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Bateau à marchandises
Cargo
Cargo de diverses
Cargo de marchandises diverses
Cause d'exemption de peine
Circonstance excluant la culpabilité
Circonstance excluant la faute
Circonstance à la charge du prévenu
D'après les circonstances
Dans des circonstances particulières
Dans des circonstances spéciales
Diverses
En raison des circonstances
Enquêteur en RCCI
Enquêteur en incendie
Enquêteur incendie
Enquêteuse en RCCI
Enquêteuse en incendie
Enquêteuse incendie
Eu égard aux circonstances
FO C-IED
Marchandises diverses
Navire de charge
Navire de transport de marchandises
Règle combinant équidistance-circonstances spéciales
Règle de l'équidistance et des circonstances spéciales
à cause de circonstances particulières

Traduction de «circonstances diverses » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
(a)eu égard aux circonstances; (b)d'après les circonstances; (c)en raison des circonstances

(a)under the circumstances; (b)from the circumstances


règle de l'équidistance et des circonstances spéciales [ règle combinant équidistance-circonstances spéciales | règle qui combine l'équidistance avec le concept des circonstances spéciales ]

equidistance and special circumstances rule


dans des circonstances particulières [ à cause de circonstances particulières | dans des circonstances spéciales ]

in special cases [ in special circumstances ]


eu égard aux circonstances (1) | d'après les circonstances (2) | en raison des circonstances (3)

under the circumstances (1) | from the circumstances (2) | due to the circumstances (3)


Force opérationnelle - Lutte contre les dispositifs explosifs de circonstance [ FO C-IED | Force opérationnelle pour contrer les dispositifs explosifs de circonstance ]

Counter-Improvised Explosive Device Task Force [ Counter-IED Task Force | C-IED TF ]


circonstance excluant la culpabilité | circonstance excluant la faute | cause d'exemption de peine

excuse | general defence | ground for excluding guilt | ground for excluding punishment


enquêteur incendie | enquêteuse incendie | enquêteur en incendie | enquêteuse en incendie | enquêteur en recherche des circonstances et des causes des incendies | enquêteuse en recherche des circonstances et des causes des incendies | enquêteur en RCCI | enquêteuse en RCCI

fire investigator


diverses | marchandises diverses

break-bulk cargo | general cargo


bateau à marchandises | cargo | cargo de diverses | cargo de marchandises diverses | navire de charge | navire de transport de marchandises

cargo boat | cargo ship | cargo vessel | freighter | general cargo ship


circonstance à la charge du prévenu

incriminating circumstance
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
3. Sous réserve de diverses dispositions du présent règlement, les objectifs de la résolution sont d'égale importance et dûment équilibrés en fonction de la nature et des circonstances propres à chaque cas.

3. Subject to different provisions of this Regulation, the resolution objectives are of equal significance, and shall be balanced, as appropriate, to the nature and circumstances of each case.


Pour apprécier la recevabilité du recours d’un fonctionnaire, le juge ne saurait faire application ni même s’inspirer des conditions énoncées à l’article 230, quatrième alinéa, CE (devenu, après modification, article 263, quatrième alinéa, TFUE) et, en particulier, de l’exigence d’être individuellement concerné par l’acte attaqué, car ces conditions encadrent, pour l’essentiel, l’exercice du droit d’action des personnes physiques et morales à l’encontre d’actes de portée générale, en tenant compte de diverses circonstances de nature à individualiser le requérant.

In order to assess the admissibility of an action brought by an official, the Tribunal cannot apply or even be guided by the conditions set out in the fourth paragraph of Article 230 EC (now, after amendment, the fourth paragraph of Article 263 TFEU) and, in particular, the requirement that the contested measure be of individual concern to the official concerned, since those conditions define, essentially, the exercise of the right of natural and legal persons to bring an action against acts of general application, taking account of various circumstances of such a kind as to distinguish the applicant individually.


Lors de la détermination des composants, il importe de tenir compte de diverses circonstances relatives au climat et au sol ainsi que de l’objectif de l’utilisation de certains engrais.

When determining the components, different circumstances regarding climate and soil and the objective for the use of particular fertilisers should be taken into account.


Lors de la détermination des composants, il importe de tenir compte de diverses circonstances relatives au climat et au sol ainsi que de l’objectif de l’utilisation de certains engrais.

When determining the components, different circumstances regarding climate and soil and the objective for the use of particular fertilisers should be taken into account.


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À cet égard, des circonstances diverses doivent être prises en compte, par exemple le fait qu'une structure puisse être définie comme étant un réseau parce qu'elle vise un partage de résultats ou de coûts.

In this regard, various circumstances have to be taken into account, such as instances where a structure could be defined as a network because it is aimed at profit- or cost-sharing.


À cet égard, des circonstances diverses doivent être prises en compte, par exemple le fait qu'une structure puisse être définie comme étant un réseau parce qu'elle vise un partage de résultats ou de coûts.

In this regard, various circumstances have to be taken into account, such as instances where a structure could be defined as a network because it is aimed at profit- or cost-sharing.


Il convient en particulier, en mettant à profit les diverses compétences individuelles, de répondre aux besoins spécifiques des apprenants en garantissant l'égalité et l'accès aux groupes qui, désavantagés dans leur formation en raison de circonstances personnelles, sociales, culturelles ou économiques, ont besoin d'être particulièrement soutenus pour réaliser leur potentiel d'apprentissage.

In particular, building on diverse individual competences, the differing needs of learners should be met by ensuring equality and access for those groups who, due to educational disadvantages caused by personal, social, cultural or economic circumstances, need particular support to fulfil their educational potential.


On gardera cependant à l'esprit que les circonstances spécifiques dans diverses parties du voisinage de l'UE varient, au même titre que l'histoire de nos relations.

In doing so it should be kept in mind that specific circumstances in various parts of the EU's neighbourhood vary, and so does the history of our relations.


Dans de nombreux cas, aucune méthodologie particulière n'est imposée, en partie au titre de ce que diverses techniques peuvent être appropriées, selon les circonstances (France, Danemark, Royaume-Uni, Belgique-Wallonie).

In many cases, no specific methodology is prescribed, partly in recognition that various techniques may be appropriate in different circumstances (e.g. France, Denmark, UK, Belgium-Walloon).


1) qui, suivant les pays et les circonstances de leur création, portent des appellations diverses telles que part de fondateur, part bénéficiaire, action de dividende, part de réserve, etc., et qui ne comportent pas de valeur nominale incorporée au capital social;

1. which, according to country and the circumstances in which they are created, have a variety of names such as founders' shares, profits shares, dividend shares, etc. and which are not part of the registered capital;


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