviation of it.


(58 ter) Le traitement des données à caractère personnel mentionné dans le règlement du Parlement européen et du Conseil établissant des mesures relatives au marché unique européen des communications électroniques et visant à faire de l'Europe un continent connecté devrait être conforme au règlement (CE) n° 45/2001 du Parlement européen et du Conseil du 18 décembre 2000 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel par les institutions et organes communautaires et à la libre circulation de ces données 1 bi ...[+++]

(58b) The processing of personal data referred to in Regulation of the European Parliament and of the Council laying down measures concerning the European Single Market for electronic communications and to achieve a Connected Continent should comply with Regulation (EC) No 45/2001 of the European Parliament and of the Council of 18 December 2000 on the protection of individuals with regard to the processing of personal data by the Community institutions and bodies and on the free movement of such data.


(18) Il devrait appartenir à chaque État membre de décider si les tâches à accomplir en vertu de la présente directive doivent être attribuées aux organismes mentionnés ci-dessus ou à des organismes existants qui poursuivent des objectifs similaires au niveau national, par exemple la promotion de la libre circulation des personnes, la mise en œuvre du principe de l'égalité de traitement ou la sauvegarde des droits individuels.

(18) It should be up to each Member State to decide whether to attribute the tasks to be carried out under this Directive to the bodies referred to above or whether to attribute those tasks to existing bodies with similar objectives at national level, for example, the promotion of free movement of persons, the implementation of the principle of equal treatment or the safeguarding of individual rights.


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Nul ne contestera que la non-discrimination et la liberté de circulation comptent au nombre des droits fondamentaux reconnus à tous les travailleurs de l’Union européenne. Il est donc déplorable que certains États membres de l’UE choisissent, comme le mentionne le rapport, d’ignorer ces principes fondamentaux.

Obviously, non-discrimination and freedom of movement are fundamental rights for every European Union worker, and it is an unfortunate fact that some EU Member States, as pointed out in the report, have decided not to comply with these basic principles.


3. invite la Commission à formuler des propositions appropriées dans le cadre du programme de Stockholm pour garantir la libre circulation sans discrimination fondée sur les motifs mentionnés à l'article 13 du traité CE, en mettant l'accent sur l'analyse et les conclusions du rapport de l'Agence des droits fondamentaux;

3. Calls on the Commission to issue appropriate proposals within the framework of the Stockholm Programme to guarantee free movement without discrimination based on the grounds listed in Article 13 of the EC Treaty, drawing on the analysis and conclusions contained in the Fundamental Rights Agency report;


Les juges qui ont évoqué les libertés fondamentales ont essentiellement mentionné les questions ayant trait à la libre circulation des personnes (libre circulation des travailleurs et directive Citoyenneté).

Judges referring to the fundamental freedoms predominantly cited issues relating to the free movement of persons (free movement of workers and the Citizenship Directive).


2. Les États membres peuvent ajouter ou faire ajouter sur le document de circulation mentionné au paragraphe 1 des informations complémentaires à celles figurant à la section C de l'annexe.

2. Member States may enter further information, in addition to that contained in Section C of the Annex, on the movement document referred to in paragraph 1, or require that such information be entered.


b) chaque fois qu'un animal est déplacé, les informations concernant ce mouvement, telles qu'elles figurent sur le document de circulation mentionné à l'article 6, dans les États membres qui ont recours à la dérogation visée à l'article 6, paragraphe 4.

(b) in Member States applying the derogation referred to in Article 6(4), each time an animal is moved, the details of the movement, as set out in the movement document referred to in Article 6.


(3) Étant donné que l'accord sur la libre circulation des personnes conclu entre, d'une part, la Communauté européenne et ses États membres et, d'autre part, la Confédération suisse prévoit la libre circulation en l'exemption de visa pour les ressortissants de la Suisse et des États membres, il n'y a plus lieu de mentionner la Suisse à l'annexe II du règlement (CE) n° 539/2001.

(3) Since the Agreement between the European Community and its Member States, of the one part, and the Swiss Confederation, of the other part, on the free movement of persons provides for free movement without visas for nationals of Switzerland and of the Member States, Switzerland should no longer be mentioned in Annex II to Regulation (EC) No 539/2001.


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