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Cause d'exemption de peine
Circonstance excluant la culpabilité
Circonstance excluant la faute
D'après les circonstances
Dans des circonstances particulières
Dans des circonstances spéciales
En raison des circonstances
Eu égard aux circonstances
FO C-IED
Regenerateur
Règle combinant équidistance-circonstances spéciales
Règle de l'équidistance et des circonstances spéciales
Solution d'appoint
Solution d'e-commerce
Solution d'entretien
Solution de commerce Internet
Solution de commerce en ligne
Solution de commerce électronique
Solution de cybercommerce
Solution de e-commerce
Solution e-commerce
Solution regeneratrice
Solution selon une approche intégrée
Solution standard
Solution témoin
Solution étalon
Solutions coordonnées
à cause de circonstances particulières

Traduction de «circonstances une solution » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
(a)eu égard aux circonstances; (b)d'après les circonstances; (c)en raison des circonstances

(a)under the circumstances; (b)from the circumstances


dans des circonstances particulières [ à cause de circonstances particulières | dans des circonstances spéciales ]

in special cases [ in special circumstances ]


règle de l'équidistance et des circonstances spéciales [ règle combinant équidistance-circonstances spéciales | règle qui combine l'équidistance avec le concept des circonstances spéciales ]

equidistance and special circumstances rule


eu égard aux circonstances (1) | d'après les circonstances (2) | en raison des circonstances (3)

under the circumstances (1) | from the circumstances (2) | due to the circumstances (3)


solution de commerce électronique | solution de commerce en ligne | solution de cybercommerce | solution de commerce Internet | solution e-commerce | solution de e-commerce | solution d'e-commerce

e-commerce solution | electronic commerce solution | online commerce solution | Internet commerce solution | Web commerce solution | cybercommerce solution


Force opérationnelle - Lutte contre les dispositifs explosifs de circonstance [ FO C-IED | Force opérationnelle pour contrer les dispositifs explosifs de circonstance ]

Counter-Improvised Explosive Device Task Force [ Counter-IED Task Force | C-IED TF ]


circonstance excluant la culpabilité | circonstance excluant la faute | cause d'exemption de peine

excuse | general defence | ground for excluding guilt | ground for excluding punishment


regenerateur | solution d'appoint | solution d'entretien | solution regeneratrice

replenisher | replenisher solution


solution étalon | solution standard | solution témoin

standard matching solution | standard solution


solutions coordonnées (1) | résolution de problèmes selon une approche globale (2) | solution selon une approche intégrée (3)

coordinated solutions | networked problem-solving | networked solutions
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Le fournisseur a donc de multiples possibilités de remédier à toute erreur, d'établir les faits et de préciser dans quelles circonstances une solution serait disponible.

There is a multiplicity of opportunities for the supplier to clarify any mistake, to set out their facts, and to set out their circumstances for which there would be a remedy available.


constate que les zones rurales, y compris les régions ultrapériphériques et de montagne, sont davantage exposées au changement climatique réel ou potentiel, ce qui les rend moins attrayantes et plus exposées au vieillissement et au déclin de leur population; reconnaît qu'il faut permettre à l'agriculture de s'adapter pour faire face à des circonstances changeantes en faisant appel à toutes les solutions technologiques à sa disposition, afin que les terres agricoles soient exploitées dans un plus grand souci de leur viabilité à long t ...[+++]

Notes that rural areas, including outermost and mountainous regions, are more exposed to actual and potential climate change, which makes them less attractive and more susceptible to aging populations and depopulation; recognises that agriculture must be allowed to adapt to meet changing circumstances using all available technological solutions to ensure that farmland is used more sustainably.


Dans ces circonstances, en effet, n’étant pas en mesure de connaître avec une précision suffisante les griefs ou desiderata de l’intéressé, l’administration n’aura aucune possibilité de faire droit aux prétentions de celui-ci, le cas échéant, ou de proposer une solution amiable et, ainsi, de ne pas soumettre directement le litige à la décision du juge.

In such circumstances, since the administration is not in a position to ascertain with a sufficient degree of certainty the complaints or wishes of the person concerned, it will not have any chance of granting his claims, where appropriate, or of proposing an amicable settlement and, thus, of avoiding submitting the dispute directly to the court for a decision.


Dans ces circonstances, en effet, n’étant pas en mesure de connaître avec une précision suffisante les griefs ou desiderata de l’intéressé (arrêt Schwiering/Cour des comptes, précité, point 11, et arrêt du Tribunal du 12 mars 1996, Weir/Commission, T-361/94, RecFP p. I-A-121 et II-381, point 27), l’AHCC n’aura aucune possibilité de faire droit aux prétentions de celui-ci, le cas échéant, ou de proposer une solution amiable et, ainsi, de ne pas soumettr ...[+++]

In these circumstances, the AECE, not being in a position to know with sufficient certainty the complaints or requests of the person concerned (Schwiering v Court of Auditors, cited above, paragraph 11, and Case T-361/94 Weir v Commission [1996] ECR-SC I-A-121 and II-381, paragraph 27), will be unable to allow that person’s claims, if appropriate, or to propose an amicable solution and so avoid bringing the dispute directly before the judicature for a ...[+++]


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Dans les circonstances, la solution qui me semble être votre priorité — et qui semble aussi être la priorité de Corus —, c'est la création d'un comité d'experts qui pourraient conseiller le gouvernement de façon formelle après avoir réalisé une étude approfondie.

Under the circumstances, the solution that seems to be your priority—which seems to be shared by Corus—is the creation of an expert panel to make concrete recommendations to the government following an in-depth study.


Il s'agirait probablement d'un moindre mal car, compte tenu des circonstances, cette solution est infiniment préférable aux autres solutions envisageables, à savoir appeler encore une fois les électeurs aux urnes ou subir encore une fois un équilibre parlementaire non seulement précaire mais malsain, car des partis d'opposition seraient contraints de s'abstenir lors de votes décisifs sous peine de déclencher de nouvelles élections.

It would probably be the lesser of two evils since, given the circumstances, this solution is much preferable to the other possible solutions such as calling another election or enduring another precarious and unhealthy parliamentary balancing act during which opposition parties would have to abstain from voting on critical issues for fear of causing another election.


Plus spécialement, l’élimination sur place devrait être autorisée dans des circonstances spécifiques, car sans cette solution, les capacités d’équarrissage ou d’incinération disponibles dans une région ou un État membre donné pourraient devenir un facteur limitant dans la lutte contre la maladie.

In particular, disposal on site should be allowed under special circumstances, since the available rendering or incinerator capacity within a region or a Member State could otherwise be a limiting factor in the control of a disease.


si les solutions proposées diffèrent de celles prévues aux articles 9 à 13 de la directive 2002/19/CE, les «circonstances exceptionnelles», au sens de l’article 8, paragraphe 3, de ladite directive, justifiant l’imposition de telles solutions, ou les paragraphes, sections ou pages du projet de mesure où figurent ces informations.

Where the remedies proposed are other than those set out in Articles 9 to 13 of Directive 2002/19/EC, please indicate what ‘exceptional circumstances’ within the meaning of Article 8(3) of that Directive justify the imposition of such remedies. Alternatively, indicate the paragraphs, sections or pages of the draft measure where such information is to be found.


Aujourd'hui, de nombreuses victimes risquent de devoir se contenter de ces abris de fortune pour une durée pouvant aller jusqu'à 18 mois en attendant que leur logement soit reconstruit. Dans ces circonstances, une solution provisoire plus durable est souhaitable.

Now, many victims face the prospect of temporary accommodation for up to 18 months while their homes are rebuilt and, in these circumstances, a more durable interim solution is called for.


Dans les circonstances, certaines solutions stratégiques ont été suggérées.

Under the circumstances, a number of strategic solutions have been suggested.


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