Traduction de «circonstances cependant » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

(a)eu égard aux circonstances; (b)d'après les circonstances; (c)en raison des circonstances
(a)under the circumstances; (b)from the circumstances

la faute incombe au bateau....contre lequel aucun recours ne peut cependant être exercé
m.v.....is to blame,but no claim can be made against her

dans des circonstances particulières [ à cause de circonstances particulières | dans des circonstances spéciales ]
in special cases [ in special circumstances ]

règle de l'équidistance et des circonstances spéciales [ règle combinant équidistance-circonstances spéciales | règle qui combine l'équidistance avec le concept des circonstances spéciales ]
equidistance and special circumstances rule

eu égard aux circonstances (1) | d'après les circonstances (2) | en raison des circonstances (3)
under the circumstances (1) | from the circumstances (2) | due to the circumstances (3)

Force opérationnelle - Lutte contre les dispositifs explosifs de circonstance [ FO C-IED | Force opérationnelle pour contrer les dispositifs explosifs de circonstance ]
Counter-Improvised Explosive Device Task Force [ Counter-IED Task Force | C-IED TF ]

circonstance excluant la culpabilité | circonstance excluant la faute | cause d'exemption de peine
excuse | general defence | ground for excluding guilt | ground for excluding punishment

enquêteur incendie | enquêteuse incendie | enquêteur en incendie | enquêteuse en incendie | enquêteur en recherche des circonstances et des causes des incendies | enquêteuse en recherche des circonstances et des causes des incendies | enquêteur en RCCI | enquêteuse en RCCI
fire investigator

preuve explicative des circonstances concomitantes
evidence of collateral circumstances | evidence of surrounding circumstances

circonstance à la charge du prévenu
incriminating circumstance

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Dans certaines circonstances cependant, les autorités de résolution pourraient interférer avec les droits des créanciers sans avoir épuisé les créances des actionnaires.
However, there might be circumstances when the resolution authorities could interfere on creditors’ rights without having exhausted shareholders’ claims.

Dans certaines circonstances, cependant, les pratiques inéquitables de certains partenaires commerciaux et exportateurs de pays tiers peuvent être préjudiciables aux industries basées dans l'UE.
In some instances, however, unfair practices by certain trading partners and third country exporters can be prejudicial to industries based in the EU.

S’il est admis que la méconnaissance des règles en matière de délais de réclamation et de recours peut ne pas conduire au rejet de la requête pour irrecevabilité, dans les cas où cette méconnaissance est due à une erreur excusable de la part du fonctionnaire, la notion d’erreur excusable ne peut cependant viser que des circonstances exceptionnelles, notamment celles dans lesquelles l’institution aurait adopté un comportement de nature, à lui seul ou dans une mesure déterminante, à provoquer une confusion admissible dans l’esprit d’un justiciable de bonne foi et faisant preuve de toute la diligence requise d’une personne normalement avertie.
Although it is accepted that failure to comply with the rules on the time-limits for complaints and appeals cannot lead to the dismissal of an application as inadmissible in cases where that failure is due to an excusable error on the part of the official, the concept of excusable error may, however, relate only to exceptional circumstances, in particular where the conduct of the institution has been, either alone or to a decisive extent, such as to give rise to pardonable confusion in the mind of a party acting in good faith and exercising all the diligence required of a normally experienced person.

31 Force est cependant de constater qu’on ne saurait tenir compte, eu égard à la détermination du public concerné, de la manière dont la requérante utilise un système de distribution ou d’autres circonstances extrinsèques au droit conféré par la marque communautaire.
It must be stated, however, that in determining the relevant public account cannot be taken of the way the applicant uses a distribution system or of other circumstances of no consequence to the right conferred by the Community trade mark.

Cependant, les normes d'espace recommandées représentent des valeurs minimales qui peuvent devoir être augmentées dans certaines circonstances, étant donné que les besoins de chaque animal en termes d'environnement peuvent varier, par exemple, en fonction de l'espèce, de l'âge, des conditions physiologiques, de la densité de peuplement et du fait qu'il s'agisse d'un animal de réserve, d'un reproducteur ou d'un animal destiné à être utilisé dans une procédure, à long terme ou à court terme.
However, the recommended standards of space represent minimum allowances. These may have to be increased in some circumstances, as environmental requirements for individual animals might vary according, for example, to species, age, physiological conditions, stocking density and whether the animals are kept as stock, for breeding or experiments, whether long-term or short-term.

Cependant, dans certaines circonstances, des programmes de nature géographique (par pays, pour plusieurs pays et par région) ne sont pas les meilleurs instruments pour des interventions dans des domaines spécifiques.
However, in some circumstances, programmes of a geographic nature (country, multi-country and regional) are not the best instrument for interventions in a particular domain.

Cependant, l’appréciation du caractère distinctif d’une marque implique la prise en considération de tous les éléments pertinents liés aux circonstances spécifiques de l’espèce.
However, in order to assess a mark’s distinctiveness, it is necessary to take account of all relevant elements linked to the specific circumstances of the case.

Cependant, lorsqu'un agriculteur n'a pas été en mesure de respecter son obligation de détention en raison d'un cas de force majeure ou de circonstances exceptionnelles visées à l'article 72, le droit à l'aide lui reste acquis pour le nombre d'animaux admissibles au bénéfice de l'aide au moment où le cas de force majeure ou les circonstances exceptionnelles sont apparus.
However, if a farmer has been unable to comply with his retention obligation as a result of force majeure or exceptional circumstances as referred to in Article 72, he shall retain his right to aid in respect of the number of animals eligible at the time when the case of force majeure or the exceptional circumstance occurred.