Vertaling van "circonstances pèsent " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

(a)eu égard aux circonstances; (b)d'après les circonstances; (c)en raison des circonstances
(a)under the circumstances; (b)from the circumstances

dans des circonstances particulières [ à cause de circonstances particulières | dans des circonstances spéciales ]
in special cases [ in special circumstances ]

règle de l'équidistance et des circonstances spéciales [ règle combinant équidistance-circonstances spéciales | règle qui combine l'équidistance avec le concept des circonstances spéciales ]
equidistance and special circumstances rule

eu égard aux circonstances (1) | d'après les circonstances (2) | en raison des circonstances (3)
under the circumstances (1) | from the circumstances (2) | due to the circumstances (3)

Groupe de travail sur la situation économique critique de l'Afrique et les problèmes et contraintes qui pèsent sur ses efforts de développement
Working Group on the Critical Economic Situation in Africa and the Problems and Constraints facing Africa's Development Efforts

les postes qui pèsent le plus sur la balance
the largest drains on the balance

excédents de nature à peser sur le marché | excédents onéreux, excédents qui pèsent sur le marché
burdensome surplus

circonstance excluant la culpabilité | circonstance excluant la faute | cause d'exemption de peine
excuse | general defence | ground for excluding guilt | ground for excluding punishment

enquêteur incendie | enquêteuse incendie | enquêteur en incendie | enquêteuse en incendie | enquêteur en recherche des circonstances et des causes des incendies | enquêteuse en recherche des circonstances et des causes des incendies | enquêteur en RCCI | enquêteuse en RCCI
fire investigator

circonstance à la charge du prévenu
incriminating circumstance

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Quatrièmement, après avoir bien pesé tous les renseignements qui nous ont été communiqués en ce qui concerne ces allégations de négligence grossière, nous devons également être convaincus que toutes les sanctions proposées pour chacun des trois sénateurs, y compris la durée des suspensions proposées, sont justes et raisonnables dans les circonstances et proportionnelles aux allégations qui pèsent contre eux.
Fourth, after giving full and thorough consideration to all of the information brought before this chamber in regard to any alleged acts of gross negligence, we must also be satisfied that all of the sanctions proposed for each of the three senators, including the duration of the proposed suspensions, are in the circumstances fair, reasonable, balanced and proportionate to what has been alleged against each of them.

H. considérant toutefois qu'étant donné les circonstances dans lesquelles l'affaire portée contre Małgorzata Handzlik a été traitée par les différentes instances impliquées, en gardant également à l'esprit le faible montant en question et les incertitudes quant au statut et à la provenance des preuves, de sérieux doutes pèsent sur la procédure;
H. whereas, however, given the circumstances in which the case against Małgorzata Handzlik was handled by the various authorities involved, and bearing in mind the small amount in question and the uncertain status and provenance of the evidence, there are serious doubts surrounding the procedure;

Dans certaines circonstances, compte tenu de la nature spécifique de certains mouvements de marchandises mentionnés dans le règlement (CE) no 1186/2009, il semble approprié d’alléger les charges administratives qui pèsent sur les déclarations de ces mouvements, en leur attribuant un code NC spécifique.
In certain circumstances, taking into account the special nature of some of the movements of goods mentioned in Regulation (EC) No 1186/2009, it seems appropriate to reduce the administrative burden when declaring such movements, by assigning them a specific CN code.

Les circonstances pèsent souvent plus lourd que toutes les mesures d’incitation offertes par les autorités.
The circumstances often outweigh any financial incentives offered by governments.

Dans des circonstances particulières telles que les crises ou les situations d’après-conflit, ou lorsque des menaces pèsent sur la démocratie, l’état de droit, les droits de l’Homme ou les libertés fondamentales, une procédure d’urgence spéciale prévoit l’examen des documents de stratégie géographiques et des programmes indicatifs pluriannuels, pour permettre la transition vers le développement et la coopération à long terme.
In circumstances such as crises, post-conflict or threats to democracy, the rule of law, human rights or fundamental freedoms, a special emergency procedure foresees the review of geographic strategy papers and multi-annual indicative programmes to make the transition to long term cooperation and development.[.

5. Dans des circonstances particulières telles que les crises ou les situations d'après-conflit, ou lorsque des menaces pèsent sur la démocratie, l'état de droit, les droits de l'homme ou les libertés fondamentales, un examen ad hoc de la stratégie de coopération avec le pays ou la région peut être effectué suivant une procédure d'urgence particulière.
5. In circumstances such as crises, post conflict situations or threats to democracy, the rule of law, human rights or fundamental freedoms, a special emergency procedure may be used to conduct an ad hoc review of the country's or region's cooperation strategy.

Cette aide financière à l'ancienne République yougoslave de Macédoine devrait contribuer à soutenir la balance des paiements et à atténuer les contraintes financières extérieures qui pèsent sur le pays dans les circonstances actuelles particulièrement difficiles, en renforçant la mise en oeuvre des réformes structurelles nécessaires et en contribuant à atténuer les conséquences sociales des bouleversements économiques dus au conflit du Kosovo.
This financial assistance to the Former Yugoslav Republic of Macedonia should help to support the balance of payments and ease the country's external financial constraints in the current exceptionally difficult circumstances, comforting the implementation of structural reforms and helping to alleviate the social consequences of the economic disruptions caused by the conflict in Kosovo.

Le ministre des Travaux publics ne considère-t-il pas que le gouvernement devrait cesser toute négociation avec Agusta et instituer une enquête judiciaire sur les circonstances entourant l'octroi du contrat des EH-101, compte tenu des sérieuses et nombreuses accusations de corruption et de malversations qui pèsent contre Agusta en Europe?
Would the minister of public works agree that the government should stop all negotiations with Agusta and conduct a judicial investigation into the circumstances around the awarding of the EH-101 contract, considering the many serious charges of corruption and misappropriation of funds pending against Agusta in Europe?

considérant que l'expérience acquise a montré que certains producteurs stockent les produits les moins périssables au-delà de la campagne correspondant à l'année de récolte; que, pour éviter que ces produits ne pèsent sur le marché au cours de la campagne suivante et ne puissent ainsi bénéficier des mesures d'intervention au cours de cette campagne, il convient de prévoir que, sauf dans certaines circonstances anormales, ces mesures d'intervention ne portent que sur des produits qui sont commercialisés pendant la campagne au cours de laquelle ils ont été récoltés; considérant que l'article 23 du règlement (CEE) no 1035/72 établit les critères à prendre en considération pour la fixation des prix de référence dans le secteur des fruits et légumes;
Whereas experience has shown that certain producers store less perishable products beyond the marketing year corresponding to the year of harvest; whereas, to prevent these products depressing the market during the following marketing year and thus being able to benefit from intervention measures during that year, such measures should, except in certain abnormal circumstances, apply only to products marketed during the marketing year in which they were harvested;