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Avec les adaptations nécessaires
Avec les modifications qui s'imposent
Compte tenu des adaptations de circonstance
Compte tenu des adaptations nécessaires
En apportant les modifications nécessaires
En chang
En changeant ce qu'il faut changer
Les choses devant être changées étant changées

Vertaling van "circonstances aient changé " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
avec les adaptations nécessaires [ avec les modifications qui s'imposent | compte tenu des adaptations de circonstance | compte tenu des adaptations nécessaires | en apportant les modifications nécessaires | les choses devant être changées étant changées | en changeant ce qu'il faut changer | en chang ]

with such modifications as the circumstances require [ with necessary modifications | with such modifications as are necessary | with any necessary modifications | mutatis mutandis ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
On obtient automatiquement un renvoi sur le cautionnement, à moins que le juge de première instance ait erré en droit ou que les circonstances aient changé de façon radicale.

You automatically get a bail hearing. Someone would not apply for bail review unless the trial judge has made an error in law or unless the circumstances have dramatically changed.


M. Peter Showler: De toute façon, peu importe que vous n'ayez pas présenté vos éléments de preuve la première fois quand vous auriez dû le faire, ou que les circonstances aient changé.

Mr. Peter Showler: In either event, it doesn't matter if you're in a situation where you didn't plead your evidence the first time and you should have, or if you're in a situation where there's a change of circumstances.


Nous avons convenu de ne pas modifier les limites du parc établies dans l'accord de 1996, en grande partie parce que nous ne croyons pas que les circonstances aient beaucoup changé depuis lors et parce que nous sommes absolument convaincus de l'importance de protéger l'intégrité de notre réseau de parcs nationaux.

We arrived at a decision to maintain the boundaries as agreed to in the 1996 agreement, largely because we do not believe there has been a significant change in circumstances and because we strongly believe in the importance of protecting the integrity of our national parks system.


6. Dans toutes les enquêtes menées dans le cadre de procédures de réexamen ou de remboursements effectués en vertu des articles 18 à 21, la Commission applique, pour autant que les circonstances n'aient pas changé, la même méthode que dans l'enquête ayant abouti à l'imposition du droit, compte tenu des articles 5, 6, 7 et 27.

6. In all review or refund investigations carried out pursuant to Articles 18 to 21, the Commission shall, provided that circumstances have not changed, apply the same methodology as in the investigation which led to the duty, with due account being taken of Articles 5, 6, 7 and 27.


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La Commission dispose de suffisamment d’éléments attestant à première vue qu’en ce qui concerne le dumping et le préjudice, il se pourrait que les circonstances ayant donné lieu à l’institution des mesures en vigueur aient changé et que cette évolution présente un caractère durable.

The Commission has at its disposal sufficient prima facie evidence that, as far as dumping and injury are concerned, the circumstances on the basis of which the existing measures were imposed might have changed and that these changes may be of a lasting nature.


6. Dans toutes les enquêtes menées dans le cadre de procédures de réexamen ou de remboursements effectués en vertu des articles 18 à 21, la Commission applique, pour autant que les circonstances n’aient pas changé, la même méthode que dans l’enquête ayant abouti à l’imposition du droit, compte tenu des articles 5, 6, 7 et 27.

6. In all review or refund investigations carried out pursuant to Articles 18 to 21, the Commission shall, provided that circumstances have not changed, apply the same methodology as in the investigation which led to the duty, with due account being taken of Articles 5, 6, 7 and 27.


6. Dans toutes les enquêtes menées dans le cadre de procédures de réexamen ou de remboursements effectués en vertu des articles 18 à 21, la Commission applique, pour autant que les circonstances n’aient pas changé, la même méthode que dans l’enquête ayant abouti à l’imposition du droit, compte tenu des articles 5, 6, 7 et 27.

6. In all review or refund investigations carried out pursuant to Articles 18 to 21, the Commission shall, provided that circumstances have not changed, apply the same methodology as in the investigation which led to the duty, with due account being taken of Articles 5, 6, 7 and 27.


c) Dans les cas où l'exportation ultérieure de biens à double usage a déjà été acceptée, dans le cadre des procédures de consultation prévues à l'article 7, par l'État membre depuis lequel les biens sont destinés à être transférés, l'autorisation de transfert est immédiatement délivrée à l'opérateur, à moins que les circonstances n'aient considérablement changé.

(c) In cases where the subsequent export of the dual-use items has already been accepted, in the consultation procedures set out in Article 7, by the Member State from which the items are to be transferred, the transfer authorisation shall be issued to the operator immediately, unless the circumstances have substantially changed.


Il semble que les circonstances aient changé à la suite des amendements qui ont été proposés.

It seems to me that the circumstances of the bill have changed as a result of the proposed amendments.


Cette situation discrédite le système parce qu'il est très rare que les circonstances entourant un cas aient changé après 90 jours.

This brings the system into disrepute because only in rare cases have circumstances actually changed after 90 days.




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circonstances aient changé ->

Date index: 2024-01-25
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