Traduction de «circonstances suggèrent » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

prix de vente conseillé | prix de vente conseillé par le fabricant | prix de détail suggéré par le fabricant | prix de détail suggéré | PDSF
suggested retail price | manufacturer's recommended price | manufacturer's suggested retail price | MRP | MSRP | recommended retail price | RRP

(a)eu égard aux circonstances; (b)d'après les circonstances; (c)en raison des circonstances
(a)under the circumstances; (b)from the circumstances

diagnostic suggéré pour la facturation
Suggested billing diagnosis

eu égard aux circonstances (1) | d'après les circonstances (2) | en raison des circonstances (3)
under the circumstances (1) | from the circumstances (2) | due to the circumstances (3)

fenêtre des mots proposés | fenêtre des mots suggérés
prompted aid box

enquêteur incendie | enquêteuse incendie | enquêteur en incendie | enquêteuse en incendie | enquêteur en recherche des circonstances et des causes des incendies | enquêteuse en recherche des circonstances et des causes des incendies | enquêteur en RCCI | enquêteuse en RCCI
fire investigator

circonstance excluant la culpabilité | circonstance excluant la faute | cause d'exemption de peine
excuse | general defence | ground for excluding guilt | ground for excluding punishment

renseignements sur les soins,les circonstances et les réseaux du soutien
Care and support circumstances and networks

preuve explicative des circonstances concomitantes
evidence of collateral circumstances | evidence of surrounding circumstances

clause de circonstances exceptionnelles
exceptional circumstances clause

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Si les circonstances suggèrent qu'un failli réhabilité a orchestré une faillite stratégique pour se soustraire à ses créanciers, ou aura accès au REER pour encaissement immédiat au lieu de constituer économies pour la retraite, une cour peut ordonner une libération conditionnelle en conséquence.
If circumstances suggest that a discharged bankrupt has orchestrated a strategic bankruptcy to defeat creditors, or will access an RRSP for immediate gratification rather than saving for retirement, a court may order a tailored conditional discharge.

Toutefois, aucun élément du dossier ne suggère l’existence en Grèce d’un non-respect par cet État membre du droit à un procès équitable ou à un recours effectif consacrés à l’article 47 de la Charte, d’une importance susceptible de justifier, dans les circonstances de la procédure au principal, la mise en œuvre d’une exception au principe de confiance mutuelle dans le cadre de la directive 2010/24/UE .
However, there is nothing in the case file to suggest the existence in Greece of compliance failure on the part of Greece with respect to the right to a fair hearing or an effective remedy under Article 47 of the Charter on such a scale as to support the development, in the circumstances of the main proceedings, of an exception to the principle of mutual trust in the context of Directive 2010/24

Nous devons en tirer les bonnes conclusions, et en voici quelques-unes que les circonstances suggèrent immédiatement.
We should draw the right conclusions, and here are some which suggest themselves immediately.

Ainsi le langage utilisé ne doit-il en aucune circonstance suggérer que les organes puissent être considérés comme des biens économiques échangés sur le marché intérieur.
Therefore, the language used must not suggest, under any circumstances, that organs may be treated as a commodity of the Internal Market.

suggère à la Commission de créer d'autres mécanismes de contrôle des processus électoraux lorsque le déploiement d'une MOE UE à part entière n'est pas possible; invite le Conseil et la Commission à se préparer à publier des déclarations publiques fortes et appropriées concernant les élections tenues dans ces circonstances.
Suggests to the Commission that it should set up other mechanisms for the monitoring of electoral processes in cases where the deployment of a fully-fledged EU EOM is not possible; calls on the Council and the Commission to be prepared to make strong and timely public statements in relation to elections in these circumstances.

Dans certaines circonstances, cela dépend de la façon dont cette conversation a eu lieu, si la GRC a suggéré au ministère de ne pas remettre le document au comité—et je en sais pas si cela était dans leur propos, mais c'était l'objet de leur communication avec le ministère—on pourrait envisager cela comme une ingérence, inappropriée dans le cadre des délibérations du comité, que certains, dans certaines circonstances, qualifieraient d'outrage à la Chambre.
In some circumstances, depending on how that conversation happened, if it was along the lines of the RCMP suggesting to the department that it not make the document available to this committee—and I don't know if that was the tenor of their remarks, but if it was the nature of their communication with the department—one might suggest that was an interference, and an improper interference, with the proceedings of this committee of a kind that in some circumstances could be characterized as a contempt of the House.

J’ai le sentiment que la Commission européenne devrait respecter la nature juridique de la législation proposée - une directive - et par conséquent, suggérer des garanties et précautions minimales générales pouvant être ensuite adoptées par les États membres et les opérateurs dans ce secteur, avec suffisamment de flexibilité pour s’adapter aux circonstances spécifiques de chaque pays et avec la liberté politique de promulguer une législation concrète dans ce cadre.
I feel that the European Commission should respect the legal nature of the proposed legislation – a directive – and, therefore, suggest general minimum safeguards and precautions, which could then be adopted by the Member States and operators in this sector, with enough flexibility to accommodate the specific circumstances of each country, and with the political freedom to enact concrete legislation in that framework.

On pourrait aussi changer les circonstances, mais rien ne suggère que les circonstances doivent changer parce que le vote est électronique.
We could also change conditions, but there is nothing to say that conditions should change because we are voting electronically.

Dans ses observations à la Cour, la Commission a notamment suggéré de réexaminer le principe de l'épuisement des droits de brevet lorsque la protection par brevet n'est pas disponible et qu'il existe une obligation de fournir le marché: il s'agit de savoir si, dans de telles circonstances, le titulaire du brevet serait en droit de s'opposer aux importations parallèles.
In its observations to the Court, the Commission suggested reviewing the principle of exhaustion of patent rights where patent protection is not available and there is an obligation to supply the market: the question is whether, in such circumstances, the patent holder would be entitled to prevent parallel imports.

Malgré les circonstances entourant la question, le sénateur Kirby a suggéré que la pratique de déposer les rapports auprès du Greffier fasse l'objet d'un examen de la part du Comité sénatorial permanent du Règlement, de la procédure et des droits du Parlement afin que les ambiguïtés concernant cette pratique soient éliminées.
Despite the circumstances of this case, Senator Kirby suggested that the practice of tabling reports with the Clerk should be studied by the Standing Committee on Rules, Procedures and the Rights of Parliament so that any ambiguities with respect to it could be clarified.